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Loïc Carlier

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Les 13 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)

Description de la procédure de tests appliqués a Clarebout
Réponse par Service public de Wallonie : SPW environnement à Loïc Carlier le 10 mai 2021.

Abouti.

Bonjour Monsieur,   Pour répondre à vos questions, il y a trois procédures distinctes de contrôle au niveau du rejet d’eaux usées industrielles....
Obtention de l'extrait du PV du CA du 28/04/2021
Demande envoyée à IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut par Loïc Carlier le 28 avril 2021.

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut, A l'ordre du jour du CA du 28/04/2021, il est norm...
Compte rendu du CA du 21 OCTOBRE 2020
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à Loïc Carlier le 16 novembre 2020.

En retard depuis longtemps.

Monsieur Bonjour, Par la présente, nous faisons suite à la demande de transparence administrative que vous avez introduite par le biais du site Tra...
Compte rendu du CA de mai 2020
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à Loïc Carlier le 29 octobre 2020.

Refusé.

Monsieur, Bonjour, Vous trouverez en annexe la décision du Conseil d'administration faisant suite à la décision de la Commission d'Accès aux Docume...
Liste des entreprises qui ont bénéficié d'un subside de la région wallonne pour l'exercice 2018
Réponse par SPF Economie, PME, Classes moyennes et Energie (Service Public Fédéral) à Loïc Carlier le 25 mai 2020.

Information non détenue.

Cher Monsieur Carlier,   Le SPF Economie, PME, Classes Moyenne et Energie ne possède pas cette information. En effet, les primes dont il est quest...
Accès aux subventions accordées aux entreprises
Réponse par SPW pouvoirs Locaux à Loïc Carlier le 23 avril 2020.

Information non détenue.

Monsieur Carlier,   Les compétences de la cellule fiscalité locale du SPW-IAS sont relatives à la tutelle sur les règlements-taxes et redevances c...
Obtention de la liste des entreprises qui ont bénéficié d'un subside
Réponse par Agence Wallonne à l'Exportation et aux investissements étrangers - AWEX à Loïc Carlier le 16 avril 2020.

Information non détenue.

Monsieur Carlier,   Nous avons testé le site web des subventions wallonnes. Il est lent mais il fonctionne. Je vous invite à essayer à nouveau....
prescriptions urbanistiques du zoning du Crachet
Message de suivi envoyé à Commune de Frameries par Loïc Carlier le 17 septembre 2019.

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune de Frameries, Je me doute que vous êtes déjà fortement occupé par le dossier Clarebout, si vous pouviez trouver un petit peu de t...
Règlementation pour les constructions industrielles à proximité de sites classés ou sites natura 2000
Message de suivi envoyé à Commune de Frameries par Loïc Carlier le 2 septembre 2019.

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune de Frameries, Je me doute qu'avec les vacances vous avez dû fonctionner en effectif réduit. Pouvez-vous toutefois apporter une ré...
Demande du permis d'exploitation accordée à CL Warneton (Clarebout) concernant les hangars de Frameries.
Réponse par Ville de Mons à Loïc Carlier le 23 août 2019.

Information non détenue.

Bonjour Monsieur CARLIER,   Par rapport à votre dernière demande de reconsidération, nous sommes au regret de vous répondre de la même manière que...
Compte rendu du CA du 26/06/2019
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à Loïc Carlier le 4 juillet 2019.

Refusé.

Monsieur Carlier, Je ne peux vous communiquer la teneur des discussions du Conseil d'Administration. Je ne peux que vous indiquer si des discussio...
Compte rendu du CA de fin mai 2019
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à Loïc Carlier le 1 juillet 2019.

Abouti.

Bonjour, Suite à votre demande, adressée dans le cadre de la publicité de l'Administration prescrite à l'article L1561 du Code de la Démocratie Loc...
Documents dans le cadre de l'implantation de Clarebout Patatoes à Frameries
Message de suivi envoyé à IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut par Loïc Carlier le 16 mai 2019.

Abouti.

Cher/Chère IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut, Je vous remercie d'avoir répondu à ma demande....

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