Delmoitié Luc
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Les 7 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)
Monsieur
Voici les notes de synthèse relatives au point 10 et 12.
Il n'y a pas de note de synthèse pour le Point 3.
Cordialement
Service secrétaria...
Conseil Communal de Wanze du 7 février 2022; notes de synthèse explicatives
Réponse par Commune de Wanze à Delmoitié Luc le .
Abouti.
Cher Monsieur,
Veuillez trouver en annexe les documents souhaités concernant le conseil communal du 7 février prochain.
Je vous en souhaite bonne ré...
primes à l'achat d'un VAE
Réponse par Commune de Wanze à Delmoitié Luc le .
Information non détenue.
Monsieur Delmoitié
Je vous adresse les statistiques des primes vélos.
En 2021 : il y a eu 69 primes octroyées.
Nous ne sommes pas mesure de v...
Monsieur Delmoitié,
Conformément à l'article L1313-1 du Code de la démocratie et de la décentralisation, le Budget communal de l'exercice 2022 est sou...
Conseil Communal du 6 décembre 2021; notes de synthèse explicatives
Réponse par Commune de Wanze à Delmoitié Luc le .
Partiellement abouti.
Monsieur,
A ce stade, nous avions convenu de répondre aux diverses sollicitations par l'envoi des rapports de synthèse concernant les points portés à...
Monsieur,
Nous nous permettons de vous faire parvenir les documents demandés.
Cordialement
Service secrétariat
Administration communale
085/27 35 1...
dossier remis aux élus concernant le point 13 de l'O.J du Conseil communal du 22 mars 2021
Réponse par Commune de Wanze à Delmoitié Luc le .
Abouti.
Cher Monsieur,
Nous vous prions de trouver en pièce jointe le document souhaité.
Toutefois, nous nous permettons de vous informer que cette pièce vo...
Les commentaires de cette personne
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