Christophe Van Gheluwe
Inscrit à Transparencia en 2016
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Fondateur du site Cumuleo (https://www.cumuleo.be/).
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Les 87 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)
Rapport 2018 et plans de gestion (Liège et Verviers)
Réponse par CRAC - Centre Régional d'Aide aux Communes à Christophe Van Gheluwe le .
En attente de classement.
Monsieur Van Gheluwe ,
Sur base de la décision n°75 rendue par la Commission d’accès aux
documents administratifs dont la notification est parve...
Rapport annuel 2019
Message de suivi envoyé à Sogepa par Christophe Van Gheluwe le .
Information non détenue.
Bonjour,
Merci pour votre message.
Bien à vous,
Christophe Van Gheluwe
Point 134 du PV du 21/10/2019 - Eléments présentés aux Conseillers - Cas de jurisprudence
Message de suivi envoyé à Ville de Huy par Christophe Van Gheluwe le .
En retard depuis longtemps.
MISE EN DEMEURE
Chère Ville de Huy,
Chère Madame Ratz,
Vu l’article 32 de la Constitution ;
Vu le décret du 30 mars 1995 relatif à la publicité d...
Nombre de plaintes pour calomnie et/ou diffamation et/ou injures et/ou harcèlement.
Message de suivi envoyé à Ville de Huy par Christophe Van Gheluwe le .
En attente de reconsidération.
MISE EN DEMEURE
Chère Ville de Huy,
Chère Madame Ratz,
Vu l’article 32 de la Constitution ;
Vu le décret du 30 mars 1995 relatif à la publicité d...
Réponse envoyée par la Ville de Huy à la CADA dans le cadre du recours n°71
Message de suivi envoyé à Ville de Huy par Christophe Van Gheluwe le .
En retard depuis longtemps.
Madame Ratz,
En l'absence du directeur général et à quelques jours de l'expiration du délai légal de réponse, je me permets de vous rappeler que je s...
Plan opérationnel belge « pandémie influenza »
Message de suivi envoyé à Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement par Christophe Van Gheluwe le .
Partiellement abouti.
Monsieur Auwers,
Merci pour la transmission des documents.
Pouvez-vous me transmettre la version française des documents suivants :
- 20180122 On...
Dossier Près la Tour : Compromis de vente et bail (ou des baux) emphytéotique(s)
Réponse par Ville de Huy à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
Monsieur Van Gheluwe,
Je vous prie de trouver en annexe un courrier de réponse à une demande de
renseignements dans le dossier de réhabiliation de la...
Réponse envoyée par la Ville de Huy à la CADA le 6 mai 2020
Réponse par Ville de Huy à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
Monsieur Van Gheluwe,
En réponse à votre demande, je vous prie de trouver en pièce jointe copie
du courrier adressé à la Commission d'Accès aux Docum...
Rapport 2017 sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics
Réponse par Commune de Jette à Christophe Van Gheluwe le .
En retard depuis longtemps.
Le 16/10/2019 la commune de Jette a demandé à Transparencia.be de
transférer les demandes de documents publics à une nouvelle adresse email
spécifiqu...
Mise en ligne PV 12-2017 et 08-2019 sur le site internet de la Zone Vesdre
Message de suivi envoyé à Zone de Police Vesdre (Verviers-Dison-Pepinster) n° 5289 par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
Chère Zone de Police Vesdre,
Merci pour la réaction rapide de mise en ligne des PV du 21 décembre 2017 et du 5 août 2019 sur le site de la Zone : ht...
Copie du Dossier Près La Tour
Message de suivi envoyé à Ville de Huy par Christophe Van Gheluwe le .
Partiellement abouti.
Bonjour,
Merci pour la transmission des documents tels que repris aux adresses https://www.cumuleo.be/docs/archives/20190903161914359.pdf et https://...
Points spécifiques des PV du Collège de Police
Demande envoyée à Zone de Police Vesdre (Verviers-Dison-Pepinster) n° 5289 par Christophe Van Gheluwe le .
Handled by postal mail.
Chère Zone de Police Vesdre,
Par la présente et sur base de l'article 32 de la Constitution et des législations sur la Publicité de l'administration,...
PV réunion du CA de l'ISPPC du 12 juin 2019
Message de suivi envoyé à Ministre Valérie De Bue par Christophe Van Gheluwe le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
Suite à des échanges dans les médias sociaux, Madame De Bue m'a demandé de transmettre à son cabinet les éléments de jurisprudence...
PV réunion du CA du 12 juin 2019
Demande envoyée à ISPPC - Intercommunale de Santé Publique du Pays de Charleroi par Christophe Van Gheluwe le .
Partiellement abouti.
Chère ISPPC - Intercommunale de Santé Publique du Pays de Charleroi,
Par la présente je souhaite obtenir copie, par email en réponse à ce message, du...
R.O.I. du Conseil (transmis) et PV de la précédente législature (refusé)
Demande envoyée à Zone de Police Vesdre (Verviers-Dison-Pepinster) n° 5289 par Christophe Van Gheluwe. Commentée par Christophe Van Gheluwe le .
Refusé.
Bonjour,
Face au refus illégal signifié par le Collège de la Zone de Police Vesdre composé de Muriel Targnion, Philippe Godin et Véronique Bonni de t...
Trois certificats d'affichage + PV délibération publique
Message de suivi envoyé à Ville de Verviers par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
Monsieur Théodory,
Merci pour la transmission rapide du PV demandé.
Bien à vous,
Christophe Van Gheluwe
https://www.cumuleo.be/
Inventaire amiante complexe Sportcity
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
Cher Monsieur,
Je fais suite à votre email de ce 8 mai 2019.
Je vous confirme que:
1. Le "Complexe Sportif Joli Bois" est le site de "Sportcity" situé...
Nouveau Règlement d'Ordre Intérieur (R.O.I.)
Message de suivi envoyé à Zone de Police Vesdre (Verviers-Dison-Pepinster) n° 5289 par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
Madame Garot,
Je prends bonne note de vos réponses.
Bien à vous,
Christophe Van Gheluwe
Certificat d'affichage + PV du Conseil de Police
Message de suivi envoyé à Ville de Liège par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
Monsieur Rousselle,
Merci pour la transmission du PV et pour les explications circonstanciées.
Bien à vous,
Christophe Van Gheluwe
https://www.cu...
Subsides octroyés par l'ONE à l'asbl Mondial Sport
Réponse par ONE - Office de la Naissance et de l'Enfance à Christophe Van Gheluwe le .
Partiellement abouti.
A la demande de l'ONE, les fichiers pdf qu'ils ont envoyés le 2 juin 2017
et renvoyés le 19 juin 2017 ont été remplacés par les versions en pièces
jo...
Offres d'emploi Zone de Police Vesdre
Message de suivi envoyé à Zone de Police Vesdre (Verviers-Dison-Pepinster) n° 5289 par Christophe Van Gheluwe le .
Partiellement abouti.
Madame Leloup,
J'accuse bonne réception de votre réponse.
Bien à vous,
Christophe Van Gheluwe
Ordres du jour et des PV des réunions du Conseil de Police
Message de suivi envoyé à Zone de Police Vesdre (Verviers-Dison-Pepinster) n° 5289 par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
Madame Targnion,
Merci pour votre réponse et la mise en conformité du site de la zone de Police.
Bien cordialement,
Christophe Van Gheluwe
Rapport 2017 sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics
Réponse par Commune de Ganshoren à Christophe Van Gheluwe le .
Partiellement abouti.
Cher Monsieur,
Nous vous remercions pour votre mail du 2 mai dernier.
En annexe, vous trouverez le rapport annuel demandé ainsi que le...
Rapport 2017 sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
Cher Monsieur ,
La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1200.be, sous l'onglet "démocratie locale" "publici...
Courrier envoyé par la Ville de Verviers à la Commission pour la Protection de la Vie Privée
Message de suivi envoyé à Ville de Verviers par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
Madame Hick,
J'accuse bonne réception du courrier envoyé par la ville à la CADA ainsi que la réponse de la CADA à ce courrier.
Merci pour la transm...
Les 20 commentaires de cette personne
Dossier Près la Tour : Compromis de vente et bail (ou des baux) emphytéotique(s)
Demande envoyée à Ville de Huy par Christophe Van Gheluwe. Commentée par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
La Ville de Huy n'ayant pas répondu à la demande d'explication, un recours à la Commission d'Accès aux Documents Administratifs a été introduit le 7 ma...
Organigramme du personnel de la Ville de Verviers
En retard depuis longtemps.
Un organigramme de la Ville de Verviers est disponible à l'adresse http://www.verviers.be/analyse/organigramme-ville-de-verviers.pdf/view (il est proba...
R.O.I. du Conseil (transmis) et PV de la précédente législature (refusé)
Demande envoyée à Zone de Police Vesdre (Verviers-Dison-Pepinster) n° 5289 par Christophe Van Gheluwe. Commentée par Christophe Van Gheluwe le .
Refusé.
Bonjour,
Face au refus illégal signifié par le Collège de la Zone de Police Vesdre composé de Muriel Targnion, Philippe Godin et Véronique Bonni de t...
copies de toutes les Offres d'emploi de la Zone de Police Vesdre (5289) publiées en 2017.
Demande envoyée à Zone de Police Vesdre (Verviers-Dison-Pepinster) n° 5289 par Cheyrels. Commentée par Christophe Van Gheluwe le .
En attente de reconsidération.
Les offres d'emploi pour l'année 2017 sont disponibles sur la page de cette demande : https://transparencia.be/request/offres_demploi_zone_de_police_ve...
Bonjour,
Le Comité Transparencia Verviers ayant reçu copie du Cahier des charges concernant l'épandage d'un herbicide systémique total non rémanent s...
Subsides octroyés par la COCOF à l'asbl Mondial Sport
Demande envoyée à COCOF - Commission communautaire française par Christophe Van Gheluwe. Commentée par Christophe Van Gheluwe le .
En retard depuis longtemps.
Pour information, les nouveaux membres de la CADA de la COCOF ont été nommés en date du 20 septembre 2017.
Voir l'acte de nomination publié au Monite...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Demande envoyée à Commune de Schaerbeek par Christophe Van Gheluwe. Commentée par Christophe Van Gheluwe le .
Handled by postal mail.
Plus de 9 mois après la demande, dans un courrier du 27 juillet 2017, la commune de Schaerbeek indique avoir mis en ligne des informations concernant l...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Demande envoyée à Commune d'Evere par Christophe Van Gheluwe. Commentée par Christophe Van Gheluwe le .
Handled by postal mail.
La commune d'Evere a finalement répondu (par voie postale) à ma demande en renvoyant vers le fichier disponible sur le site internet de la commune : ht...
Mandat de conseiller communal (Rudi Vervoort)
Demande envoyée à Commune d'Evere par Christophe Van Gheluwe. Commentée par Christophe Van Gheluwe le .
Handled by postal mail.
La communes d'Evere à finalement répondu (par courrier postal) à ma demande en confirmant que Rudi Vervoort exerce le mandat de conseiller communal d'E...
Demande concernant un administrateur de Vivaqua
En attente de reconsidération.
Le même jour (obligation légale) que la demande de reconsidération envoyée à Vivaqua, j'ai saisi par email la Commission d'Accès aux Documents Administ...
Mandat de conseiller communal (Rudi Vervoort)
Demande envoyée à Commune d'Evere par Christophe Van Gheluwe. Commentée par Christophe Van Gheluwe le .
Handled by postal mail.
Le même jour (obligation légale) que la demande de reconsidération envoyée à la commune d'Evere, j'ai saisi par email la Commission d'Accès aux Documen...
Subsides octroyés par l'ONE à l'asbl Mondial Sport
Demande envoyée à ONE - Office de la Naissance et de l'Enfance par Christophe Van Gheluwe. Commentée par Christophe Van Gheluwe le .
Partiellement abouti.
Le même jour (obligation légale) que la demande de reconsidération envoyée à l'ONE, j'ai saisi par email la Commission d'Accès aux Documents Administra...
Mandat(s) exercé(s) par Sven De Neef au sein de la SFPI
Demande envoyée à SFPI - Société Fédérale de Participations et d’Investissement par Christophe Van Gheluwe. Commentée par Christophe Van Gheluwe le .
En attente de reconsidération.
Le même jour (obligation légale) que la demande de reconsidération envoyée à la SFPI, j'ai saisi par email la Commission d'Accès aux Documents Administ...
Mandat(s) exercé(s) par Sven De Neef au sein de la SFPI
Demande envoyée à SFPI - Société Fédérale de Participations et d’Investissement par Christophe Van Gheluwe. Commentée par Christophe Van Gheluwe le .
En attente de reconsidération.
Les liens étant brisés dans le message du 24 mars , voici les liens vers les deux avis de la Commission d'Accès aux Documents Administratifs.
https:/...
Subsides octroyés par l'ONE à l'asbl Mondial Sport
Demande envoyée à ONE - Office de la Naissance et de l'Enfance par Christophe Van Gheluwe. Commentée par Christophe Van Gheluwe le .
Partiellement abouti.
Les liens étant brisés dans le message du 24 mars , voici les liens vers les deux avis de la Commission d'Accès aux Documents Administratifs.
https:/...
Mandat de conseiller communal (Rudi Vervoort)
Demande envoyée à Commune d'Evere par Christophe Van Gheluwe. Commentée par Christophe Van Gheluwe le .
Handled by postal mail.
Les liens étant brisés dans le message du 24 mars , voici les liens vers les deux avis de la Commission d'Accès aux Documents Administratifs.
https:/...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Demande envoyée à Commune de Molenbeek-Saint-Jean par Christophe Van Gheluwe. Commentée par Christophe Van Gheluwe le .
Refusé.
Monsieur Van Damme,
Merci beaucoup d'avoir partagé ces informations !
Bien à vous,
Christophe Van Gheluwe
Travaux publics 2001-2016
Demande envoyée à Commune d'Anderlecht par Isabelle Rosin. Commentée par Christophe Van Gheluwe le .
En attente de classement.
Le message ci-dessous a été envoyé à la Commune d'Anderlecht par les administrateurs de Transparencia.
Monsieur Tomas,
Je vous invite à prendre co...
Etude(s) concernant utilisation du tram T2000
Demande envoyée à STIB - Société des transports intercommunaux de Bruxelles par Jules Lahaye. Commentée par Christophe Van Gheluwe le .
Refusé.
Le message ci-dessous a été envoyé à la STIB par les administrateurs de Transparencia.
Monsieur de Meeûs,
Merci pour votre message.
Je vous invit...
Art. 5 de l’Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 27 novembre 1997
Demande envoyée à Greffe du Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale par PDK. Commentée par Christophe Van Gheluwe le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour,
Pouvez-vous préciser sur quel sujet porte l'arrêté que vous recherchez ?
Cela pourra aider l'administration à répondre efficacement à vot...