claude archer
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Les 166 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation) (page 2)
PV du collège des bourgmestre et échevins : mars à décembre 2023
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le .
Refusé
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recipients. Thi...
Violation par ixelles de la circulaire "Transparence marchés publics/subsides" depuis 2021 - openbudgets.brussels
Réponse par Commune d'Ixelles à claude archer le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Vous trouverez, en annexe, la réponse à votre demande.
Bien à vous,
A. Duriau
-----Message d'origine-----
De : claude archer [mailto:[FOI #...
COVID-emails : copie d'une partie de vos emails sur la période covid 2022 demandés par le journaliste Jeroen Bossaert
Réponse par Frank Vandenbroucke - - Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Vice-Premier ministre et à claude archer le .
En attente de classement
Monsieur Archer,
Veuillez trouver ci-joint le courrier du vice-premier ministre et ministre
des Affaires sociales et de la Santé publique Frank...
Conflit d'intéret consultant Covid : Quel était l'employeur précédent/actuel de ces candidats au moment de la procédure de candidature ?
Réponse par Frank Vandenbroucke - - Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Vice-Premier ministre et à claude archer le .
En attente de classement
Monsieur Archer,
Veuillez trouver ci-joint le courrier du vice-premier ministre et ministre
des Affaires sociales et de la Santé publique Frank...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Ville de Neufchâteau à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Veuillez trouver ci-joint la réponse du Collège à votre demande, ainsi que les annexes s'y rapportant.
Je vous en souhaite bonne réc...
Liste des logements inoccupés
Demande envoyée à Ministère du test par claude archer le .
En retard depuis longtemps
Cher Ministère du test,
je souhaiterais recevoir copie du liste des logements inoccupés de la commune XXX sous format électronique en réponse ce cou...
bon usage du budget de la RTBF : coût des infractions de JP Philippot et Coût des enquêtes et procédures disciplinaires menées à l'encontre de Mme Christine Sprumont depuis janvier 2020
Message de suivi envoyé à RTBF - Administrateur général de la Radio Télévision Belge Francophone par claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
En complément d'information : près de 589 000 €/an payés par les contribuables pour le couple "socialiste" Philippot (PS, RTBF)-Bovy (PS, vivaqua à q...
Ecoiris : demande des rapports d'activités d'ecores/des asbl subsidiées/consultants et demande de subsides/rapport activités
Réponse par Bruxelles environnement : Dpt. Consommation durable et écocomportement à claude archer le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Pouvez-vous me préciser les documents manquants?
J'ai effectivement oublié les conventions de subsides, que je joins ici.
Pour le reste je...
Copie des documents préparatoires du conseil communal du 27 mars 2023
Réponse par Ville de Luxembourg à claude archer le .
En retard depuis longtemps
Article 5 - Devis de travaux
Projet relatif à la renaturation écologique de la Vallée de la Pétrusse
Le conseil communal est appelé à se prononcer su...
Suicide d'Alain Dremière : rapport négatif de la SDJ contre la promotion de Mr Dremière
Message de suivi envoyé à RTBF - Direction de l'Information et des Sports (Jean-pierre Jacqmin ) par claude archer le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère RTBF - Direction de l'Information et des Sports (Jean-pierre Jacqmin ),
Suite à un contact avec Arnaud Ruyssen celui-ci tient à préciser qu...
Copie du tableau des factures validées par Frédéric janssens - Greffier suspendu
Message de suivi envoyé à Greffe du Parlement wallon par claude archer le .
Refusé
Chère SALMON Sandrine, greffière f.f ex épouse du président du parlement wallon au moment des faits de corruption.
vos réponses sont au mieux une farc...
registre de sécurité des écoles de Ganshoren
Réponse par Commune de Ganshoren à claude archer le .
En retard depuis longtemps
Bonjour M. Archer,
Nous accusons bonne réception de votre demande, nous rassemblons les différentes informations et nous reviendrons vers vous dans le...
Rapport rémunérations de vos directeurs
Demande envoyée à Ministère du test par claude archer le .
En retard depuis longtemps
Cher Ministère du test,
je souhaiterais recevoir copie du rapport de rémunérations de vos directeurs
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expressio...
liste des détachements de personnels de la RTBF vers les cabinets, institutions publiques ou congés vers le privé - 3 dernières législatures
Demande de reconsidération envoyée à RTBF - Administrateur général de la Radio Télévision Belge Francophone par claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
Je ne vois rien dans votre réponse qui réponde à ma question sur la loi de 1963 qui vous oblige à transmettre à l'AJP les listes des journalistes enre...
29 mars 2022 : Budget et Projets de délibérations du conseil municipal de Bordeaux
Réponse par Conseil citoyen de la ville de Bordeaux à claude archer le .
En retard depuis longtemps
Chers citoyens de Bordeaux
voici le projet de Budget 2022 de la ville de Bordeaux, envoyé aux conseillers 10 jours avant le conseil municipal du mois...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Ville de Virton à claude archer le .
Refusé
Madame,
Vous trouverez ci-joint une copie du courriel envoyé à la ville de Virton
suite à votre demande sous rubrique.
Bien à vous,
--
Trans...
Registre de sécurité des écoles d'Ixelles
Message de suivi envoyé à Commune d'Ixelles par claude archer le .
En retard depuis longtemps
Chère Cabinet du Bourgmestre Doulkeridis,
Merci pour votre réaction rapide à notre petite vidéo humoristique https://www.youtube.com/watch?v=0oEPTRZ...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Villers-le-Bouillet à claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
- MERCI DE NE PAS RÉPONDRE A CE MESSAGE -
Madame, Monsieur,
Votre message électronique est bien arrivé sur l'adresse [Villers-le-Bouillet request ema...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Gesves par claude archer le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Gesves,
Dans ce cas pourriez-vous me transmettre copie des projets de délibérations pour les points publics du dernier conseil commun...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Wellin par claude archer le .
Abouti partiellement
Merci Charlotte Leonard,
pourrais je recevoir copie de la décision positive du collège sur la publication des projets de délibérations des points pub...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Quaregnon par claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère Commune de Quaregnon,
RAPPEL : Merci de respecter la jurisprudence de la CADA qui avait déjà tranché positivement le caractère public des note...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Walcourt par claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère Ville de Walcourt,
RAPPEL : Merci de respecter la jurisprudence de la CADA qui avait déjà tranché positivement le caractère public des notes d...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Stavelot par claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère Sophie Charlier,
RAPPEL : pour la jurisprudence wallonne, les annexes des délibérations du conseil communal sont également des documents public...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Malmedy par claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère Bernard Meys,
vos belles promesses d'il y a 3 mois n'ont pas été tenue, c'est désolant
RAPPEL : Pourriez-vous enfin respecter la jurisprudenc...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune d'Ittre à claude archer le .
En retard depuis longtemps
Madame, Monsieur,
Je suis actuellement absente.
Je prendrai donc connaissance de votre message à mon retour.
En cas d'urgence, veuillez vous adre...