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claude archer
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Les 46 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Commune de Forest à claude archer le .
En attente de classement.
Monsieur,
Il n'y a eu aucun frais de voyage concernant des mandataires durant la législature actuelle (2012-2018) au niveau de l'administration commun...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Message de suivi envoyé à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par claude archer le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Commune de Woluwe-Saint-Lambert,
ERRATUM : veuillez dans ma demande de ce jour modifier le passage mentionnant pas erreur l'asbl jumelage...
justificatifs des Frais de voyages et rapports de missions des echevins et accompagnants
Demande envoyée à Commune d'Uccle par claude archer le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Commune d Uccle,
Je souhaite obtenir pour la législature 2012-2018, les documents contenant le tableau les frais de voyages et leurs justi...
justificatifs des Frais de voyages et rapports de missions des echevins et accompagnants
Demande envoyée à Commune de Jette par claude archer le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Commune de Jette,
Je souhaite obtenir pour la législature 2012-2018, les documents contenant le tableau les frais de voyages et leurs just...
Rapports d'activité de l'asbl "jumelage et partenariat" de 2012 à 2018
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Pierre par claude archer le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Commune de Woluwe-Saint-Pierre,
Je souhaiterais recevoir en version électronique et via cette adresse email, les rapports d'activités comp...
Centre scolaire Eddy Merckx : conformité incendie/amiante/gaz/électricité : derniers rapports
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Pierre par claude archer le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Commune de Woluwe-Saint-Pierre,
"En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'administration, je souhaite recevoir copie sous...
Liste du personnel communal + noms +intitulés de fonction + emails publics
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Pierre par claude archer le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Commune de Woluwe-Saint-Pierre,
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, les documents relatifs à l'o...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Pierre par claude archer le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Commune de Woluwe-Saint-Pierre,
Bonjour,
Je souhaite obtenir pour la législature 2012-2018, les documents contenant le tableau les frai...
Frais de voyage de Philippe Close, Karin Lalieux, et leurs collègues
Réponse par Ville de Bruxelles à claude archer le .
Refusé.
Monsieur Archer,
Je me réfère à votre demande du 29 mars concernant les frais de voyages.
Vous trouverez sur le site internet de la Ville d...
Liste des marchés de services et des frais de consultance de la SLRB /analyse /cahier des charges et bénéficiaires 2008-2017
Réponse par Cabinet de la Ministre Céline Fremault, chargée du Logement, de la Qualité de Vie, de l’Environnement et de l'Energie à claude archer le .
En attente de classement.
Cher Monsieur,
Nous vous remercions pour votre email.
Sachez que nous nous inscrivons pleinement dans la démarche de transparence que vous énoncez p...
Registre de sécurité des écoles de Woluwe-saint-pierre
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le .
Refusé.
La commune de Woluwe-Saint-Pierre ne voulant pas répondre via
Transparencia m'a transmis le message ci-dessous via ma messagerie privée.
que je repub...
Organigramme actuel de la commune +intitulé de fonctions + statut
Réponse par Commune de Schaerbeek à claude archer le .
En retard depuis longtemps.
Monsieur,
Nous avons bien réceptionné votre demande d’accès aux documents administratifs concernant l'organigramme, la structure des services et les r...
Organigramme du CPAS + statuts + intitulé de fonctions + Article 60
Message de suivi envoyé à CPAS Schaerbeek par claude archer le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère CPAS Schaerbeek,
Suite au passage du Bourgmestre de Schaerbeek, Mr Clerfayt à la télévision, les bruxellois ont pu entendre la promesse de...
Liste des subsides de la SLRB aux asbl et des conventions de subsides avec les bénéficiaires 2008-2017
Message de suivi envoyé à Cabinet de la Ministre Céline Fremault, chargée du Logement, de la Qualité de Vie, de l’Environnement et de l'Energie par claude archer le .
Information non détenue.
Cher/Chère Cabinet Fremault,
Suite aux déclarations de Mme Frémaut ce 3 mars 2018 dans l'emission les experts de BX1, il apparait que votre cabinet...
Organigramme de la commune + intitulé de fonctions + barème
Demande envoyée à Commune de Forest par claude archer le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Commune de Forest,
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, les documents relatifs à l'organigramme d...
organigramme CPAS Forest + statuts + articles 60
Réponse par CPAS Forest à claude archer le .
En retard depuis longtemps.
This message was created automatically by mail delivery software.
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recipients. Thi...
Derniers Inventaires amiante des bâtiments publics d'Etterbeek
Demande envoyée à Commune d'Etterbeek par claude archer le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Commune d'Etterbeek,
Je souhaiterais recevoir en réponse à cet email, les derniers inventaires amiante de chaque bâtiment publics de la co...
Liste des subsides de l'IBGE aux asbl et des conventions de subsides avec les bénéficiaires 2004-2017
Réponse par Bruxelles Environnement à claude archer le .
Partiellement abouti.
Cher Monsieur,
J'ai bien pris acte de votre demande en date du 7 novembre 2017.
La législation prévoyant un délai de 10 ans de conservation...
Documents Amiante des écoles Emile max, Chazal et des rez de chaussée Apollo
Message de suivi envoyé à Commune de Schaerbeek par claude archer le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère secretariat assemblees,
Il me semble qu'envoyer de lourd documents via Internet n'est plus un problème technique depuis longtemps. La comm...
Liste des marchés de services et des frais de consultance de l'IBGE /analyse /cahier des charges et bénéficiaires 2008-2017
Réponse par Cabinet de la Ministre Céline Fremault, chargée du Logement, de la Qualité de Vie, de l’Environnement et de l'Energie à claude archer le .
En retard depuis longtemps.
Cher Monsieur,
Nous vous remercions pour votre email, dont nous accusons bonne réception.
Votre demande est en cours de traitement.
Bien à vous,...
Liste des subsides de l'IBGE aux asbl et des conventions de subsides avec les bénéficiaires 2008-2017
Réponse par Cabinet de la Ministre Céline Fremault, chargée du Logement, de la Qualité de Vie, de l’Environnement et de l'Energie à claude archer le .
En retard depuis longtemps.
Cher Monsieur,
Nous vous remercions pour votre email, dont nous accusons bonne réception.
Votre demande est en cours de traitement.
Bien à vous,...
Liste des subsides de la SLRB aux asbl et des conventions de subsides avec les bénéficiaires 2004-2017
Demande envoyée à SLRB - Société du Logement de la Région de Bruxelles-Capitale par claude archer le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère SLRB - Société du Logement de la Région de Bruxelles-Capitale,
Je souhaiterais recevoir en réponse à cet email la liste des subsides octro...
Monsieur Archer,
Nous faisons suite à votre demande d’information sur le registre de sécurité des écoles.
Conformément à la loi du 11/04/1994, articl...
données des mandats et rémunérations du Foyer Schaerbeekois envoyés depuis 2006 à la commune de Schaerbeek
Message de suivi envoyé à Foyer Schaerbeekois par claude archer le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Foyer Schaerbeekois,
avez vous consulté le rapport juridique envoyé à la commune de Schaerbeek sur la publicité des rémunérations et frais...
Registres de sécurité des écoles de Woluwe-Saint-Lambert
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à claude archer le .
En retard depuis longtemps.
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint l'extrait conforme de la délibération du Collège des bourgmestre et échevins relative à votre demande.
Je vous e...
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