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Les 122 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)
Conseil communal - séance du lundi 17 juin 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Réponse en attente.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif -...
Conseil communal - séance du lundi 13 mai 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
7 mai 2019 et le fichier demandé.
Nous vous en...
Conseil communal - séance du lundi 1 avril 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
26 mars 2019 et le fichier demandé.
Nous vous...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Namur à Patrick Installé le .
En attente de classement.
Monsieur Installé,
Suite à votre demande initiale du 26 novembre 2018 (ayant déjà fait
l’objet d’une réponse de la part de la Ville en date du 1...
Conseil communal - séance du lundi 11 mars 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
6 mars 2019 et le fichier demandé.
Nous vous e...
Conseil communal - séance du mercredi 6 mars 2019 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Braine-le-Château par Patrick Installé. Commentée par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps.
La séance du conseil communal est terminée, ni les notes de synthèses explicative, ni les projets de délibération, ni les registre des pièces, ni les a...
Conseil de Police - séance du lundi 25 février 2019 - documents administratifs
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268),
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants...
Conseil communal - séance du lundi 11 février 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur,
J’ai le plaisir de vous transmettre en insertion les documents transmis
par le Service des Affaires Générales suite à votre de...
Département Cadre de Vie - Enquête publique PI2018/001 (Quartier des CONFLUENTS)
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En attente de reconsidération.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Cordialement,
Frédérique Moresi
Agent administratif - S...
Conseil communal - séance du lundi 14 janvier 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Frédérique Moresi
Agent administratif - Se...
Conseil communal - séance du jeudi 6 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune d'Ixelles à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Bonjour,
Vous trouverez, ci-joint, la réponse du Collège à votre demande.
Bien à vous,
Arthur Duriau
Responsable du Secrétariat des assemblées
Rue d...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune de Saint-Gilles à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Cher Monsieur,
Le procès verbal du Conseil communal du 3 décembre 2018 est disponible sur
le lien suivant:
[1]https://publi.irisnet.be/web/category?...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tournai à Patrick Installé le .
Abouti.
Monsieur Installé,
Pour faire suite à votre demande du 26 novembre dernier, vous trouverez
en annexe :
- L’ordre du jour du conseil ...
Conseil communal - séance du lundi 17 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
14 décembre 2018 et le fichier demandé.
Nous v...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
14 décembre 2018 et le fichier demandé.
Nous v...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Charleroi à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur,
Comme convenu, veuillez trouver ci-annexé Procès-verbal de la séance du
Conseil communal du 03 décembre 2018.
Je vous en...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Partiellement abouti.
Le site web de la commune était hors ligne. L'ordre du jour a été obtenu après un entretien téléphonique.
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Partiellement abouti.
Pour cette séance aucune note explicative n'a été publiée. Les citoyens s'attendaient au moins a prendre connaissance du nombre de conseillers de Poli...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par Patrick Installé. Commentée par Patrick Installé le .
Refusé.
Seul les ordres du jours (non explicitement demandés, puisque accessibles) sont présent sur le site web de la commune.
Le point "2. Installation du conseil de police" ne correspond pas à l'explication du refus de la commune.
A ma connaissance c'est le Conseil de Polic...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune de Waterloo à Patrick Installé le .
Refusé.
Monsieur Installé,
Suite à votre demande du 26 novembre 2018, je vous prie de bien vouloir
trouver ci-joint un courrier de Madame la Bourgmestre...
Conseil communal - séance du mercredi 5 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune de Schaerbeek à Patrick Installé le .
Abouti.
Bonjour,
Nous revenons vers vous concernant votre demande.
Les projets de délibérations relatifs aux points inscrits à l'ordre du jour du Conseil com...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune de Beauvechain à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Monsieur,
Comme suite à votre courriel du 26 novembre 2018 et conformément à
l’article L1122-14. (§1er – Décret du 26 avril 2012, art. 7) et à
l’a...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune de Perwez à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Monsieur INSTALLÉ,
Vous trouverez, en annexe, l’ordre du jour du Conseil communal du 3
décembre prochain.
Je vous informe par ailleurs que cel...
Conseil communal - séance du samedi 1 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune de Jette à Patrick Installé le .
Refusé.
Monsieur,
Nous n’avons pas de séance de conseil communal prévue ce 03 décembre 2018.
Fabienne Willems
-----Message d'origine-----
De :...
Les 16 commentaires de cette personne
Conseil communal - séance du mercredi 6 mars 2019 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Braine-le-Château par Patrick Installé. Commentée par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps.
La séance du conseil communal est terminée, ni les notes de synthèses explicative, ni les projets de délibération, ni les registre des pièces, ni les a...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Partiellement abouti.
Le site web de la commune était hors ligne. L'ordre du jour a été obtenu après un entretien téléphonique.
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Partiellement abouti.
Pour cette séance aucune note explicative n'a été publiée. Les citoyens s'attendaient au moins a prendre connaissance du nombre de conseillers de Poli...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Partiellement abouti.
L'ordre du jour a été publié sur le site de la commune après un entretien téléphonique.
Les autres documents n'ont pas été publié en temps utile.
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par Patrick Installé. Commentée par Patrick Installé le .
Refusé.
Seul les ordres du jours (non explicitement demandés, puisque accessibles) sont présent sur le site web de la commune.
Le point "2. Installation du conseil de police" ne correspond pas à l'explication du refus de la commune.
A ma connaissance c'est le Conseil de Polic...
La séance s'est déroulée sans que le public n'aie eu l'occasion d'obtrenir les projets de délibération produits par l'adminstration.
La séance s'est déroulée sans que le public n'aie eu l'occasion de savoir quels sont les documents mis à la disposition des conseillers communaux.
La séance s'est déroulée sans que le public n'aie eu l'occasion d'obtrenir les notes produites par l'adminstration.
Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Partiellement abouti.
Le document est envoyé après la tenue de la séance publique et les prises de décisions.
Le document envoyé ne correspond pas à la demande.
Le document est envoyé après la tenue de la séance publique et les prises de décisions.
Demande cloturée.
La séance est finie, les décisions sont prises, les citoyens n'ont pas eu l'occasion de prendre connaissance des documents demandés...
Demande cloturée.
La séance est finie, les décisions sont prises, les citoyens n'ont pas eu l'occasion de prendre connaissance des documents demandés...
Demande cloturée.
La séance est finie, les décisions sont prises, les citoyens n'ont pas eu l'occasion de prendre connaissance des documents demandés...
Demande cloturée.
La séance est finie, les décisions sont prises, les citoyens n'ont pas eu l'occasion de prendre connaissance des documents demandés...
Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Partiellement abouti.
Demande cloturée.
La séance est finie, les décisions sont prises, les citoyens n'ont pas eu l'occasion de prendre connaissance des documents demandés...