claude archer

demande des annexes du PV d'infraction environnementale Amiante 2015 square Apollo

Réponse par Commune de Schaerbeek à claude archer le 20 juin 2017.

Refusé

Monsieur, Vous revenons vers vous concernant le courriel ci-dessous. Le 29 mai 2017, la Commission d’Accès aux Documents Administratifs a déclaré vot...

Réaménagement place terdelt : documents enquête publique

Demande envoyée à Commune de Schaerbeek par claude archer le 22 mai 2017.

En retard depuis longtemps

Je souhaiterais recevoir par email à cette adresse les documents de l enquête publique de ce 22 mai 217 sur le réaménagement de la place terdelt et du...

Documents Amiante des immeubles Apollo, Gaucheret , Marbotin et Haecht

Demande envoyée à Foyer Schaerbeekois par claude archer le 7 mai 2017.

En retard depuis longtemps

Je souhaiterais recevoir en réponse à cet email les derniers inventaires amiante ainsi que le programme de gestion de cet amiante, pour vos 4 complexes...

transparence des mandats et rémunérations du Foyer Schaerbeekois depuis 2006

Demande de reconsidération envoyée à Commune de Schaerbeek par claude archer le 7 mai 2017.

En attente d'une demande de reconsidération

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...

Documents Aminate des immeubles Apollo, Gaucheret , Marbotin et Haecht

Réponse par Foyer Schaerbeekois à claude archer le 10 avril 2017.

En retard depuis longtemps

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]Liberté d'accès à l'information demandes à Foyer Schaerbeekois ([Foyer Schaerbeekois reque...

Registre de sécurité des écoles d'Evere

Réponse par Commune d'Evere à claude archer le 4 avril 2017.

En retard depuis longtemps

À l’attention des responsables de Transparencia Madame, Monsieur, En attachement, je vous prie de trouver la réponse du Collège des bo...

Registre de sécurité des écoles de Koekelberg

Demande de reconsidération envoyée à Commune de Koekelberg par claude archer le 14 mars 2017.

En attente d'une demande de reconsidération

Maintenant que l'avis juridique de la CADA, a tranché favorablement à Transparencia.be toutes les questions posées par les bourgmestres (dont le regis...

Registre de sécurité des écoles de Molenbeek

Demande de reconsidération envoyée à Commune de Molenbeek-Saint-Jean par claude archer le 14 mars 2017.

En attente d'une demande de reconsidération

Maintenant que l'avis juridique de la CADA, a tranché favorablement à Transparencia.be toutes les questions posées par les bourgmestres (dont le regis...

Registre de sécurité des écoles d'Etterbeek

Demande de reconsidération envoyée à Commune d'Etterbeek par claude archer le 14 mars 2017.

En attente d'une demande de reconsidération

Cher/Chère Commune d'Etterbeek, Maintenant que l'avis juridique de la CADA, a tranché favorablement toutes les questions posées par les bourgmestres...

Registre de sécurité des écoles de saint-josse

Demande de reconsidération envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par claude archer le 14 mars 2017.

En attente d'une demande de reconsidération

Maintenant que l'avis juridique de la CADA, a tranché favorablement toutes les questions posées par les bourgmestres (dont le registre de sécurité des...

Registre de sécurité des écoles d'Uccle

Demande de reconsidération envoyée à Commune d'Uccle par claude archer le 14 mars 2017.

En attente d'une demande de reconsidération

Cher/Chère Commune d'Uccle, Maintenant que l'avis juridique de la CADA, favorable à transparencia.be à tranché toutes les questions posés par les bou...

Registre de sécurité des écoles de Bruxelles-ville

Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par claude archer le 14 mars 2017.

En attente d'une demande de reconsidération

Maintenant que l'avis juridique de la CADA, favorable à transparencia.be à tranché toutes les questions posés par les bourgmestres (dont le registre de...

registre de sécurité des écoles de Forest

Demande de reconsidération envoyée à Commune de Forest par claude archer le 14 mars 2017.

En attente d'une demande de reconsidération

Maintenant que l'avis juridique de la CADA, favorable à transparencia.be à tranché toutes les questions posés par les bourgmestres (dont le registre de...

registre de sécurité des écoles de Berchem Sainte-Agathe

Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à claude archer le 14 mars 2017.

En attente d'une demande de reconsidération

Madame, Monsieur, Nous accusons bonne réception de votre courriel. Votre demande a retenu notre meilleure attention et a été transmise au service co...

Registre de sécurité des écoles de Watermael-Boitsfort

Demande de reconsidération envoyée à Commune de Watermael-Boitsfort par claude archer le 14 mars 2017.

En attente d'une demande de reconsidération

Maintenant que l'avis juridique de la CADA, favorable à transparencia.be à tranché la question (du registre de sécurité des écoles , dont l'inventaire...

registre de sécurité des écoles d'Auderghem

Demande de reconsidération envoyée à Commune d'Auderghem par claude archer le 21 octobre 2016.

En attente d'une demande de reconsidération

Cher/Chère Commune d'Auderghem, Cher Monsieur Thibaut Delforge, J'écris pour demander une reconsidération de ma demande 'registre de sécurité des éc...

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