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claude archer

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Les 166 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation) (page 6)

Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à claude archer le 31 août 2018.

En retard depuis longtemps

Cher Monsieur , La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1200.be, sous l'onglet "démocratie locale" "publici...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions échevins et accompagnants
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le 28 août 2018.

Abouti

Pièces-jointes transmises par FILES.TOURNAI.be : Pièce(s) jointe(s) disponible(s) jusqu'au 28/11/2018 : [1] [2] Déplacement Barcelone Smart city expo 2...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions échevins et accompagnants
Réponse par Ville de Mons à claude archer le 20 août 2018.

En retard depuis longtemps

Monsieur Archer, En séance du 16 août 2018, le collège communal a décidé d'interroger la Direction financière sur la possibilité de recueillir les i...
justificatifs des Frais de voyages et rapports de missions des echevins et accompagnants
Message de suivi envoyé à Commune d'Uccle par claude archer le 5 août 2018.

Abouti

Cher/Chère WUESTENBERGHS Daniel, Je vous remercie pour votre réponse. En effet, le rapport annuel de la commune d'Uccle ne mentionne aucun voyage de m...
Rapports d'activité de l'asbl "jumelage et partenariat" de 2012 à 2018
Message de suivi envoyé à Commune de Woluwe-Saint-Pierre par claude archer le 12 juillet 2018.

En retard depuis longtemps

Cher/Chère Administration communale de Woluwe-Saint-Pierre, Chère Madame Gillis, Malheureusement je ne vois aucune copie des documents demandés dans...
Liste du personnel communal + noms +intitulés de fonction + emails publics
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le 10 juillet 2018.

Refusé

Cher Monsieur, La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1150.be, sous l'onglet "vie politique – transparence...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Commune de Forest à claude archer le 21 juin 2018.

Information non détenue

Monsieur, Il n'y a eu aucun frais de voyage concernant des mandataires durant la législature actuelle (2012-2018) au niveau de l'administration commun...
Frais de voyage de Philippe Close, Karin Lalieux, et leurs collègues
Réponse par Ville de Bruxelles à claude archer le 9 mai 2018.

Refusé

Monsieur Archer,   Je me réfère à votre demande du 29 mars concernant les frais de voyages.   Vous trouverez sur le site internet de la Ville d...
Liste des marchés de services et des frais de consultance de la SLRB /analyse /cahier des charges et bénéficiaires 2008-2017
Réponse par Ministre Céline Fremault à claude archer le 7 mai 2018.

Abouti partiellement

Cher Monsieur, Nous vous remercions pour votre email. Sachez que nous nous inscrivons pleinement dans la démarche de transparence que vous énoncez p...
Organigramme actuel de la commune +intitulé de fonctions + statut
Réponse par Commune de Schaerbeek à claude archer le 3 avril 2018.

En retard depuis longtemps

Monsieur, Nous avons bien réceptionné votre demande d’accès aux documents administratifs concernant l'organigramme, la structure des services et les r...
Organigramme du CPAS + statuts + intitulé de fonctions + Article 60
Message de suivi envoyé à CPAS Schaerbeek par claude archer le 12 mars 2018.

En retard depuis longtemps

Suite au passage du Bourgmestre de Schaerbeek, Mr Clerfayt à la télévision, les bruxellois ont pu entendre la promesse de répondre sans délai à ma ques...
Liste des subsides de la SLRB aux asbl et des conventions de subsides avec les bénéficiaires 2008-2017
Message de suivi envoyé à Ministre Céline Fremault par claude archer le 8 mars 2018.

Information non détenue

Cher/Chère Cabinet Fremault, Suite aux déclarations de Mme Frémaut ce 3 mars 2018 dans l'emission les experts de BX1, il apparait que votre cabinet...
Organigramme de la commune + intitulé de fonctions + barème
Demande envoyée à Commune de Forest par claude archer le 6 mars 2018.

En retard depuis longtemps

Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, les documents relatifs à l'organigramme du personnel communal (hors CPAS)...
organigramme CPAS Forest + statuts + articles 60
Réponse par CPAS Forest à claude archer le 6 mars 2018.

En retard depuis longtemps

This message was created automatically by mail delivery software. A message that you sent could not be delivered to one or more of its recipients. Thi...
Derniers Inventaires amiante des bâtiments publics d'Etterbeek
Demande envoyée à Commune d'Etterbeek par claude archer le 3 décembre 2017.

Abouti partiellement

Cher/Chère Commune d'Etterbeek, Je souhaiterais recevoir en réponse à cet email, les derniers inventaires amiante de chaque bâtiment publics de la co...
Liste des subsides de l'IBGE aux asbl et des conventions de subsides avec les bénéficiaires 2004-2017
Réponse par Bruxelles Environnement à claude archer le 1 décembre 2017.

Abouti partiellement

Cher Monsieur,   J'ai bien pris acte de votre demande en date du 7 novembre 2017.   La législation prévoyant un délai de 10 ans de conservation...
Documents Amiante des écoles Emile max, Chazal et des rez de chaussée Apollo
Message de suivi envoyé à Commune de Schaerbeek par claude archer le 28 novembre 2017.

En retard depuis longtemps

Cher/Chère secretariat assemblees, Il me semble qu'envoyer de lourd documents via Internet n'est plus un problème technique depuis longtemps. La comm...
Liste des marchés de services et des frais de consultance de l'IBGE /analyse /cahier des charges et bénéficiaires 2008-2017
Réponse par Ministre Céline Fremault à claude archer le 9 novembre 2017.

En retard depuis longtemps

Cher Monsieur, Nous vous remercions pour votre email, dont nous accusons bonne réception. Votre demande est en cours de traitement. Bien à vous,...
Liste des subsides de l'IBGE aux asbl et des conventions de subsides avec les bénéficiaires 2008-2017
Réponse par Ministre Céline Fremault à claude archer le 9 novembre 2017.

En retard depuis longtemps

Cher Monsieur, Nous vous remercions pour votre email, dont nous accusons bonne réception. Votre demande est en cours de traitement. Bien à vous,...
Liste des subsides de la SLRB aux asbl et des conventions de subsides avec les bénéficiaires 2004-2017
Demande envoyée à SLRB - Société du Logement de la Région de Bruxelles-Capitale par claude archer le 7 novembre 2017.

En retard depuis longtemps

Je souhaiterais recevoir en réponse à cet email la liste des subsides octroyées par la SLRB entre 2004 et à ce jour (11/2017), ventilée par montant par...
données des mandats et rémunérations du Foyer Schaerbeekois envoyés depuis 2006 à la commune de Schaerbeek
Message de suivi envoyé à Foyer Schaerbeekois par claude archer le 25 septembre 2017.

En retard depuis longtemps

avez vous consulté le rapport juridique envoyé à la commune de Schaerbeek sur la publicité des rémunérations et frais/autres avantages de vos administr...
Registres de sécurité des écoles de Woluwe-Saint-Lambert
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à claude archer le 3 août 2017.

En retard depuis longtemps

Monsieur, Veuillez trouver ci-joint l'extrait conforme de la délibération du Collège des bourgmestre et échevins relative à votre demande. Je vous e...
Registre de sécurité des écoles de Saint-Gilles
Message de suivi envoyé à Commune de Saint-Gilles par claude archer le 24 juillet 2017.

En retard depuis longtemps

Cher/Chère Sanchez Pardo Doltza, Je souhaite obtenir votre réponse via cette adresse email at transparencia.be spécifique à cette demande Comme indiq...
registre de sécurité des écoles d'Anderlecht
Réponse par Commune d'Anderlecht à claude archer le 10 juillet 2017.

Refusé

Bonjour, Veuillez prendre connaissance du document ci-annexé. Nous vous souhaitons bonne réception des présentes. Cordiales salutations. A. Demagos...
Registre de sécurité des écoles à Schaerbeek
Réponse par Commune de Schaerbeek à claude archer le 20 juin 2017.

Refusé

Monsieur, Nous revenons vers vous concernant la demande ci-dessous. Le Collège des Bourgmestre et Echevins de Schaerbeek a décidé, en sa réunion du 3...
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Incendie et Amiante dans les écoles de Woluwe-St-pierre : Publication jugement, rôle num 22/5094/A – 1ère inst. Bxl

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