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Charlier

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Les 12 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)

Motivations détaillées-Recours tutelle du 28/01/2022

Réponse par Ministre Christophe COLLIGNON à Charlier le 27 juin 2022.

Réponse en attente.

Madame, Votre demande est bien parvenue à Monsieur le Ministre Collignon. Monsieur le Ministre ne manquera pas d’en prendre connaissance avec attenti...

Dossier d'instruction-Recours tutelle du 25/10/2021

Demande envoyée à Ministre Christophe COLLIGNON par Charlier le 24 juin 2022.

Réponse en attente.

Cher/Chère Ministre Christophe COLLIGNON, Concerne dossier : 050201/02/FPL5954/230522/SIN/COURT-S-ETIENNE/04.inter/2022/005724 J'ai introduit un re...

Dossier d'instruction-Recours tutelle du 28/01/2022

Demande envoyée à Ministre Christophe COLLIGNON par Charlier le 24 juin 2022.

Réponse en attente.

Cher/Chère Ministre Christophe COLLIGNON, Concerne dossier : 050201/02/FPL5954/230522/SIN/COURT-S-ETIENNE/04.inter/2022/005724 J'ai introduit un re...

Motivations détaillées-Recours tutelle du 25/10/2021

Demande envoyée à Ministre Christophe COLLIGNON par Charlier le 24 juin 2022.

Réponse en attente.

Cher/Chère Ministre Christophe COLLIGNON, Concerne dossier : 050201/02/FPL5954/230522/SIN/COURT-S-ETIENNE/04.inter/2022/005724 J'ai introduit un re...

Ordres du jour et PV du Conseil de Police Orne-Thyle

Réponse par Zone de Police Orne-Thyle (ZP 5270) à Charlier le 7 juin 2022.

Abouti.

---------- Forwarded message

Copie PV Collèges depuis le 01/01/2019 à ce jour

Demande de reconsidération envoyée à Commune de Court-Saint-Étienne par Charlier le 19 avril 2019.

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Commune de Court-Saint-Étienne, J'écris pour demander une reconsidération de ma demande 'Copie PV Collèges depuis le 01/01/2019 à ce jour'...

Copie rapport audit

Demande de reconsidération envoyée à CPAS de Court-Saint-Etienne par Charlier le 19 avril 2019.

En attente de reconsidération.

Cher/Chère CPAS de Court-Saint-Etienne, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information p...

Organigramme ou cadre du personnel

Demande de reconsidération envoyée à Commune de Court-Saint-Étienne par Charlier le 2 avril 2019.

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Commune de Court-Saint-Étienne, Ceci est ma demande de reconsidération concernant ma requête : le cadre complet du personnel avec les noms...

Organigramme CPAS

Demande de reconsidération envoyée à CPAS de Court-Saint-Etienne par Charlier le 2 avril 2019.

En attente de reconsidération.

Cher/Chère CPAS de Court-Saint-Etienne, Cher/Chère Commune de Court-Saint-Étienne, Ceci est ma demande de reconsidération concernant ma requête : u...

Contrats de prestation de services

Demande de reconsidération envoyée à Commune de Court-Saint-Étienne par Charlier le 2 avril 2019.

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Commune de Court-Saint-Étienne, Ceci est ma demande de reconsidération concernant ma requête : les appels d’offre qui ont été lancés par l...

Le cadastre de l'ensemble des mandats désignés par le conseil communal

Demande de reconsidération envoyée à Commune de Court-Saint-Étienne par Charlier le 6 février 2019.

Abouti.

Cher/Chère Commune de Court-Saint-Étienne, Concernant ma demande d'obtention du cadastre de l'ensemble des mandats désignés par le conseil communal (...

Copie PV Collèges depuis le 01/01/2018 à ce jour

Demande envoyée à Commune de Court-Saint-Étienne par Charlier le 6 février 2019.

Abouti.

Cher/Chère Ville de Court-Saint-Etienne, Je souhaite recevoir, sous forme électronique les PV des collèges communaux de Court-Saint-Etienne depuis l...

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