Daniel Facone
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Les 30 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)
Participation au Salon Mapic à Cannes : présence et coûts
Réponse par Ville de Mons à Daniel Facone le .
En attente de classement
Bonjour,
Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 24 janvier
2025. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mail,...
Plan Stratégique Transversal (PST) - Brunehaut
Réponse par SPW pouvoirs Locaux à Daniel Facone le .
Refusé
Monsieur,
J’ai transféré votre mail au service en charge de la matière: Direction de la prospective- Monsieur Rudy Jansemme, Directeur, ( 081/323211-...
élibération du conseil communal de la commune de Brunehaut au cours duquel le PST a été présenté.
Réponse par Ministre Dermagne : Ministre du Logement, des Pouvoirs locaux et de la Ville (Wallonie 2019-2024) à Daniel Facone le .
Abouti
Bonjour Monsieur Facone,
Vous trouverez en attaché la réponse de Monsieur le Ministre Dermagne à
votre mail du 22 avril 2020.
Je vous en souha...
Publicité passive de l admnistration
Demande de reconsidération envoyée à Association Intercommunale du Bois d’Havré par Daniel Facone le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Engagement moral et formation des administrateurs
Message de suivi envoyé à IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut par Daniel Facone le .
Abouti
Cher/Chère IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut,
je vous en remercie et relève l'exemple de transpar...
Plan Stratégique Transversal (PST)
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Brunehaut par Daniel Facone le .
Refusé
Madame la directrice générale,
Après plusieurs mois d’attente et sans aucune réponse de votre part, Merci de bien vouloir transférer cette demande à...
Engagement moral et formation des administrateurs à l' ISPPC
Demande de reconsidération envoyée à ISPPC - Intercommunale de Santé Publique du Pays de Charleroi par Daniel Facone le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Engagement moral et formation des administrateurs
Demande de reconsidération envoyée à HYGEA - Intercommunale de gestion environnementale de la Région Mons-Borinage-CentreCentre. par Daniel Facone le .
En attente d'une demande de reconsidération
Cher/Chère HYGEA - Intercommunale des déchets public-privé,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'acc...
Engagement moral et formation des administrateurs
Demande de reconsidération envoyée à IPALLE - Intercommunale de gestion de l'environnement de Wallonie picarde et du Sud-Hainaut par Daniel Facone le .
En attente d'une demande de reconsidération
Cher/Chère IPALLE - Intercommunale de propreté publique des régions de Péruwelz, Ath, Leuze, Lessines et Enghien,
Merci de bien vouloir transférer ce...
Engagement moral et formation des administrateurs
Demande de reconsidération envoyée à CHUPMB - Centre Hospitalier Universitaire et Psychiatrique de Mons-Borinage par Daniel Facone le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Publication site internet communal
Message de suivi envoyé à Ville de Mons par Daniel Facone le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère Secrétariat Communal,
Faut- il réellement que je pose la question au Ministre des pouvoirs locaux afin d'obtenir une réponse de votre part...
Dates et lieux des assemblées générales des intercommunales auxquelles la Commune est associée et Cadastre des mandats
Message de suivi envoyé à Commune de Frameries par Daniel Facone le .
En retard depuis longtemps
Monsieur Philippe Wilputte,
vous vous étiez engagé dans votre précédent courriel à régulariser la situation concernant vos obligations de publicatio...
Engagement moral et formation des administrateurs
Réponse par CHUPMB - Centre Hospitalier Universitaire et Psychiatrique de Mons-Borinage à Daniel Facone le .
Withdrawn by the requester
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recipients. Thi...
Plan Stratégique Transversal (PST)
Message de suivi envoyé à Commune de Frameries par Daniel Facone le .
Refusé
Madame Rodrigues,
En attendant de pouvoir lire le contenu de votre PST sur le site internet de la commune et de recevoir la copie de la délibération...
Règlement médical
Demande de reconsidération envoyée à ISPPC - Intercommunale de Santé Publique du Pays de Charleroi par Daniel Facone le .
Abouti
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Publication sur le site internet de la province du hainaut
Réponse par Province du Hainaut à Daniel Facone le .
En retard depuis longtemps
Monsieur,
M. Patrick Mélis, Directeur général provincial, m'a transmis votre requête
datant du 14 août - mail intitulé : Demande au nom de la Libert...
Conseil d’administration ouvert au public du premier semestre 2018 et 2019
Réponse par Association Intercommunale du Bois d’Havré à Daniel Facone le .
Refusé
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recipients. Thi...
Copie du Règlement Médical ISPPC
Réponse par ISPPC - Intercommunale de Santé Publique du Pays de Charleroi à Daniel Facone le .
Refusé
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]Liberté d'accès à l'information demandes à ISPPC
([ISPPC request email])
Nous n’avons pas...
Dates et lieux des assemblées générales des intercommunales auxquelles la Commune est associée et documents consultables
Message de suivi envoyé à Ville de Mons par Daniel Facone le .
Abouti
Cher/Chère Secrétariat Communal,
Je vous remercie d'avoir mis à jour la page concernant les dates et les lieux, mais il manque toujours les ordres du...
Taxe immondice - coût vérité "budget" et "réel" pour Mons et seneffe
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à Daniel Facone le .
Abouti partiellement
Monsieur Facone,
Nous comprenons votre souhait de clarté mais nous vous avons adressé
l'ensemble des documents transmis par IDEA aux communes concer...
Règlement-redevance pour le stationnement de véhicules à moteur sur la voie publique ou sur les lieux assimilés à la voie publique (zone bleue)
Message de suivi envoyé à Commune de Frameries par Daniel Facone le .
Abouti
Cher Monsieur Wilputte,
Suite à la récente actualité, ma demande concernant ces deux documents est devenue obsolète.
Je vous remercie de votre coll...
le Règlement-redevance pour le stationnement de véhicules à moteur sur la voie publique (zone bleue)
Refusé
voir avis CADA N° 275
avis favorable remis par le Directeur financier le 03 décembre 2018 concernant le projet de délibération du règlement taxe Enlèvement des immondices - Traitement des immondices - Exercice 2019
Message de suivi envoyé à Ville de Mons par Daniel Facone le .
Abouti
Cher/Chère Nicodème Vinciane,
Je vous en remercie.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Danie...
Coût vérité- Gestion des déchets -Taxe immondice
Réponse par Ville de Mons à Daniel Facone le .
Abouti
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint l'avis remis par le Directeur financier
concernant le 11ème objet du Conseil communal du 18 décembre 201...
Cher/Chère Christophe Legast,
Je vous remercie pour la communication du document.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes s...
Les 3 commentaires de cette personne
le Règlement-redevance pour le stationnement de véhicules à moteur sur la voie publique (zone bleue)
Refusé
voir avis CADA N° 275
Pacte de majorité
Abouti
merci
La CADA a rendu l'avis n°243, en soulignant l'absence de collaboration légale de la commune vis-à-vis de la cada.
Les documents ne sont toujours pas d...