claude archer
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Les 131 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Ville de Neufchâteau à claude archer le .
En attente de classement.
Monsieur Archer,
Veuillez trouver ci-joint un courrier émanant de la Ville.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vous,
...
notes explicatives + Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021
Réponse par Ville de Dinant à claude archer le .
En attente de classement.
Monsieur ARCHER,
Faisant suite à votre mail daté du 16 juillet, veuillez trouver, en annexe
notre réponse.
Voici également le lient WeTran...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Ville de Wavre par claude archer le .
Abouti.
sujet : Merci + simplification via IMIO/deliberations.be
Cher Secretariat,
Chères Mesdames Godechoul et Vanbrusselen, un tout grand merci d'avoir ac...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Ville d'Enghien à claude archer le .
Abouti.
Madame, Monsieur,
Je suis actuellement absente du bureau et reprendrai mes activités le 10
août 2021, date à laquelle je prendrai connaissance...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
En retard depuis longtemps.
Promesse non tenue :"revue de presse", est un
résumé du point qui passe au conseil. Le prochain document sera préparé pour le Conseil du mois de juin....
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune d'Anthisnes par claude archer le .
En retard depuis longtemps.
Chère Commune d'Anthisnes,
concerne : expiration du délais légal de réponse de 30 jours/ projets et notes du moi de mai/droit d'expliaction
le délai...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Marchin par claude archer le .
En attente de reconsidération.
Chère Commune de Marchin,
concerne : copie des notes explicatives des conseils communaux du mois de mai et juin
Un tout grand merci pour la publicati...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Beyne-Heusay par claude archer le .
Abouti.
Un tout grand merci Mr Hotermans,
concerne : merci + demande pour septembre des mêmes documents
En effet votre travail exemplaire ne fut pas vain. I...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Mettet par claude archer le .
Refusé.
Chère Nancy Denil,
concerne : oubli de l'envoi de la note de synthèse explicative du moi de mai. délais légal dépassé
J'ai bien reçu les arguments d...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Ville de Péruwelz à claude archer le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
Par le présent courriel, veuillez trouver en pièce jointe, notre courrier
relatif à l’objet repris sous objet.
Nous vous en...
Centre scolaire Eddy Merckx : conformité incendie/amiante/gaz/électricité : derniers rapports
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le .
En attente de classement.
Cher Monsieur,
Je fais suite à votre demande du 1er juillet dernier relative à l’obtention d’une copie des documents suivants :
1) un rapport de visit...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021
Réponse par Ville de Comines-Warneton à claude archer le .
Abouti.
Bonjour Monsieur ARCHER,
En ce qui concerne le rapport au Conseil, celui-ci est mis en ligne au
moins 7 jours francs avant la date du Conseil Co...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Fléron par claude archer le .
Abouti.
Chère Commune de Fléron,
Merci pour votre intention d'offrir dans le futur proche ces projets de délibérations à tous avant le conseil.
Pour une pet...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Honnelles par claude archer le .
Abouti.
Un grand merci à vous Mme Basilien, le lien est bien visible.
Serait il possible d aussi y publier la note de synthèse explicative des projets qui ai...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune d'Aubange à claude archer le .
Refusé.
Monsieur ARCHER,
Bonjour,
Sauf erreur de ma part, lorsque le délai est dépassé la réponse est
réputée avoir été rejetée. De plus, une réponse vous a...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune d'Amay à claude archer le .
Abouti.
Bonjour Monsieur Archer,
Je vous prie de bien vouloir excuser ma
réponse tardive et vous transmets la décision du Collège.
Je reste à
votre disposi...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Chaudfontaine par claude archer le .
Partiellement abouti.
Cher Mr POLESE,
Quelle bonne nouvelle ! Merci à votre administration pour cette initiative exemplaire pour une meilleure information du citoyen avant...
notes explicatives et Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Frameries par claude archer le .
En attente de reconsidération.
Chère Commune de Frameries,
demande initiale : expiration du délais de 30 jours. publication presse
ma demande initiale de publicité passive des pro...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
Abouti.
Bonjour Monsieur ARCHER,
Pas encore, mais j'ai de mon côté mené cette réflexion et je vais proposer un projet de délibération allant en ce sens.
Rest...
notes explicatives + Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Bertrix par claude archer le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Commune de Bertrix,
le délais légal de 30 jours pour répondre étant maintenant écoulé
Pourriez-vous m'envoyer les projets de délibération...
notes explicatives + Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Courcelles par claude archer le .
En attente de reconsidération.
Chère Commune de Courcelles,
le délais légal de 30 jours pour répondre étant maintenant écoulé
Pourriez-vous m'envoyer les projets de délibérations d...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune d'Awans par claude archer le .
Abouti.
Un seul mot..MERCI Monsieur DECHAMPS !
c'est vraiment un plaisir de lire l'ouverture et la disponibilité exemplaire de votre administration sur ce suj...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Fernelmont par claude archer le .
Abouti.
C'est parfait, Un grand merci Mme Demaerschalk,
Une réflexion a t elle lieu au collège pour à l'avenir publier ces notes de synthèses et projets de d...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Juprelle par claude archer le .
En attente de reconsidération.
Cher Labro Fabian,
Je suis très étonné du refus de la commune de transmettre son projet de délibérations : car la majorité CDH de la commune est ainsi...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune d'Écaussinnes par claude archer le .
Abouti.
Cher Mr. AUDRIT,
D'accord , je ne savais que cette note explicative contenait des infos confidentielles.
Contient il aussi une partie publique simil...
Les 5 commentaires de cette personne
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
En retard depuis longtemps.
Promesse non tenue :"revue de presse", est un
résumé du point qui passe au conseil. Le prochain document sera préparé pour le Conseil du mois de juin....
Enquête journal Le Soir
Demande envoyée à Ville d'Ath par Pascal Lorent, Journaliste au Soir. Commentée par claude archer le .
Réponse en attente.
La ville d'Ath a déjà accepté de publier des notes explicatives des conseils communaux de mai et juin 2021 sur les liens suivants. https://www.ath.be/m...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021+ notes explicatives
Abouti.
Jurbise a tenu sa promesse. Une semaine avant le conseil communal du 22 juin 2021 voici le lien pour télécharger les projets de délibérations en bas de...
La page internet de la CADAC (CELLULE D'ACCÈS AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS de Charleroi)
est la suivante
https://www.charleroi.be/node/301
PAD Josaphat: réactions des riverains suite aux séances d'information organisées par Perspective.Brussels
Demande envoyée à SAU - Société d'Aménagement Urbain par Comité de la Friche Josaphat. Commentée par claude archer le .
En retard depuis longtemps.
Le Comité de la Friche Josaphat a rédigé au début du mois d’août 2018 un questionnaire relatif à la position des partis politiques, concernant le « Pro...