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Yan Roosens

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Les 6 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)

Décisions de suppression ou de modification du sentIer 59 et du chemin 10 bis de Renlies
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Beaumont par Yan Roosens le 30 janvier 2025.

En attente d'une demande de reconsidération

Monsieur le Bourgmestre, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. Le 2...
Factures, bons de commande et décisions d'achat des panneaux "Amis promeneurs, zone de quiétude"
Demande envoyée à Division Nature et Forêts Cantonnement de Thuin par Yan Roosens. Commentée par Yan Roosens le 13 janvier 2025.

En attente d'une demande de reconsidération

Voici la réponse reçue directement sur mon adresse email le 6 janvier 2025: Monsieur, Après examen: Ces panneaux n’ont pas été imprimés par le Ca...
Décisions de suppression ou de modification de sentiers et chemins vicinaux
Demande envoyée à Commune de Froidchapelle par Yan Roosens le 8 décembre 2024.

En retard depuis longtemps

Monsieur le Bourgmestre, En vertu de l'article 32 de la Constitution belge et des articles L3231-1 à L3231-9 du Code de la démocratie locale et de l...
Classement des forêts publiques de Sivry-Rance en zone de quiétude permanente
Réponse par Ministre Céline TELLIER à Yan Roosens le 22 mars 2024.

Abouti

Monsieur Roosens, Votre mail relatif à l'objet sous rubrique nous est bien parvenu et a retenu notre plus grande attention. Veuillez nous excuser pour...
Factures et bons de commabde des panneaux "Amis promeneurs, zone de quiétude"
Réponse par Division Nature et Forêts Cantonnement de Thuin à Yan Roosens le 17 octobre 2023.

Refusé

Monsieur,   Le Code de la démocratie locale et de la décentralisation s'applique à l’ « autorité administrative provinciale ou communale » (Art. L...
Facture de fourniture des panneaux "amis promeneurs, zone de quiétude"
Réponse par Commune de Sivry-Rance à Yan Roosens le 12 septembre 2023.

Information non détenue

Monsieur Roosens, En réponse à votre demande d'informations concernant la fourniture de panneaux placés dans les forêts de l'entité, nous vous informo...

Le commentaire de cette personne

Factures, bons de commande et décisions d'achat des panneaux "Amis promeneurs, zone de quiétude"
Demande envoyée à Division Nature et Forêts Cantonnement de Thuin par Yan Roosens. Commentée par Yan Roosens le 13 janvier 2025.

En attente d'une demande de reconsidération

Voici la réponse reçue directement sur mon adresse email le 6 janvier 2025: Monsieur, Après examen: Ces panneaux n’ont pas été imprimés par le Ca...
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Incendie et Amiante dans les écoles de Woluwe-St-pierre : Publication jugement, rôle num 22/5094/A – 1ère inst. Bxl

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