Les 20 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)
Cher Monsieur Koksal,
Nous faisons suite à votre demande de communication de documents du 18
octobre 2018.
Nous vous prions de trouver en annexe co...
Monsieur,
Conformément à l'article 60 du Code Electoral Communal Bruxellois, le procès-verbal établi par le bureau principal, à l'issue du scrutin, a é...
Monsieur,
Concernant votre première demande, ce n'est pas la commune qui transmet ces documents au juge de paix mais bien chaque président de bureau de...
Bonjour,
Vous trouverez, ci-dessous, le lien renvoyant vers le site de l'administration communale et qui reprend la réponse à votre demande:
https://...
Cher Monsieur,
Votre demande dont question sous rubrique a retenu notre meilleure
attention.
Celle-ci sera traitée dans les meilleurs délais.
Si...
Bonjour Monsieur Koksal,
Voici les réponses à vos questions :
1. Les formulaires de procuration ont été remis comme il se doit au
Co...
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande du 18 octobre dernier par laquelle vous
sollicitez l’obtention sous format électronique d’u...
Cher/Chère Commune de Jette,
Je vous remercie pour votre réponse. Faisant suite à votre demande de précision, je confirme que je désire obtenir les...
Cher Monsieur,
La commune ne dispose pas des informations demandées.
S'agissant de vos deux premières questions, les formulaires de procuration...
Cher/Chère Commune d'Ixelles,
Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous format élec...
Cher/Chère Commune de Woluwe-Saint-Lambert,
Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer so...
Cher/Chère Commune de Woluwe-Saint-Pierre,
Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sou...
Cher/Chère Commune de Koekelberg,
Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous format...
Cher/Chère Commune d'Ixelles,
Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous format élec...
Cher/Chère Ville de Bruxelles,
Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous format éle...
Cher/Chère Commune de Saint-Josse-ten-Noode,
Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer s...
Cher/Chère Commune d'Evere,
Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous format électr...
Cher/Chère Commune de Molenbeek-Saint-Jean,
Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer so...
Monsieur,
Nous ne pouvons répondre favorablement à votre demande.
D'une part, les formulaires de procuration ne sont pas envoyés à la Région
m...
Cher/Chère Bruxelles Pouvoirs Locaux,
Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous for...
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