claude archer
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Les 166 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation) (page 4)
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Ville de Péruwelz à claude archer le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Par le présent courriel, veuillez trouver en pièce jointe, notre courrier
relatif à l’objet repris sous objet.
Nous vous en...
Centre scolaire Eddy Merckx : conformité incendie/amiante/gaz/électricité : derniers rapports
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur,
Je fais suite à votre demande du 1er juillet dernier relative à l’obtention d’une copie des documents suivants :
1) un rapport de visit...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021
Réponse par Ville de Comines-Warneton à claude archer le .
Abouti
Bonjour Monsieur ARCHER,
En ce qui concerne le rapport au Conseil, celui-ci est mis en ligne au
moins 7 jours francs avant la date du Conseil Co...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Fléron par claude archer le .
Abouti
Chère Commune de Fléron,
Merci pour votre intention d'offrir dans le futur proche ces projets de délibérations à tous avant le conseil.
Pour une pet...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Honnelles par claude archer le .
Abouti
Un grand merci à vous Mme Basilien, le lien est bien visible.
Serait il possible d aussi y publier la note de synthèse explicative des projets qui ai...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune d'Amay à claude archer le .
Abouti
Bonjour Monsieur Archer,
Je vous prie de bien vouloir excuser ma
réponse tardive et vous transmets la décision du Collège.
Je reste à
votre disposi...
notes explicatives et Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Frameries par claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère Commune de Frameries,
demande initiale : expiration du délais de 30 jours. publication presse
ma demande initiale de publicité passive des pro...
notes explicatives + Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Bertrix par claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
le délais légal de 30 jours pour répondre étant maintenant écoulé
Pourriez-vous m'envoyer les projets de délibérations des points publics du conseil c...
notes explicatives + Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Courcelles par claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère Commune de Courcelles,
le délais légal de 30 jours pour répondre étant maintenant écoulé
Pourriez-vous m'envoyer les projets de délibérations d...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune d'Awans par claude archer le .
Abouti
Un seul mot..MERCI Monsieur DECHAMPS !
c'est vraiment un plaisir de lire l'ouverture et la disponibilité exemplaire de votre administration sur ce suj...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Fernelmont par claude archer le .
Abouti
C'est parfait, Un grand merci Mme Demaerschalk,
Une réflexion a t elle lieu au collège pour à l'avenir publier ces notes de synthèses et projets de d...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune d'Écaussinnes par claude archer le .
Abouti
Cher Mr. AUDRIT,
D'accord , je ne savais que cette note explicative contenait des infos confidentielles.
Contient il aussi une partie publique simil...
conseil communal de juin : Projets de délibérations publics note de synthèse explicative
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à claude archer le .
Abouti
Monsieur,
La réponse à votre question se trouve dans la délibération :
"CONSIDERANT qu'en l'espèce, à Saint-Nicolas, puisque les séances ordinaires...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Manage à claude archer le .
Abouti
Voici les documents préparatoires au conseil communal de Manage.du 22 juin
2021
Un grand merci à l'administration de Manage.
Comme les documents ne...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Theux par claude archer le .
Abouti
Chère Madame Deltour, Chère Ville de Theux
concerne : remerciement + question au collège éviter la confusion
Un grand merci à vous pour ce geste qui...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Libin par claude archer le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Libin,
concerne : expiration du délais légal de réponse de 30 jours/ projets et notes du moi de mai/St Nicolas
le délais légal de 3...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Lobbes par claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère Commune de Lobbes,
concerne : expiration du délais légal de réponse de 30 jours/ projets et notes du moi de mai/St Nicolas
le délais légal de...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de La Bruyère par claude archer le .
Refusé
Chère Commune de La Bruyère,
concerne : expiration du délais légal de réponse de 30 jours/ projets et notes du moi de mai/St Nicolas
le délais légal...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Fleurus à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Bonjour,
Comme convenu, je vous prie de bien vouloir trouver, sous ce couvert, un courrier qui vous est adressé, la délibération du C...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune d'Incourt à claude archer le .
Refusé
Monsieur Archer,
Je vous transmets la décision du Collège communal relative à votre demande
d’accès aux projets de délibération des points publi...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Dalhem par claude archer le .
Abouti
Chère Madame Debattice,
Un grand merci à vous pour l'envoi rapide des projets de délibération de la séance publique du conseil.
Comme plusieurs vil...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Thimister-Clermont par claude archer le .
Abouti
Chère Madame Gaelle FISCHER, Chère Directrice générale
Un grand merci à vous pour l'envoi rapide des projets de délibération de la séance publique...
Note de synthèse/explicative (points publics) du conseil communal de ce 22 février 2021
Réponse par Ville de Charleroi à claude archer le .
Abouti
Cher Monsieur Archer,
J’ai bien reçu votre mail ci-dessous.
Comme demandé dans votre sollicitation initiale, dont le lien est
ci-dessous,...
Identité des membres des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS : 3 législatures
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à claude archer le .
Abouti
Jurisprudence positive : Ci joint la décision 399.20 de la CADA forçant la
commune de Berchem-St Agathe à transmettre les informations demandées.
Mie...
permis d’abattage de 408 arbres dans le Parc de Woluwe. permis 19PFU1719959
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le .
Abouti
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