Patrick Installé
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Les 181 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)
Demande d’accès au budget communal 2025
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En attente d'une demande de reconsidération
Bonjour,
Nous accusons réception à votre mail et le transférons au service
concerné.
Cordialement
Ville de Tubize
Grand Place 1 – B 1480 Tu...
Demande de Plan général d’urgence et d’intervention
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en annexe un courrier vous concernant.
Cordialement.
PS: toute réponse doit être adressée à l’adresse...
Conseil communal - séance du mardi 25 juin 2024 - documents administratifs
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Patrick Installé le .
Refusé
Cher Monsieur
Je fais suite à votre demande de ce 24 juin.
Conformément à l’article 20 §3 du Décret et ordonnance conjoints du
16.05.2019 de la Ré...
Conseil communal - séance du mardi 19 décembre 2023 - Ordonnances de Police
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur
Vous trouverez en annexe les ordonnances relatives aux élections de 2012, 2014 et 2018.
L'ordonnance en vue des élections communales d'oc...
Demande d'information sur les niveaux de remplissage des bassins de rétention relatif à la crue des 2 et 3 janvier 2024
Réponse par SPW/DGO3/Direction Générale Opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement à Patrick Installé le .
Abouti
Monsieur,
Je vous prie de trouver en annexe un courrier vous concernant et ses
annexes dans le cadre de votre demande du 21 janvier 2024.
...
Conseil communal - séance du mardi 19 décembre 2023 - documents administratifs
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur
Je vous prie de trouver en annexe la délibération du collège du 11.01.2024 suite à votre question reprise ci-dessous.
Vous trouverez égal...
Centre Culturel - rapport d’analyse de risque : annexes
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Veuillez trouver en annexe un courrier vous concernant.
Cordialement.
PS: toute réponse doit être adressée à l’adresse [adress...
Séance publique de ce jeudi 28 septembre 2023
Réponse par Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur Installé,
Suite à vos demandes ci-dessous, nous vous informons que vous pouvez
prendre connaissance du nouveau Règlement Général de Pol...
Normes réglementaires qui s'appliquent au projet Rue du Grand Péril/Champ de l’Epine à Hennuyère
Réponse par Ville de Braine-le-Comte à Patrick Installé le .
Abouti
Monsieur,
Bonjour,
Plusieurs normes sont applicables et différentes suivants le lieu, voici
donc les liens qui vous permettront d’obtenir les...
Les Jardins d'Oisquercq - PUR2016/002 - Convention
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti
Cher Monsieur,
Dans le cadre de votre demande du 3 octobre relative à l'accès de documents, vous trouverez en pièces jointes :
- Un courrier de répo...
Budgets et comptes
Réponse par Centre de crise National à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur Installé,
Nous vous prions de bien vouloir trouver, en annexe, notre réponse à votre
courriel du 8 août 2022 concernant la publici...
Organigramme
Réponse par Centre de crise National à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
Votre message ne peut pas être remis, car vous n’êtes pas autorisé à
envo...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Réponse par Commune de Wanze à Patrick Installé le .
Abouti
La commune de Wanze a transmis les documents souhaités pour le mois de
juin. Le projet de PV est modifié automatiquement en PV après le vote du
conse...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 1er juin 2021
Réponse par Ville de Genappe à Patrick Installé le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Le collège communal réuni en séance le 23 mars dernier s’est prononcé
favorablement sur la demande de Mme. E. Hardy pour la "Lig...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Réponse par Ville de Limbourg à Patrick Installé le .
Abouti
Un grand merci à la ville de Limbourg pour l'envoi de ses 37 projets de
délibérations de mai 2021 re-publiés ici.
1) Pourriez-vous également nous fo...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 1er juin 2021
Réponse par Commune de Saint-Georges-sur-Meuse à Patrick Installé le .
Refusé
Bonjour,
vous trouverez ci-joint la réponse du Collège communal à votre mail repris
ci-dessous ainsi que les explications s'y rapportant.
Cordialem...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Réponse par Commune d'Ans à Patrick Installé le .
Refusé
Monsieur Installé,
Bonjour,
Le présent courriel fait suite à l’accusé de réception – et non fin de
non-recevoir – du 15 juin dernier.
Vous...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Réponse par Commune de Messancy à Patrick Installé le .
Refusé
Bonjour,
Veuillez trouver en annexe la décision relative à votre demande du 30 mai
2021.
Salutations distinguées
[1]Une image contenant alim...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 1er juin 2021
Demande envoyée à Commune de Manhay par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Chère commune de Manhay,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibé...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 1er juin 2021
Demande envoyée à Commune de Fauvillers par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Chère commune de Fauvillers,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de dé...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 1er juin 2021
Demande envoyée à Commune de Grâce-Hollogne par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Chère commune de Grâce-Hollogne,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets d...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Demande envoyée à Commune d'Yvoir par Patrick Installé le .
Refusé
Chère Commune d'Yvoir,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibéra...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Demande envoyée à Ville de Ciney par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Ciney,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibér...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Réponse par Ville de Chiny à Patrick Installé le .
Erreur lors de l'envoi
This message was created automatically by mail delivery software.
A message that you sent could not be delivered to one or more of its
recipients. Thi...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Demande envoyée à Commune de Jalhay par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Jalhay,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibé...
Les 16 commentaires de cette personne
Conseil communal - séance du mercredi 6 mars 2019 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Braine-le-Château par Patrick Installé. Commentée par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
La séance du conseil communal est terminée, ni les notes de synthèses explicative, ni les projets de délibération, ni les registre des pièces, ni les a...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Abouti partiellement
Le site web de la commune était hors ligne. L'ordre du jour a été obtenu après un entretien téléphonique.
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Abouti partiellement
Pour cette séance aucune note explicative n'a été publiée. Les citoyens s'attendaient au moins a prendre connaissance du nombre de conseillers de Poli...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Abouti partiellement
L'ordre du jour a été publié sur le site de la commune après un entretien téléphonique.
Les autres documents n'ont pas été publié en temps utile.
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par Patrick Installé. Commentée par Patrick Installé le .
Refusé
Seul les ordres du jours (non explicitement demandés, puisque accessibles) sont présent sur le site web de la commune.
Le point "2. Installation du conseil de police" ne correspond pas à l'explication du refus de la commune.
A ma connaissance c'est le Conseil de Polic...
La séance s'est déroulée sans que le public n'aie eu l'occasion d'obtrenir les projets de délibération produits par l'adminstration.
La séance s'est déroulée sans que le public n'aie eu l'occasion de savoir quels sont les documents mis à la disposition des conseillers communaux.
La séance s'est déroulée sans que le public n'aie eu l'occasion d'obtrenir les notes produites par l'adminstration.
Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Abouti partiellement
Le document est envoyé après la tenue de la séance publique et les prises de décisions.
Le document envoyé ne correspond pas à la demande.
Le document est envoyé après la tenue de la séance publique et les prises de décisions.
Demande cloturée.
La séance est finie, les décisions sont prises, les citoyens n'ont pas eu l'occasion de prendre connaissance des documents demandés...
Demande cloturée.
La séance est finie, les décisions sont prises, les citoyens n'ont pas eu l'occasion de prendre connaissance des documents demandés...
Demande cloturée.
La séance est finie, les décisions sont prises, les citoyens n'ont pas eu l'occasion de prendre connaissance des documents demandés...
Demande cloturée.
La séance est finie, les décisions sont prises, les citoyens n'ont pas eu l'occasion de prendre connaissance des documents demandés...
Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Abouti partiellement
Demande cloturée.
La séance est finie, les décisions sont prises, les citoyens n'ont pas eu l'occasion de prendre connaissance des documents demandés...