Skip to content
Participez / Neem deel ×

Printed from https://transparencia.be/user/daniel_facone on April 01, 2023 03:45

Transparencia

Menu Close

français

  • Nederlands
Se connecter ou s'inscrire
  • Faire une demande
  • Parcourir les demandes
  • Voir les autorités publiques
  • Blog
  • Aide

Suivre cette personne

Suivre
Flux RSS

Sur cette page

Demandes d'accès à l'information
Commentaires

Daniel Facone

Inscrit à Transparencia en 2018

Envoyer un message à Daniel Facone

Connectez-vous pour changer le mot de passe, les abonnements et plus encore (Daniel Facone seulement)

Les 29 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)

Plan Stratégique Transversal (PST) - Brunehaut
Réponse par SPW pouvoirs Locaux à Daniel Facone le 8 juin 2021.

En attente de classement.

Monsieur, J’ai transféré votre mail au service en charge de la matière: Direction de la prospective- Monsieur Rudy Jansemme, Directeur, ( 081/323211-...
élibération du conseil communal de la commune de Brunehaut au cours duquel le PST a été présenté.
Réponse par Ministre Dermagne : Ministre du Logement, des Pouvoirs locaux et de la Ville (Wallonie 2019-2024) à Daniel Facone le 22 juin 2020.

Abouti.

Bonjour Monsieur Facone,   Vous trouverez en attaché la réponse de Monsieur le Ministre Dermagne à votre mail du 22 avril 2020. Je vous en souha...
Publicité passive de l admnistration
Demande de reconsidération envoyée à Association Intercommunale du Bois d’Havré par Daniel Facone le 4 juin 2020.

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Association Intercommunale du Bois d’Havré, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à...
Engagement moral et formation des administrateurs
Message de suivi envoyé à IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut par Daniel Facone le 4 juin 2020.

Abouti.

Cher/Chère IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut, je vous en remercie et relève l'exemple de transpar...
Plan Stratégique Transversal (PST)
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Brunehaut par Daniel Facone le 25 avril 2020.

Refusé.

Madame la directrice générale, Après plusieurs mois d’attente et sans aucune réponse de votre part, Merci de bien vouloir transférer cette demande à...
Engagement moral et formation des administrateurs à l' ISPPC
Demande de reconsidération envoyée à ISPPC - Intercommunale de Santé Publique du Pays de Charleroi par Daniel Facone le 5 novembre 2019.

En attente de reconsidération.

Cher/Chère ISPPC - Intercommunale de Santé Publique du Pays de Charleroi, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des...
Engagement moral et formation des administrateurs
Demande de reconsidération envoyée à HYGEA - Intercommunale de gestion environnementale de la Région Mons-Borinage-CentreCentre. par Daniel Facone le 5 novembre 2019.

En attente de reconsidération.

Cher/Chère HYGEA - Intercommunale des déchets public-privé, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'acc...
Engagement moral et formation des administrateurs
Demande de reconsidération envoyée à IPALLE - Intercommunale de gestion de l'environnement de Wallonie picarde et du Sud-Hainaut par Daniel Facone le 5 novembre 2019.

En attente de reconsidération.

Cher/Chère IPALLE - Intercommunale de propreté publique des régions de Péruwelz, Ath, Leuze, Lessines et Enghien, Merci de bien vouloir transférer ce...
Engagement moral et formation des administrateurs
Demande de reconsidération envoyée à CHUPMB - Centre Hospitalier Universitaire et Psychiatrique de Mons-Borinage par Daniel Facone le 5 novembre 2019.

En attente de reconsidération.

Cher/Chère CHUPMB - Centre Hospitalier Universitaire et Psychiatrique de Mons-Borinage, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne...
Publication site internet communal
Message de suivi envoyé à Ville de Mons par Daniel Facone le 5 novembre 2019.

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Secrétariat Communal, Faut- il réellement que je pose la question au Ministre des pouvoirs locaux afin d'obtenir une réponse de votre part...
Dates et lieux des assemblées générales des intercommunales auxquelles la Commune est associée et Cadastre des mandats
Message de suivi envoyé à Commune de Frameries par Daniel Facone le 20 septembre 2019.

En retard depuis longtemps.

Monsieur Philippe Wilputte, vous vous étiez engagé dans votre précédent courriel à régulariser la situation concernant vos obligations de publicatio...
Engagement moral et formation des administrateurs
Réponse par CHUPMB - Centre Hospitalier Universitaire et Psychiatrique de Mons-Borinage à Daniel Facone le 18 septembre 2019.

Retiré par le demandeur.

This message was created automatically by mail delivery software. A message that you sent could not be delivered to one or more of its recipients. Thi...
Plan Stratégique Transversal (PST)
Message de suivi envoyé à Commune de Frameries par Daniel Facone le 13 septembre 2019.

En attente de classement.

Madame Rodrigues, En attendant de pouvoir lire le contenu de votre PST sur le site internet de la commune et de recevoir la copie de la délibération...
Règlement médical
Demande de reconsidération envoyée à ISPPC - Intercommunale de Santé Publique du Pays de Charleroi par Daniel Facone le 11 septembre 2019.

Abouti.

Cher/Chère ISPPC - Intercommunale de Santé Publique du Pays de Charleroi, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des...
Publication sur le site internet de la province du hainaut
Réponse par Province du Hainaut à Daniel Facone le 21 août 2019.

En retard depuis longtemps.

Monsieur, M. Patrick Mélis, Directeur général provincial, m'a transmis votre requête datant du 14 août - mail intitulé : Demande au nom de la Libert...
Conseil d’administration ouvert au public du premier semestre 2018 et 2019
Réponse par Association Intercommunale du Bois d’Havré à Daniel Facone le 13 août 2019.

Refusé.

This message was created automatically by mail delivery software. A message that you sent could not be delivered to one or more of its recipients. Thi...
Copie du Règlement Médical ISPPC
Réponse par ISPPC - Intercommunale de Santé Publique du Pays de Charleroi à Daniel Facone le 4 juillet 2019.

Refusé.

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]Liberté d'accès à l'information demandes à ISPPC ([ISPPC request email]) Nous n’avons pas...
Dates et lieux des assemblées générales des intercommunales auxquelles la Commune est associée et documents consultables
Message de suivi envoyé à Ville de Mons par Daniel Facone le 5 juin 2019.

Abouti.

Cher/Chère Secrétariat Communal, Je vous remercie d'avoir mis à jour la page concernant les dates et les lieux, mais il manque toujours les ordres du...
Taxe immondice - coût vérité "budget" et "réel" pour Mons et seneffe
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à Daniel Facone le 27 mai 2019.

Partiellement abouti.

Monsieur Facone, Nous comprenons votre souhait de clarté mais nous vous avons adressé l'ensemble des documents transmis par IDEA aux communes concer...
Règlement-redevance pour le stationnement de véhicules à moteur sur la voie publique ou sur les lieux assimilés à la voie publique (zone bleue)
Message de suivi envoyé à Commune de Frameries par Daniel Facone le 15 mai 2019.

Abouti.

Cher Monsieur Wilputte, Suite à la récente actualité, ma demande concernant ces deux documents est devenue obsolète. Je vous remercie de votre coll...
le Règlement-redevance pour le stationnement de véhicules à moteur sur la voie publique (zone bleue)
Demande envoyée à Commune de Frameries par Daniel Facone. Commentée par Daniel Facone le 7 mai 2019.

Refusé.

voir avis CADA N° 275
avis favorable remis par le Directeur financier le 03 décembre 2018 concernant le projet de délibération du règlement taxe Enlèvement des immondices - Traitement des immondices - Exercice 2019
Message de suivi envoyé à Ville de Mons par Daniel Facone le 7 mai 2019.

Abouti.

Cher/Chère Nicodème Vinciane, Je vous en remercie. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Danie...
Coût vérité- Gestion des déchets -Taxe immondice
Réponse par Ville de Mons à Daniel Facone le 2 mai 2019.

Abouti.

  Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint l'avis remis par le Directeur financier concernant le 11ème objet du Conseil communal du 18 décembre 201...
Pacte de majorité
Message de suivi envoyé à Commune de Walhain par Daniel Facone le 25 mars 2019.

Abouti.

Cher/Chère Christophe Legast, Je vous remercie pour la communication du document. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes s...
Gestion des Déchets et Cout-vérité pour la ville de Mons et Seneffe
Demande de reconsidération envoyée à HYGEA - Intercommunale de gestion environnementale de la Région Mons-Borinage-CentreCentre. par Daniel Facone le 18 mars 2019.

Information non détenue.

Cher/Chère HYGEA - Intercommunale des déchets public-privé, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'acc...
← Previous 1 2 Next →

Les 3 commentaires de cette personne

le Règlement-redevance pour le stationnement de véhicules à moteur sur la voie publique (zone bleue)
Demande envoyée à Commune de Frameries par Daniel Facone. Commentée par Daniel Facone le 7 mai 2019.

Refusé.

voir avis CADA N° 275
Pacte de majorité
Demande envoyée à Ville de Marche-en-Famenne par Daniel Facone. Commentée par Daniel Facone le 15 février 2019.

Abouti.

merci
Organigramme , lettre de mission et contrat d'objectifs de la Directrice Générale
Demande envoyée à Commune de Brunehaut par Daniel Facone. Commentée par Daniel Facone le 19 décembre 2018.

Refusé.

La CADA a rendu l'avis n°243, en soulignant l'absence de collaboration légale de la commune vis-à-vis de la cada. Les documents ne sont toujours pas d...

Transparencia

Propulsé par Alaveteli

  • Contactez-nous
  • Aide
  • Vie privée et cookies
  • API
  • Conditions d’utilisation
  • @TransparenciaBE
  • /transparenciaBE
Retour au contenu