Sizaire

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Les 12 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)

Réponse par AFSCA - Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire à Sizaire le 24 novembre 2018.

En attente de classement

Bernard, Tu trouveras en annexe le rapport d’audit PVS réalisé en 2012. Je rappelle et insiste sur le fait que suite à cet audit des correc...

Liste des décisions administratives de 2017

Demande envoyée à ORDRE DES VETERINAIRES par Sizaire le 16 août 2018.

En retard depuis longtemps

Cher ORDRE DES VETERINAIRES, L'ordre vétérinaire est une autorité publique fédérale. A ce titre, en vertu de l'article 32 de la constitution, je so...

Revenu cadastral maisons ANGLEUR

Réponse par Service Public Fédéral Finances à Sizaire le 7 août 2018.

En retard depuis longtemps

Notre référence: 2018-006-950-97 (prière de communiquer ce numéro lors de chaque contact avec le Contact Center) Madame, Monsieur, Le service comp...

Liste décisions de justice de 2017

Demande envoyée à Service Public Fédéral Finances par Sizaire le 2 août 2018.

En retard depuis longtemps

En vertu de l'article 32 de la constitution concernant les documents administratifs, je souhaiterais obtenir la liste des décisions de justice prises e...

Liste des réunions et ordres du jour

Réponse par Conseil régional francophone de l'Ordre des Vétérinaires à Sizaire le 13 septembre 2017.

Refusé

Cher Confrère, En réponse à votre mail du 16/08/2017, je vous rappelle, une nouvelle fois, que conformément à la loi du 11 avril 1994 relative à la p...

Liste des vétérinaires

Réponse par Conseil régional francophone de l'Ordre des Vétérinaires à Sizaire le 13 septembre 2017.

Refusé

Cher Confrère, En réponse à votre mail du 14/08/2017, je vous rappelle, une nouvelle fois, que conformément à la loi du 11 avril 1994 relative à la p...

Déduction des rentes alimentaires imposées chez le bénéficiaire.

Réponse par Service Public Fédéral Finances à Sizaire le 23 août 2017.

Refusé

Notre référence: 2017-007-126-63 (prière de communiquer ce numéro lors de chaque contact avec le Contact Center) Madame, Monsieur, ...

Offres pour stérilisation et castration de chats errants

Demande de reconsidération envoyée à Ville de Namur par Sizaire le 16 août 2017.

En attente d'une demande de reconsidération

Monsieur Alexandre, J'écris pour demander une reconsidération de ma demande 'Offres pour stérilisation et castration de chats errants' d'accès aux in...

Liste des courriers relatifs à l'Audit d'évaluation des services vétérinaires

Demande envoyée à AFSCA - Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire par Sizaire le 18 juillet 2017.

En retard depuis longtemps

En vertu de l'article 32 de la constitution donnant accès aux documents administratifs, je souhaiterais obtenir la liste des courriers échangés au s...

Convention vétérinaire pour la castration chats errants - appel d'offres

Réponse par Ville de Namur à Sizaire le 29 juin 2017.

Abouti partiellement

Monsieur, Faisant suite à votre demande, vous trouverez copie des deux cahiers de charge : – CSC E1666 - marché pour les année...

Audit évaluation services vétérinaires

Réponse par AFSCA - Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire à Sizaire le 26 juin 2017.

Waiting clarification

Bonjour, Nous vous invitons Ã remplir le formulaire concernant la publicitÃ© de l'administration sur notre site: http://www.favv-afsca.fgov.be/publi...

Liste de vétérinaires

Réponse par Conseil régional francophone de l'Ordre des Vétérinaires à Sizaire le 15 juin 2017.

Refusé

Cher Confrère, Je reviens vers vous dans le cadre de vos courriels des 22/05/2017 et 26/05/2017. Je vous rappelle ci-dessous le courriel vous adre...

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