Christine Sobieski
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Les 6 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)
Projet d'aménagement ZIR n°13, Friche Josaphat : études et/ou rapports d'incidences et autre documents
Demande de reconsidération envoyée à Ministre-Président Rudi Vervoort par Christine Sobieski le .
En attente de reconsidération.
A l'attention de Rudy Vervoort
Ministre-Président, chargé des Pouvoirs locaux, du Développement territorial, de la Politique de la Ville, des Monumen...
Projet d'aménagement ZIR n°13, Friche Josaphat : études et/ou rapports d'incidences et autre documents
Demande de reconsidération envoyée à SAU - Société d'Aménagement Urbain par Christine Sobieski le .
En attente de reconsidération.
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
Mesdames, Messieurs,
J'écris...
Projet d'aménagement ZIR n°13, Friche Josaphat : études et/ou rapports d'incidences et autre documents
Message de suivi envoyé à Commune de Schaerbeek par Christine Sobieski le .
Partiellement abouti.
Monsieur le Bourgmestre,
Mesdames, Messieurs les membres du Collège des Bourgmestre et Echevins
Mesdames, Messieurs les membres du Conseil Communal d...
Projet d'aménagement ZIR n°13, Friche Josaphat : études et/ou rapports d'incidences et autre documents
Réponse par Ministre Céline Fremault à Christine Sobieski le .
Information non détenue.
Chère Madame,
Nous vous remercions pour votre email, dont nous accusons bonne réception.
Comme vous le soulevez dans votre question dans laquelle vou...
Projet d'aménagement ZIR n°13, Friche Josaphat : études et/ou rapports d'incidences et autre documents
Réponse par Bruxelles Environnement à Christine Sobieski le .
Refusé.
Bonjour,
Malheureusement, les études appartiennent aux auteurs et organismes en ayant commandé la réalisation, c'est une question de droit d'auteur Ta...
Projet d'aménagement ZIR n°13, Friche Josaphat : études et/ou rapports d'incidences et autre documents
Message de suivi envoyé à Commune d'Evere par Christine Sobieski le .
Information non détenue.
Cher Monsieur Michael DAELMAN,
Je vous remercie pour votre réponse.
Suite à votre demande, je vous transmets ci-dessous mon adresse postale:
"censu...
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