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Charlier

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Les 12 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)

Motivations détaillées-Recours tutelle du 28/01/2022

Réponse par Ministre Christophe COLLIGNON à Charlier le 27 juin 2022.

En retard depuis longtemps

Madame, Votre demande est bien parvenue à Monsieur le Ministre Collignon. Monsieur le Ministre ne manquera pas d’en prendre connaissance avec attenti...

Dossier d'instruction-Recours tutelle du 25/10/2021

Demande envoyée à Ministre Christophe COLLIGNON par Charlier le 24 juin 2022.

En retard depuis longtemps

Concerne dossier : 050201/02/FPL5954/230522/SIN/COURT-S-ETIENNE/04.inter/2022/005724 J'ai introduit un recours à la tutelle en date du 25/10/2022 con...

Dossier d'instruction-Recours tutelle du 28/01/2022

Demande envoyée à Ministre Christophe COLLIGNON par Charlier le 24 juin 2022.

En retard depuis longtemps

Concerne dossier : 050201/02/FPL5954/230522/SIN/COURT-S-ETIENNE/04.inter/2022/005724 J'ai introduit un recours à la tutelle en date du 28/01/2022 con...

Motivations détaillées-Recours tutelle du 25/10/2021

Demande envoyée à Ministre Christophe COLLIGNON par Charlier le 24 juin 2022.

En retard depuis longtemps

Concerne dossier : 050201/02/FPL5954/230522/SIN/COURT-S-ETIENNE/04.inter/2022/005724 J'ai introduit un recours à la tutelle en date du 25 octobre 202...

Ordres du jour et PV du Conseil de Police Orne-Thyle

Réponse par Zone de Police Orne-Thyle (ZP 5270) à Charlier le 7 juin 2022.

Abouti

---------- Forwarded message

Copie PV Collèges depuis le 01/01/2019 à ce jour

Demande de reconsidération envoyée à Commune de Court-Saint-Étienne par Charlier le 19 avril 2019.

En attente d'une demande de reconsidération

J'écris pour demander une reconsidération de ma demande 'Copie PV Collèges depuis le 01/01/2019 à ce jour' d'accès aux informations détenues par Commun...

Copie rapport audit

Demande de reconsidération envoyée à CPAS de Court-Saint-Etienne par Charlier le 19 avril 2019.

En attente d'une demande de reconsidération

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. Ceci est ma demande de reconsid...

Organigramme ou cadre du personnel

Demande de reconsidération envoyée à Commune de Court-Saint-Étienne par Charlier le 2 avril 2019.

En attente d'une demande de reconsidération

Ceci est ma demande de reconsidération concernant ma requête : le cadre complet du personnel avec les noms des personnes qui le composent, l'intitulé p...

Organigramme CPAS

Demande de reconsidération envoyée à CPAS de Court-Saint-Etienne par Charlier le 2 avril 2019.

En attente d'une demande de reconsidération

Cher/Chère Commune de Court-Saint-Étienne, Ceci est ma demande de reconsidération concernant ma requête : un organigramme complet avec les noms du p...

Contrats de prestation de services

Demande de reconsidération envoyée à Commune de Court-Saint-Étienne par Charlier le 2 avril 2019.

En attente d'une demande de reconsidération

Ceci est ma demande de reconsidération concernant ma requête : les appels d’offre qui ont été lancés par la Commune de Court-Saint-Etienne à des avocat...

Le cadastre de l'ensemble des mandats désignés par le conseil communal

Demande de reconsidération envoyée à Commune de Court-Saint-Étienne par Charlier le 6 février 2019.

Abouti

Concernant ma demande d'obtention du cadastre de l'ensemble des mandats désignés par le conseil communal (depuis les dernières élections) dans les inte...

Copie PV Collèges depuis le 01/01/2018 à ce jour

Demande envoyée à Commune de Court-Saint-Étienne par Charlier le 6 février 2019.

Abouti

Cher/Chère Ville de Court-Saint-Etienne, Je souhaite recevoir, sous forme électronique les PV des collèges communaux de Court-Saint-Etienne depuis l...

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