Patrick Installé
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Les 180 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation) (page 7)
Conseil communal - séance du 12 mars 2018 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé.
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
Nous v...
Conseil communal - séance du lundi 12 mars 2018 - registre des pièces
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé.
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe notre courrier du
14 mars dernier.
Nous vous en souhaitons bonne ré...
Conseil communal - séance du lundi 11 décembre 2017 - registre des pièces
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé.
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe notre courrier du
21 février dernier.
Nous vous en souhaitons bonne...
Interpellation citoyenne du 17 janvier 2018
Réponse par Commune de Rebecq à Patrick Installé le .
Abouti.
Cher Monsieur Installé,
En réponse à votre demande, veuillez trouver en pièce jointe le texte de l'interpellation citoyenne présentée lors du Conseil...
ZP5268 budget 2018
Réponse par Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour,
Veuillez noter que la présente adresse mail n'est dorénavant plus en vigueur. Tous les mails sont redirigés automatiquement vers la nouvelle...
ZP5268 Compte 2017
Réponse par Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour,
Veuillez noter que la présente adresse mail n'est dorénavant plus en vigueur. Tous les mails sont redirigés automatiquement vers la nouvelle...
Conseil de Police - séance du lundi 5 février 2018 - registre des pièces
Réponse par Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour,
Veuillez noter que la présente adresse mail n'est dorénavant plus en vigueur. Tous les mails sont redirigés automatiquement vers la nouvelle...
Conseil de Police- séance du lundi 5 février 2018 - projets de délibération
Réponse par Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour,
Veuillez noter que la présente adresse mail n'est dorénavant plus en vigueur. Tous les mails sont redirigés automatiquement vers la nouvelle...
Séance du lundi 5 février 2018 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) à Patrick Installé le .
Refusé.
Bonjour,
Veuillez noter que la présente adresse mail n'est dorénavant plus en vigueur. Tous les mails sont redirigés automatiquement vers la nouvelle...
Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Partiellement abouti.
Le document est envoyé après la tenue de la séance publique et les prises de décisions.
Le document envoyé ne correspond pas à la demande.
Le document est envoyé après la tenue de la séance publique et les prises de décisions.
Demande cloturée.
La séance est finie, les décisions sont prises, les citoyens n'ont pas eu l'occasion de prendre connaissance des documents demandés...
Demande cloturée.
La séance est finie, les décisions sont prises, les citoyens n'ont pas eu l'occasion de prendre connaissance des documents demandés...
Séance du mardi 14 novembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps.
Monsieur Installé,
En réponse à votre mail repris ci-dessous, vous trouverez ci-joint un courrier émanant du Président du Collège de police, Monsieur...
Organisation du stationnement Boulevard Georges Deryck
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti.
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Séance du lundi 13 novembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Séance du lundi 11 septembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Conseil communal - séance du 11 septembre 2017 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Séance du lundi 12 juin 2017 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Conseil communal - séance du 12 juin 2017 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
ZP5268 : comptes 2016 et budget 2017
Réponse par Gouverneur du Brabant wallon - Tutelle police à Patrick Installé le .
Abouti.
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les fichiers demandés.
En vous en souhaitant bonne réception, je vous prie d’ag...
Réalisation de marquage thermoplastique “liaison cyclableTubize-Rebecq” - Cahier spécial des charges
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti.
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Conseil communal - séance du 13 novembre 2017 - projets de délibération
Demande envoyée à Ville de Tubize par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps.
Chère Ville de Tubize,
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les projets délibération des points à l'ordre du jour du cons...
Comptes 2016 et budget 2017
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...