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Delmoitié Luc

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Les 7 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)

Notes de synthèse explicatives
Réponse par Commune de Wanze à Delmoitié Luc le 20 avril 2022.

Abouti.

Monsieur Voici les notes de synthèse relatives au point 10 et 12. Il n'y a pas de note de synthèse pour le Point 3. Cordialement Service secrétaria...
Conseil Communal de Wanze du 7 février 2022; notes de synthèse explicatives
Réponse par Commune de Wanze à Delmoitié Luc le 2 février 2022.

Abouti.

Cher Monsieur, Veuillez trouver en annexe les documents souhaités concernant le conseil communal du 7 février prochain. Je vous en souhaite bonne ré...
primes à l'achat d'un VAE
Réponse par Commune de Wanze à Delmoitié Luc le 12 janvier 2022.

Information non détenue.

Monsieur Delmoitié Je vous adresse les statistiques des primes vélos. En 2021 : il y a eu 69 primes octroyées.   Nous ne sommes pas mesure de v...
budget communal Wanze 2022
Réponse par Commune de Wanze à Delmoitié Luc le 13 décembre 2021.

Abouti.

Monsieur Delmoitié, Conformément à l'article L1313-1 du Code de la démocratie et de la décentralisation, le Budget communal de l'exercice 2022 est sou...
Conseil Communal du 6 décembre 2021; notes de synthèse explicatives
Réponse par Commune de Wanze à Delmoitié Luc le 2 décembre 2021.

Partiellement abouti.

Monsieur, A ce stade, nous avions convenu de répondre aux diverses sollicitations par l'envoi des rapports de synthèse concernant les points portés à...
Notes de synthèse explicatives
Réponse par Commune de Wanze à Delmoitié Luc le 21 octobre 2021.

Abouti.

Monsieur, Nous nous permettons de vous faire parvenir les documents demandés. Cordialement Service secrétariat Administration communale 085/27 35 1...
dossier remis aux élus concernant le point 13 de l'O.J du Conseil communal du 22 mars 2021
Réponse par Commune de Wanze à Delmoitié Luc le 5 juillet 2021.

Abouti.

Cher Monsieur, Nous vous prions de trouver en pièce jointe le document souhaité. Toutefois, nous nous permettons de vous informer que cette pièce vo...

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