M. Hamoneau
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Les 6 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)
Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
Réponse par Everecity à M. Hamoneau le .
Abouti.
Chère Madame,
Nous avons pris bonne note de votre demande de renseignements relatifs aux
émoluments octroyés à nos administrateurs désignés...
Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à M. Hamoneau le .
En attente de classement.
Chère Madame Hamoneau,
Veuillez trouver en attachement la réponse à votre mail du 10 novembre
2017 concernant le dossier mieux repris sous rubrique....
Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Saint-Gilles par M. Hamoneau le .
En attente de reconsidération.
Chère Commune de Saint-Gilles,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
Demande de reconsidération envoyée à Le Foyer du Sud par M. Hamoneau le .
En attente de reconsidération.
Cher Foyer du Sud,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris po...
Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
Réponse par Commune d'Evere à M. Hamoneau le .
En attente de classement.
Madame Hamoneau,
L'administration communale d'Evere accuse bonne réception de votre demande.
Nous allons à présent l'examiner et vous répondre.
À ce...
Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
Demande envoyée à Les Habitations à Bon Marché (HBM) de Saint-Josse par M. Hamoneau le .
En retard depuis longtemps.
Chère Habitations à Bon Marché (HBM) de Saint-Josse,
Conformément à l'ordonnance de 2006 sur la "transparence des mandats et rémunérations" pour les...
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