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claude archer
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Les 62 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)
Réaménagement du pont des trous : registre des pièces du dossier et des études
Demande envoyée à Ville de Tournai par claude archer le .
Réponse en attente.
Chère Ville de Tournai,
Je souhaiterais recevoir sous format électronique en réponse à cet email, le registre des pièces du dossier administratif du...
Bon de commande "étude technique" à Gial pour la mise en ligne des documents publics du conseil communal
Réponse par Ville de Bruxelles à claude archer le .
En attente de classement.
Monsieur,
Je vous prie de trouver, en annexe, un courrier que nous avons fait
parvenir au CADA.
Salutations distinguées,
Luc SYMOENS
Stads...
Projet de modification du réglement d'ordre intérieur du conseil communal -17/12/2018
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Liège par claude archer le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Ville de Liège,
J'écris pour demander une reconsidération de ma demande 'Projet de modification du règlement d'ordre intérieur du conseil...
Cahier des charges 2018-1432 et 2018-1435 (achat camion poubelle et rénovation 42 rue saint-lambert)
Message de suivi envoyé à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par claude archer le .
En attente de reconsidération.
Chère Commune de Woluwe-Saint-Lambert,
La CADA (commission d'accès aux documents administratifs) me prévenait le mois passé que Woluwe Saint lambert...
Bijlagen gemeenteraad 17/12/2018 openbare zitting
Message de suivi envoyé à Conseil citoyen d'Anvers par claude archer le .
Réponse en attente.
Geachte Burgerraad Antwerpen,
een kleine herhaling ;-)
Op de website ebesluit van stad Antwerpen, vindt men de agenda en de besluiten van de Openbar...
Registre 2018 des demandes d'accès à des documents administratifs à la ville de Charleroi
Réponse par Ville de Charleroi à claude archer le .
Abouti.
Bonjour,
Puis-je avoir qq éléments de contexte ?
Merci
[1]CPASC_Signature-mail
Olivier Jusniaux
D...
Cadastre des logements insalubres à Charleroi
Réponse par Ville de Charleroi à claude archer le .
Abouti.
GOUVIENNE Carine B
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Annexes des points publics du conseil communal de janvier 2019
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par claude archer le .
Réponse en attente.
Chère Commune de Saint-Josse-ten-Noode,
Merci d'avoir publié des notes explicatives du conseil communal de Janvier sur le site de la commune
http://...
conseil communal du 17 septembre 2018 : Notes explicatives et document de travail des points publics du
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti.
Nous rajoutons ici les notes explicatives du conseil communal, transmises
précédemment par la ville de Tournai via le lien de téléchargement
aujourd'...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions échevins et accompagnants
Message de suivi envoyé à Ville de Mouscron par claude archer le .
Partiellement abouti.
Chère Katty LEMAIRE,
Un grand merci pour votre rapidité et pour les informations du coût des voyages de chaque accompagnant.
Cependant, il me manqu...
Notes explicatives du prochain conseil communal du 17/12/2018
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à claude archer le .
Abouti.
Monsieur,
Je vous prie de trouver, en pièce jointe, les notes explicatives du
Conseil de ce 17.12.2018.
Je vous en souhaite bonne réception....
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions échevins et accompagnants
Réponse par Ville de Charleroi à claude archer le .
En attente de classement.
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande.
J'ai le plaisir enfin de vous faire parvenir le tableau relatif au frais de voyages...
Projets de délibérations du conseil communal du 17/09/2018
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti.
Bonjour,
Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf
transmis par la Ville de Tournai dans son message du 23 octobre 201...
Registre de sécurité des écoles de Woluwe-saint-pierre
Message de suivi envoyé à Commune de Woluwe-Saint-Pierre par claude archer le .
Refusé.
Cher/Chère Administration communale de Woluwe-Saint-Pierre,
Rien..Le lien indiqué sur votre site ne contient pas les copies de documents administra...
Centre scolaire Eddy Merckx : conformité incendie/amiante/gaz/électricité : derniers rapports
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le .
Refusé.
Cher Monsieur,
La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1150.be, sous l'onglet "vie politique – transparence...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le .
En attente de classement.
Cher Monsieur,
La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1150.be, sous l'onglet "vie politique – transparence...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à claude archer le .
En attente de classement.
Cher Monsieur ,
La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1200.be, sous l'onglet "démocratie locale" "publici...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions échevins et accompagnants
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti.
Pièces-jointes transmises par FILES.TOURNAI.be :
Pièce(s) jointe(s) disponible(s) jusqu'au 28/11/2018 : [1] [2] Déplacement Barcelone
Smart city expo 2...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions échevins et accompagnants
Réponse par Ville de Mons à claude archer le .
En attente de classement.
Monsieur Archer,
En séance du 16 août 2018, le collège communal a décidé d'interroger la
Direction financière sur la possibilité de recueillir les i...
justificatifs des Frais de voyages et rapports de missions des echevins et accompagnants
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Jette par claude archer le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Commune de Jette,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Ecoiris : demande des rapports d'activités d'ecores/des asbl subsidiées/consultants et demande de subsides/rapport activités
Réponse par Bruxelles environnement : Dpt. Consommation durable et écocomportement à claude archer le .
En attente de classement.
Bonjour Monsieur Archer,
Comme demandé , je vous envoie par "we transfer" les documents suivants concernant le projet eco iris:
- 5 demandes de sub...
justificatifs des Frais de voyages et rapports de missions des echevins et accompagnants
Message de suivi envoyé à Commune d'Uccle par claude archer le .
Abouti.
Cher/Chère WUESTENBERGHS Daniel,
Je vous remercie pour votre réponse. En effet, le rapport annuel de la commune d'Uccle ne mentionne aucun voyage de m...
Rapports d'activité de l'asbl "jumelage et partenariat" de 2012 à 2018
Message de suivi envoyé à Commune de Woluwe-Saint-Pierre par claude archer le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Administration communale de Woluwe-Saint-Pierre,
Chère Madame Gillis,
Malheureusement je ne vois aucune copie des documents demandés dans...
Liste du personnel communal + noms +intitulés de fonction + emails publics
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le .
Refusé.
Cher Monsieur,
La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1150.be, sous l'onglet "vie politique – transparence...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Commune de Forest à claude archer le .
Information non détenue.
Monsieur,
Il n'y a eu aucun frais de voyage concernant des mandataires durant la législature actuelle (2012-2018) au niveau de l'administration commun...
Les 2 commentaires de cette personne
La page internet de la CADAC (CELLULE D'ACCÈS AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS de Charleroi)
est la suivante
https://www.charleroi.be/node/301
PAD Josaphat: réactions des riverains suite aux séances d'information organisées par Perspective.Brussels
Demande envoyée à SAU - Société d'Aménagement Urbain par Comité de la Friche Josaphat. Commentée par claude archer le .
En retard depuis longtemps.
Le Comité de la Friche Josaphat a rédigé au début du mois d’août 2018 un questionnaire relatif à la position des partis politiques, concernant le « Pro...