claude archer
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Les 132 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement.
Bonjour Monsieur ARCHER,
Comme de coutume, vous trouverez en pièce jointe la note de synthèse de la séance du Conseil communal du 31 janvier 2022.
Re...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Chastre à claude archer le .
Partiellement abouti.
Mesdames, Messieurs,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes la convocation à la
séance du conseil communal du 25 janvier prochai...
liste des détachements de personnels de la RTBF vers les cabinets, institutions publiques ou congés vers le privé - 3 dernières législatures
Réponse par RTBF - Administrateur général de la Radio Télévision Belge Francophone à claude archer le .
En attente de classement.
Cher Monsieur,
Ci-joint, vous trouverez la copie du courrier qui vous est adressé.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vous,
Ca...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Ville de Neufchâteau par claude archer le .
En retard depuis longtemps.
Chère Desirotte Chantal,
Cher Monsieur Huberty, nouveau bourgmestre
Cher Monsieur Duthoit, directeur général
Nous sommes le jour du conseil communa...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Ville de Virton à claude archer le .
Refusé.
Madame,
Vous trouverez ci-joint une copie du courriel envoyé à la ville de Virton
suite à votre demande sous rubrique.
Bien à vous,
--
Trans...
Registre de sécurité des écoles d'Ixelles
Message de suivi envoyé à Commune d'Ixelles par claude archer le .
En retard depuis longtemps.
Chère Cabinet du Bourgmestre Doulkeridis,
Merci pour votre réaction rapide à notre petite vidéo humoristique https://www.youtube.com/watch?v=0oEPTRZ...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Villers-le-Bouillet à claude archer le .
En retard depuis longtemps.
- MERCI DE NE PAS RÉPONDRE A CE MESSAGE -
Madame, Monsieur,
Votre message électronique est bien arrivé sur l'adresse [Villers-le-Bouillet request ema...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Gesves par claude archer le .
En retard depuis longtemps.
Chère Commune de Gesves,
Dans ce cas pourriez-vous me transmettre copie des projets de délibérations pour les points publics du dernier conseil commun...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Wellin par claude archer le .
Partiellement abouti.
Merci Charlotte Leonard,
pourrais je recevoir copie de la décision positive du collège sur la publication des projets de délibérations des points pub...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Quaregnon par claude archer le .
En attente de reconsidération.
Chère Commune de Quaregnon,
RAPPEL : Merci de respecter la jurisprudence de la CADA qui avait déjà tranché positivement le caractère public des note...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Walcourt par claude archer le .
En attente de reconsidération.
Chère Ville de Walcourt,
RAPPEL : Merci de respecter la jurisprudence de la CADA qui avait déjà tranché positivement le caractère public des notes d...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Stavelot par claude archer le .
En attente de reconsidération.
Chère Sophie Charlier,
RAPPEL : pour la jurisprudence wallonne, les annexes des délibérations du conseil communal sont également des documents public...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Malmedy par claude archer le .
En attente de reconsidération.
Chère Bernard Meys,
vos belles promesses d'il y a 3 mois n'ont pas été tenue, c'est désolant
RAPPEL : Pourriez-vous enfin respecter la jurisprudenc...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune d'Ittre à claude archer le .
En retard depuis longtemps.
Madame, Monsieur,
Je suis actuellement absente.
Je prendrai donc connaissance de votre message à mon retour.
En cas d'urgence, veuillez vous adre...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Mont-Saint-Guibert par claude archer le .
En attente de reconsidération.
Chère Commune de Mont-Saint-Guibert,
RAPPEL : Merci de respecter la jurisprudence de la CADA qui avait déjà tranché positivement le caractère public...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Lincent par claude archer le .
En attente de reconsidération.
Chère Jérôme COOLS,
Pourriez-vous respecter la jurisprudence de la CADA qui avait déjà tranché positivement le caractère public des notes de synthès...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Geer par claude archer le .
En attente de reconsidération.
Chère Commune de Geer,
RAPPEL : Merci de de respecter la jurisprudence de la CADA qui avait déjà tranché positivement le caractère public des notes...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Florennes par claude archer le .
En attente de reconsidération.
Chère Commune de Florennes,
RAPPEL : Merci de de respecter la jurisprudence de la CADA qui avait déjà tranché positivement le caractère public des n...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Fexhe-le-Haut-Clocher par claude archer le .
En attente de reconsidération.
Chère Commune de Fexhe-le-Haut-Clocher,
RAPPEL : Merci de de respecter la jurisprudence de la CADA qui avait déjà tranché positivement le caractère...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Ferrières par claude archer le .
En attente de reconsidération.
Chère Commune de Ferrières,
RAPPEL : Merci de de respecter la jurisprudence de la CADA qui avait déjà tranché positivement le caractère public des n...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Beloeil par claude archer le .
En attente de reconsidération.
Chère Commune de Beloeil,
RAPPEL : Merci de de respecter la jurisprudence de la CADA qui avait déjà tranché positivement le caractère public des not...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Bassenge par claude archer le .
En attente de reconsidération.
Chère Commune de Bassenge,
RAPPEL : Merci de de respecter la jurisprudence de la CADA qui avait déjà tranché positivement le caractère public des no...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Commune d'Anderlues par claude archer le .
En attente de reconsidération.
Chère Commune d'Anderlues,
RAPPEL : Merci de de respecter la jurisprudence de la CADA qui avait déjà tranché positivement le caractère public des no...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Momignies par claude archer le .
En attente de reconsidération.
Chère Commune de Momignies,
RAPPEL : Merci de de respecter la jurisprudence de la CADA qui avait déjà tranché positivement le caractère public des...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Léglise par claude archer le .
En attente de reconsidération.
Chère Commune de Léglise,
RAPPEL : Merci de de respecter la jurisprudence de la CADA qui avait déjà tranché positivement le caractère public des not...
Les 5 commentaires de cette personne
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
En attente de reconsidération.
Promesse non tenue :"revue de presse", est un
résumé du point qui passe au conseil. Le prochain document sera préparé pour le Conseil du mois de juin....
Enquête journal Le Soir
Demande envoyée à Ville d'Ath par Pascal Lorent, Journaliste au Soir. Commentée par claude archer le .
En attente de classement.
La ville d'Ath a déjà accepté de publier des notes explicatives des conseils communaux de mai et juin 2021 sur les liens suivants. https://www.ath.be/m...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021+ notes explicatives
Abouti.
Jurbise a tenu sa promesse. Une semaine avant le conseil communal du 22 juin 2021 voici le lien pour télécharger les projets de délibérations en bas de...
La page internet de la CADAC (CELLULE D'ACCÈS AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS de Charleroi)
est la suivante
https://www.charleroi.be/node/301
PAD Josaphat: réactions des riverains suite aux séances d'information organisées par Perspective.Brussels
Demande envoyée à SAU - Société d'Aménagement Urbain par Comité de la Friche Josaphat. Commentée par claude archer le .
En retard depuis longtemps.
Le Comité de la Friche Josaphat a rédigé au début du mois d’août 2018 un questionnaire relatif à la position des partis politiques, concernant le « Pro...