Jennifer Elaine Paterson
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Les 6 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)
Declarations, son amplifie
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Elaine Paterson le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Ville de Bruxelles,
Compte tenu de la convention d'Aarhus et la Directive 2003/4/CE, je demande les suivants - dans la mesure où ils exist...
Bruit de voisinage, demandes et derogations de bourgmestre Foire du Midi
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Elaine Paterson le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Ville de Bruxelles,
Compte tenu de la convention d'Aarhus et la Directive 2003/4/CE, je demande les suivants - dans la mesure où ils exist...
Bruit foire du midi
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Elaine Paterson le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Ville de Bruxelles,
Conformément à mon droit à l'information environnementale, y compris l'état de la santé humaine, et les conditions de...
Madame Paterson,
Je fais référence à notre entretien téléphonique de ce jour.
Je vous prie de trouver ci-joint la décision du Collège du 16 jui...
Bruits de voisinage, demandes et dérogation de bourgmestre
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le .
En attente de classement.
Madame Paterson,
Je fais référence à notre entretien téléphonique de ce jour.
Je vous prie de trouver ci-joint la décision du Collège du 16 jui...
Madame Paterson,
Je fais référence à notre entretien téléphonique de ce jour.
Je vous prie de trouver ci-joint la décision du Collège du 16 jui...
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