Patrick Installé
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Les 155 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)
Conseil communal - séance du jeudi 14 janvier 2021 - documents administratifs
Réponse par Commune de Comblain-au-Pont à Patrick Installé le .
Refusé.
Bonjour,
Petit complément d’information quant à votre demande
J’attire votre attention sur ce paragraphe pour que votre demande puisse
être pr...
Conseil communal - séance du vendredi 30 octobre 2020 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Villers-la-Ville par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Commune de Villers-la-Ville,
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les poi...
Conseil communal - séance du lundi 14 septembrer 2020 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En attente de classement.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Service des Affaires générales
Administrati...
Conseil communal - séance du lundi 15 juin 2020 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre mail, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Administration communale de Tubize
Grand Place...
Conseil communal - séance du mardi 20 mai 2020 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Service des Affaires générales
Administrati...
Séance du Collège communal - 2020 semaines 7, 8, 9, 10
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif – Se...
Conseil communal - séance du lundi 9 mars 2020 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif – Se...
Conseil de Police - séance lundi 17 février 2020 - documents adminstratifs
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps.
Chère Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268),
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants conce...
Séance du Collège communal - 2020 semaine 06 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé.
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Administration communale de Tubize...
Séance du Collège communal - 2020 semaine 05 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé.
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Administration communale de Tubize...
Séance du Collège communal - 2020 semaine 04 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé.
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Administration communale de Tubize...
Séance du Collège communal - 2020 semaine 03 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé.
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Administration communale de Tubize...
Séance du Collège communal - 2020 semaine 02 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé.
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Administration communale de Tubize...
Conseil communal - séance du lundi 10 février 2020 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé.
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Administration communale de Tubize...
Conseil de l'action sociale - séance du lundi 13 janvier 2020 - documents administratifs
Réponse par CPAS de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé.
Cher monsieur Installé,
J'ai transmis ce matin votre courriel à l'Administration communale.
Vous devriez donc recevoir une réponse à votre demande....
Séance du Collège communal - 2020 semaine 1 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre mail, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif – Service...
Séance du Collège communal - 2019 semaine 52 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre mail, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif – Service...
Conseil communal - séance du lundi 13 janvier 2020 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre mail, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif – Service...
Publicité active : séance du Conseil communal du 9 décembre 2019 : adoption d'actes administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti.
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes, notre courrier
du 24 décembre 2019 ainsi que les fichiers demandés...
Séance du Collège communal - 2019 semaine 51 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour,
Nous accusons réception à votre mail et le transférons au service concerné.
Bien à vous,
DV
[Nom de l'agent supprimé]
Agent administratif -...
Séance du Collège communal - 2019 semaine 50 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
-----Message d'origine...
Séance du Collège communal - 2019 semaine 49 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
-----Message d'origine...
Conseil communal - séance du 12 novembre 2019 - décisions et annexes
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif - S...
Conseil communal - séance du lundi 12 novembre 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif - S...
Séance du Collège communal - 2019 semaine 48 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif - S...
Les 16 commentaires de cette personne
Conseil communal - séance du mercredi 6 mars 2019 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Braine-le-Château par Patrick Installé. Commentée par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps.
La séance du conseil communal est terminée, ni les notes de synthèses explicative, ni les projets de délibération, ni les registre des pièces, ni les a...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Partiellement abouti.
Le site web de la commune était hors ligne. L'ordre du jour a été obtenu après un entretien téléphonique.
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Partiellement abouti.
Pour cette séance aucune note explicative n'a été publiée. Les citoyens s'attendaient au moins a prendre connaissance du nombre de conseillers de Poli...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Partiellement abouti.
L'ordre du jour a été publié sur le site de la commune après un entretien téléphonique.
Les autres documents n'ont pas été publié en temps utile.
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par Patrick Installé. Commentée par Patrick Installé le .
Refusé.
Seul les ordres du jours (non explicitement demandés, puisque accessibles) sont présent sur le site web de la commune.
Le point "2. Installation du conseil de police" ne correspond pas à l'explication du refus de la commune.
A ma connaissance c'est le Conseil de Polic...
La séance s'est déroulée sans que le public n'aie eu l'occasion d'obtrenir les projets de délibération produits par l'adminstration.
La séance s'est déroulée sans que le public n'aie eu l'occasion de savoir quels sont les documents mis à la disposition des conseillers communaux.
La séance s'est déroulée sans que le public n'aie eu l'occasion d'obtrenir les notes produites par l'adminstration.
Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Partiellement abouti.
Le document est envoyé après la tenue de la séance publique et les prises de décisions.
Le document envoyé ne correspond pas à la demande.
Le document est envoyé après la tenue de la séance publique et les prises de décisions.
Demande cloturée.
La séance est finie, les décisions sont prises, les citoyens n'ont pas eu l'occasion de prendre connaissance des documents demandés...
Demande cloturée.
La séance est finie, les décisions sont prises, les citoyens n'ont pas eu l'occasion de prendre connaissance des documents demandés...
Demande cloturée.
La séance est finie, les décisions sont prises, les citoyens n'ont pas eu l'occasion de prendre connaissance des documents demandés...
Demande cloturée.
La séance est finie, les décisions sont prises, les citoyens n'ont pas eu l'occasion de prendre connaissance des documents demandés...
Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Partiellement abouti.
Demande cloturée.
La séance est finie, les décisions sont prises, les citoyens n'ont pas eu l'occasion de prendre connaissance des documents demandés...