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claude archer
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Les 68 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)
Copie des Archives vidéos de la commission d'enquête Kazakhgate ("Transaction pénale élargie") 2016-2017
Réponse par Les archives de la Chambre des Représentants de Belgique à claude archer le .
Réponse en attente.
Monsieur
Nous avons bien reçu votre demande et nous sommes en train de la traiter.
Sincères salutations,
dhr. – M. – Hr. – Mr Joris Vanderborght
arc...
conseil communal de septembre 2019 : Notes explicatives et document de travail des points publics du conseil communal
Message de suivi envoyé à Ville de Tournai par claude archer le .
Réponse en attente.
Cher Monsieur Desablin ,
C'est impossible et contraire à la constitution. l'article 32 de la constitution Belge prévoit un droit fondamental de demand...
Cahier des charges 2018-1432 et 2018-1435 (achat camion poubelle et rénovation 42 rue saint-lambert)
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à claude archer le .
Partiellement abouti.
Nous reproduisons ici la version très incomplète des documents
demandés,mise en ligne par la commune de woluwe Saint lambert en avril
2019 suite à l...
Cadastre des immeubles et logements inoccupés
Demande envoyée à Ville de La Louvière par claude archer le .
En retard.
Chère Ville de La Louvière,
Via le décret sur la publicité de l'administration, je souhaite obtenir une copie, en réponse à cet email, sous format él...
Cadastre des logements insalubres de la ville de la louvière
Demande envoyée à Ville de La Louvière par claude archer le .
En retard.
Chère Ville de La Louvière,
Je souhaiterais recevoir en réponse à cet email, une version électronique du dernier
cadastre des logements insalubres d...
Bijlagen gemeenteraad 17/12/2018 openbare zitting
Message de suivi envoyé à Conseil citoyen d'Anvers par claude archer le .
En retard depuis longtemps.
Beste Burgerraad Antwerpen,
I k stuur jullie nog een kleine herhaling
Op de website ebesluit van stad Antwerpen, vindt men de agenda en de beslui...
Registre des pièces publiées/retirées du site web - Conseil communal du 11 mars 2019
Réponse par Ville de Bruxelles à claude archer le .
En attente de classement.
Monsieur Archer,
Concernant votre demande d’accès à la liste des pièces retirées et leur
intitulé, le document que vous demandez n’existe pas e...
Annexes des projets de délibérations publics du prochain conseil communal d'Etterbeek (25 mars 2019)
Demande envoyée à Commune d'Etterbeek par claude archer le .
En retard depuis longtemps.
Chère Commune d'Etterbeek,
Je vous envoie un rappel de ma demande du 5 mars dernier concernant les annexes des projets de délibérations publics du pr...
Réaménagement du pont des trous : registre des pièces du dossier et des études
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti.
Monsieur Archer,
Pour faire suite à votre demande du 17 février dernier, vous trouverez, en
annexe, le registre des pièces du dossier administra...
Projet de modification du réglement d'ordre intérieur du conseil communal -17/12/2018
Message de suivi envoyé à Ville de Liège par claude archer le .
Partiellement abouti.
Chère Monsieur le directeur general,
Je vous remercie pour votre réponse. Quelle bonne nouvelle !
Le bon de commande étant de 15 jours pour le dévelo...
Bon de commande "étude technique" à Gial pour la mise en ligne des documents publics du conseil communal
Réponse par Ville de Bruxelles à claude archer le .
Partiellement abouti.
Monsieur,
Je vous prie de trouver, en annexe, un courrier que nous avons fait
parvenir au CADA.
Salutations distinguées,
Luc SYMOENS
Stads...
Registre 2018 des demandes d'accès à des documents administratifs à la ville de Charleroi
Réponse par Ville de Charleroi à claude archer le .
Abouti.
Bonjour,
Puis-je avoir qq éléments de contexte ?
Merci
[1]CPASC_Signature-mail
Olivier Jusniaux
D...
Cadastre des logements insalubres à Charleroi
Réponse par Ville de Charleroi à claude archer le .
Abouti.
GOUVIENNE Carine B
_ * #,##0_ ;_ * \-#,##0_ ;_ * "-"_ ;_...
Annexes des points publics du conseil communal de janvier 2019
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par claude archer le .
En retard depuis longtemps.
Chère Commune de Saint-Josse-ten-Noode,
Merci d'avoir publié des notes explicatives du conseil communal de Janvier sur le site de la commune
http://...
conseil communal du 17 septembre 2018 : Notes explicatives et document de travail des points publics du
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti.
Nous rajoutons ici les notes explicatives du conseil communal, transmises
précédemment par la ville de Tournai via le lien de téléchargement
aujourd'...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions échevins et accompagnants
Message de suivi envoyé à Ville de Mouscron par claude archer le .
Partiellement abouti.
Chère Katty LEMAIRE,
Un grand merci pour votre rapidité et pour les informations du coût des voyages de chaque accompagnant.
Cependant, il me manqu...
Notes explicatives du prochain conseil communal du 17/12/2018
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à claude archer le .
Abouti.
Monsieur,
Je vous prie de trouver, en pièce jointe, les notes explicatives du
Conseil de ce 17.12.2018.
Je vous en souhaite bonne réception....
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions échevins et accompagnants
Réponse par Ville de Charleroi à claude archer le .
En attente de classement.
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande.
J'ai le plaisir enfin de vous faire parvenir le tableau relatif au frais de voyages...
Projets de délibérations du conseil communal du 17/09/2018
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti.
Bonjour,
Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf
transmis par la Ville de Tournai dans son message du 23 octobre 201...
Registre de sécurité des écoles de Woluwe-saint-pierre
Message de suivi envoyé à Commune de Woluwe-Saint-Pierre par claude archer le .
Refusé.
Cher/Chère Administration communale de Woluwe-Saint-Pierre,
Rien..Le lien indiqué sur votre site ne contient pas les copies de documents administra...
Centre scolaire Eddy Merckx : conformité incendie/amiante/gaz/électricité : derniers rapports
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le .
Refusé.
Cher Monsieur,
La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1150.be, sous l'onglet "vie politique – transparence...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le .
En attente de classement.
Cher Monsieur,
La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1150.be, sous l'onglet "vie politique – transparence...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à claude archer le .
En attente de classement.
Cher Monsieur ,
La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1200.be, sous l'onglet "démocratie locale" "publici...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions échevins et accompagnants
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti.
Pièces-jointes transmises par FILES.TOURNAI.be :
Pièce(s) jointe(s) disponible(s) jusqu'au 28/11/2018 : [1] [2] Déplacement Barcelone
Smart city expo 2...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions échevins et accompagnants
Réponse par Ville de Mons à claude archer le .
En attente de classement.
Monsieur Archer,
En séance du 16 août 2018, le collège communal a décidé d'interroger la
Direction financière sur la possibilité de recueillir les i...
Les 2 commentaires de cette personne
La page internet de la CADAC (CELLULE D'ACCÈS AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS de Charleroi)
est la suivante
https://www.charleroi.be/node/301
PAD Josaphat: réactions des riverains suite aux séances d'information organisées par Perspective.Brussels
Demande envoyée à SAU - Société d'Aménagement Urbain par Comité de la Friche Josaphat. Commentée par claude archer le .
En retard depuis longtemps.
Le Comité de la Friche Josaphat a rédigé au début du mois d’août 2018 un questionnaire relatif à la position des partis politiques, concernant le « Pro...