Demarche
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Les 4 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)
Copie cahier des charges annexé acte de vente du Camping
Réponse par Ville de Neufchâteau à Demarche le .
Abouti
Voici les documents.
Suite à la demande de reconsidération, Le 23 Août 2019 la ville de
Neufchâteau a enfin délivré par mail privé le document demand...
Demande de copie de l'acte de vente du Camping du Lac appartenant à la ville de Neufchâteau
Abouti partiellement
La Commune de Neufchâteau m’a transmis une copie du projet d’acte de vente qui a été soumis à l’approbation du Conseil Communal en date du 19/12/2017 e...
Statistique 2017 relatif à la taxe de séjour
Abouti partiellement
La Commune de Neufchâteau m’a transmis les informations suivantes en date du 26/02/2018 et je la remercie.
Extrait de la lettre reçue :
« Le Collèg...
Statistique taxe de séjour
Abouti
La Commune de Neufchâteau m’a transmis les informations suivantes en date du 26/02/2018 et je la remercie.
Extrait de la lettre reçue :
« Le Collè...
Les 3 commentaires de cette personne
Demande de copie de l'acte de vente du Camping du Lac appartenant à la ville de Neufchâteau
Abouti partiellement
La Commune de Neufchâteau m’a transmis une copie du projet d’acte de vente qui a été soumis à l’approbation du Conseil Communal en date du 19/12/2017 e...
Statistique 2017 relatif à la taxe de séjour
Abouti partiellement
La Commune de Neufchâteau m’a transmis les informations suivantes en date du 26/02/2018 et je la remercie.
Extrait de la lettre reçue :
« Le Collèg...
Statistique taxe de séjour
Abouti
La Commune de Neufchâteau m’a transmis les informations suivantes en date du 26/02/2018 et je la remercie.
Extrait de la lettre reçue :
« Le Collè...