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Jennifer Elaine Paterson

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Les 12 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)

Bruit de voisinage, demandes et derogations de Bourgemestre
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Elaine Paterson le 10 juillet 2023.

En attente d'une demande de reconsidération

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Declarations du son amplifié après minuit
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Elaine Paterson le 15 juin 2023.

En retard depuis longtemps

Compte tenu de la convention d'Aarhus, la Directive 2003/4/CE et l'Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 26 janvier 2017 fixant...
Bruit Foire du Midi
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le 29 septembre 2022.

Refusé

Madame Jennifer Elaine Paterson , Je fais référence à votre demande du 21 août 2022. Les informations demandées sont disponibles sur le site internet...
Foire du Midi
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le 20 septembre 2022.

Abouti partiellement

Madame Paterson,   Je fais référence à votre demande du 21.08.2022.   Vous trouverez sur le site de la Ville la liste des plaintes reçues sur...
Foire du Midi
Réponse par Zone de Police Bruxelles-Ville Ixelles (ZP 5339) à Jennifer Elaine Paterson le 22 août 2022.

Information non détenue

Bonjour, Nous ne savons malheureusement pas satisfaire à votre demande. Prière de vous adresser à l'autorité administrative, en l'occurrence la Vill...
Information normes de bruit
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le 6 septembre 2021.

En attente de classement

Madame Paterson,   Vous trouverez les documents demandés sur le site internet de la Ville à l’adresse suivante : [1]https://www.bruxelles.be/acce...
Declarations, son amplifie
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le 5 juillet 2021.

Abouti

Madame Patterson,   Je fais référence à votre demande du 8 juin 2021.   Information prise auprès des services compétents, le document demandé...
Bruit foire du midi
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le 5 juillet 2021.

Abouti

Madame Patterson ,   Je fais référence à votre demande du 8 juin 2021.   Le seul document correspondant à votre demande vous avait déjà été co...
Bruit de voisinage, demandes et derogations de bourgmestre Foire du Midi
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le 5 juillet 2021.

Abouti

Madame Patterson,   Je fais référence à votre demande du 8 juin 2021.   Information prise auprès des services compétents, le document demandé...
Decisions foire du midi 2020
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le 22 juillet 2020.

Abouti

Madame Paterson,   Je fais référence à notre entretien téléphonique de ce jour. Je vous prie de trouver ci-joint la décision du Collège du 16 jui...
Bruits de voisinage, demandes et dérogation de bourgmestre
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le 22 juillet 2020.

Abouti

Madame Paterson,   Je fais référence à notre entretien téléphonique de ce jour. Je vous prie de trouver ci-joint la décision du Collège du 16 jui...
Declarations, son amplifie
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le 22 juillet 2020.

Abouti

Madame Paterson,   Je fais référence à notre entretien téléphonique de ce jour. Je vous prie de trouver ci-joint la décision du Collège du 16 jui...

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Incendie et Amiante dans les écoles de Woluwe-St-pierre : Publication jugement, rôle num 22/5094/A – 1ère inst. Bxl

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