claude archer
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Les 73 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)
Note de synthèse/explicative (points publics) du conseil communal de ce 22 février 2021
Réponse par Ville de Charleroi à claude archer le .
Abouti.
Cher Monsieur Archer,
J’ai bien reçu votre mail ci-dessous.
Comme demandé dans votre sollicitation initiale, dont le lien est
ci-dessous,...
Identité des membres des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS : 3 législatures
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à claude archer le .
Abouti.
Jurisprudence positive : Ci joint la décision 399.20 de la CADA forçant la
commune de Berchem-St Agathe à transmettre les informations demandées.
Mie...
permis d’abattage de 408 arbres dans le Parc de Woluwe. permis 19PFU1719959
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le .
Abouti.
[1][IMG] Garanti sans virus. [2]www.avast.com
References
Visible links
1. https://www.avast.com/sig-email?utm_medium=email&utm_source=link&utm_camp...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions échevins et accompagnants
Réponse par Ville de Charleroi à claude archer le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande CADAC :
Malheureusement, nous n'avons pas trouvé de rapports de missions.
Les seuls...
Cahier des charges 2018-1432 et 2018-1435 (achat camion poubelle et rénovation 42 rue saint-lambert)
Message de suivi envoyé à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par claude archer le .
Abouti.
Un grand merci Madame Desmarets pour la mise à disposition des documents manquants sur ce lien
https://fr.woluwe1200.be/batiment-sis-rue-saint-lamber...
conseil communal de septembre 2019 : Notes explicatives et document de travail des points publics du conseil communal
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti.
Pièces-jointes transmises par FILES.TOURNAI.be :
Pièce(s) jointe(s) disponible(s) jusqu'au 07-04-20 : [1] [2] Conseil communal du 30
septembre 2019. Do...
Liste de expulsions des logements insalubres de 2014 à aujourd'hui
Réponse par Ville de Charleroi à claude archer le .
Abouti.
Bonjour,
Je reviens vers vous dans le cadre de votre demande :
Après quelques recherches approfondies, nous vous confirmons que la liste des expulsio...
convention de vente : acquisition par le CPAS de deux maisons d’habitation
Réponse par Commune d'Uccle à claude archer le .
Refusé.
Monsieur Archer,
Veuillez trouver en annexe la réponse du Collège des Bourgmestre et
Echevin à la demande sous objet.
Bien à vous,
Anne-...
Copie des Archives vidéos de la commission d'enquête Kazakhgate ("Transaction pénale élargie") 2016-2017
Message de suivi envoyé à Les archives de la Chambre des Représentants de Belgique par claude archer le .
En retard depuis longtemps.
Chères ARCHIVES et DOCUMENTATION,
Merci d'avoir transmis ma demande d'archives vidéo au secrétariat des commissions.
1) Ce secrétariat dispose t il...
Le 16/10/2019 la commune de Jette a demandé à Transparencia.be de
transférer les demandes de documents publics à une nouvelle adresse email
spécifiqu...
justificatifs des Frais de voyages et rapports de missions des echevins et accompagnants
Réponse par Commune de Jette à claude archer le .
En retard depuis longtemps.
Le 16/10/2019 la commune de Jette a demandé de transférer les demandes de
documents publics à une nouvelle adresse email spécifique.
Nous avons donc...
Cadastre des immeubles et logements inoccupés
Demande envoyée à Ville de La Louvière par claude archer le .
En retard depuis longtemps.
Chère Ville de La Louvière,
Via le décret sur la publicité de l'administration, je souhaite obtenir une copie, en réponse à cet email, sous format él...
Cadastre des logements insalubres de la ville de la louvière
Demande envoyée à Ville de La Louvière par claude archer le .
En retard depuis longtemps.
Chère Ville de La Louvière,
Je souhaiterais recevoir en réponse à cet email, une version électronique du dernier
cadastre des logements insalubres d...
Bijlagen gemeenteraad 17/12/2018 openbare zitting
Message de suivi envoyé à Conseil citoyen d'Anvers par claude archer le .
En retard depuis longtemps.
Beste Burgerraad Antwerpen,
I k stuur jullie nog een kleine herhaling
Op de website ebesluit van stad Antwerpen, vindt men de agenda en de beslui...
Registre des pièces publiées/retirées du site web - Conseil communal du 11 mars 2019
Réponse par Ville de Bruxelles à claude archer le .
Information non détenue.
Monsieur Archer,
Concernant votre demande d’accès à la liste des pièces retirées et leur
intitulé, le document que vous demandez n’existe pas e...
Annexes des projets de délibérations publics du prochain conseil communal d'Etterbeek (25 mars 2019)
Demande envoyée à Commune d'Etterbeek par claude archer le .
En retard depuis longtemps.
Chère Commune d'Etterbeek,
Je vous envoie un rappel de ma demande du 5 mars dernier concernant les annexes des projets de délibérations publics du pr...
Réaménagement du pont des trous : registre des pièces du dossier et des études
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti.
Monsieur Archer,
Pour faire suite à votre demande du 17 février dernier, vous trouverez, en
annexe, le registre des pièces du dossier administra...
Projet de modification du réglement d'ordre intérieur du conseil communal -17/12/2018
Message de suivi envoyé à Ville de Liège par claude archer le .
Partiellement abouti.
Chère Monsieur le directeur general,
Je vous remercie pour votre réponse. Quelle bonne nouvelle !
Le bon de commande étant de 15 jours pour le dévelo...
Bon de commande "étude technique" à Gial pour la mise en ligne des documents publics du conseil communal
Réponse par Ville de Bruxelles à claude archer le .
Partiellement abouti.
Monsieur,
Je vous prie de trouver, en annexe, un courrier que nous avons fait
parvenir au CADA.
Salutations distinguées,
Luc SYMOENS
Stads...
Registre 2018 des demandes d'accès à des documents administratifs à la ville de Charleroi
Réponse par Ville de Charleroi à claude archer le .
Abouti.
Bonjour,
Puis-je avoir qq éléments de contexte ?
Merci
[1]CPASC_Signature-mail
Olivier Jusniaux
D...
Cadastre des logements insalubres à Charleroi
Réponse par Ville de Charleroi à claude archer le .
Abouti.
GOUVIENNE Carine B
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Annexes des points publics du conseil communal de janvier 2019
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par claude archer le .
En retard depuis longtemps.
Chère Commune de Saint-Josse-ten-Noode,
Merci d'avoir publié des notes explicatives du conseil communal de Janvier sur le site de la commune
http://...
conseil communal du 17 septembre 2018 : Notes explicatives et document de travail des points publics du
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti.
Nous rajoutons ici les notes explicatives du conseil communal, transmises
précédemment par la ville de Tournai via le lien de téléchargement
aujourd'...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions échevins et accompagnants
Message de suivi envoyé à Ville de Mouscron par claude archer le .
Partiellement abouti.
Chère Katty LEMAIRE,
Un grand merci pour votre rapidité et pour les informations du coût des voyages de chaque accompagnant.
Cependant, il me manqu...
Notes explicatives du prochain conseil communal du 17/12/2018
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à claude archer le .
Abouti.
Monsieur,
Je vous prie de trouver, en pièce jointe, les notes explicatives du
Conseil de ce 17.12.2018.
Je vous en souhaite bonne réception....
Les 2 commentaires de cette personne
La page internet de la CADAC (CELLULE D'ACCÈS AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS de Charleroi)
est la suivante
https://www.charleroi.be/node/301
PAD Josaphat: réactions des riverains suite aux séances d'information organisées par Perspective.Brussels
Demande envoyée à SAU - Société d'Aménagement Urbain par Comité de la Friche Josaphat. Commentée par claude archer le .
En retard depuis longtemps.
Le Comité de la Friche Josaphat a rédigé au début du mois d’août 2018 un questionnaire relatif à la position des partis politiques, concernant le « Pro...