Les 20 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)
Cher Monsieur,
La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1150.be, sous l'onglet "vie politique – transparence...
La commune de Ganshoren a transmis les procès verbaux des élections
communales du 14 octobre 2018 18h37 ci dessous...
Cher Monsieur ,
La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1200.be, sous l'onglet "démocratie locale" "publici...
La commune de Schaerbeek déclare le 6/11/2018 qu'elle ne la possède pas
ces informations vu qu'elle la transmise au collège juridictionnel le 15
oct...
Cher/Chère TRANSPARENCE,
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse.
Pouvez-vous me confirmer que vous n'avez pas gardé aucune copie de...
Cher Monsieur Koksal,
Nous faisons suite à votre demande de communication de documents du 18
octobre 2018.
Nous vous prions de trouver en annexe co...
Monsieur,
Concernant votre première demande, ce n'est pas la commune qui transmet ces documents au juge de paix mais bien chaque président de bureau de...
Cher Monsieur,
Votre demande dont question sous rubrique a retenu notre meilleure
attention.
Celle-ci sera traitée dans les meilleurs délais.
Si...
Bonjour Monsieur Koksal,
Voici les réponses à vos questions :
1. Les formulaires de procuration ont été remis comme il se doit au
Co...
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande du 18 octobre dernier par laquelle vous
sollicitez l’obtention sous format électronique d’u...
Cher Monsieur,
La commune ne dispose pas des informations demandées.
S'agissant de vos deux premières questions, les formulaires de procuration...
Cher/Chère Commune d'Ixelles,
Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous format élec...
Cher/Chère Commune de Koekelberg,
Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous format...
Cher/Chère Commune d'Ixelles,
Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous format élec...
Cher/Chère Ville de Bruxelles,
Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous format éle...
Cher/Chère Commune de Saint-Josse-ten-Noode,
Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer s...
Cher/Chère Commune d'Evere,
Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous format électr...
Cher/Chère Commune de Molenbeek-Saint-Jean,
Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer so...
Monsieur,
Nous ne pouvons répondre favorablement à votre demande.
D'une part, les formulaires de procuration ne sont pas envoyés à la Région
m...
Cher/Chère Bruxelles Pouvoirs Locaux,
Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous for...
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