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AZOUZI Mohamed

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Les 240 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation) (page 4)

Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Message de suivi envoyé à Commune d'Amblève (Amel) par AZOUZI Mohamed le 19 octobre 2021.

En attente d'une demande de reconsidération

Chère Gemeinde Amel, avez vous connaissance des modules deliberations.be d'IMIO ou "idélibé citoyen" pour vous conformer au décret qui rentrera en app...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Message de suivi envoyé à Commune de Plombières par AZOUZI Mohamed le 19 octobre 2021.

Abouti partiellement

Chère Fabrice Mairlot, avez vous connaissance des modules deliberations.be d'IMIO ou "idélibé citoyen" pour vous conformer au décret qui rentrera en a...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Demande de reconsidération envoyée à Commune d'Érezée par AZOUZI Mohamed le 19 octobre 2021.

En attente d'une demande de reconsidération

Chère Commune d'Érezée, avez vous connaissance des modules deliberations.be d'IMIO ou "idélibé citoyen" pour vous conformer au décret qui rentrera en...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Message de suivi envoyé à Commune de Quévy par AZOUZI Mohamed le 19 octobre 2021.

En attente d'une demande de reconsidération

Chère Commune de Quévy, avez vous connaissance des modules deliberations.be d'IMIO ou "idélibé citoyen" pour vous conformer au décret qui rentrera en...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Celles par AZOUZI Mohamed le 19 octobre 2021.

En attente d'une demande de reconsidération

Chère Commune de Celles, avez vous connaissance des modules deliberations.be d'IMIO ou "idélibé citoyen" pour vous conformer au décret qui rentera en...
Demande de la Liste complète et détaillée de toutes les œuvres d'art appartenant à la STIB.
Réponse par STIB - Société des transports intercommunaux de Bruxelles à AZOUZI Mohamed le 8 octobre 2021.

Abouti

 Liste reçue de Mobolite.Brussels « Art_STIB » ! Le 8 oct. 2021 à 15:20, Bruxelles Mobilité / Brussel Mobiliteit < mobilite@sprb.brussels > a écrit :...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de la Ville de Bruxelles
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par AZOUZI Mohamed le 28 septembre 2021.

Refusé

Chère Kroes Odile, Monsieur le Bourgmestre Philippe CLOSE, Je viens de vous lire et vous en remercie. Je reste néanmoins estomaqué par votre répons...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune de Martelange à AZOUZI Mohamed le 28 septembre 2021.

Refusé

Bonjour, Le Collège communal se conformera bien entendu au Décret modifiant les articles L1122-14 et L1123-20 du Code de la démocratie locale et de la...
la liste nominative reprenant toutes les personnalités mises à l’honneur ou suspendues, en date de ce jour, par la Ville de Bruxelles
Message de suivi envoyé à Commune d'Anderlecht par AZOUZI Mohamed le 25 septembre 2021.

En retard depuis longtemps

Cher/Chère Information - Informatie (AC-Anderlecht), Monsieur le Bourgmestre de la commune d'Anderlecht Fabrice CUMPS, N'ayant pas eu de réponse de...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Demande de reconsidération envoyée à Commune d'Orp-Jauche par AZOUZI Mohamed le 25 septembre 2021.

En attente d'une demande de reconsidération

Chère Commune d'Orp-Jauche, Depuis 3 mois que je vous écris , j'apprécierais que vous respectiez enfin vos obligations légales .. qui était de me tra...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Welkenraedt par AZOUZI Mohamed le 25 septembre 2021.

En attente d'une demande de reconsidération

Chère Commune de Welkenraedt, Depuis 3 mois que je vous écris , j'apprécierais que vous respectiez enfin vos obligations légales .. qui était de me t...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Demande de reconsidération envoyée à Commune d'Ohey par AZOUZI Mohamed le 25 septembre 2021.

En attente d'une demande de reconsidération

Chère Commune d'Ohey, Depuis 3 mois que je vous écris , j'apprécierais que vous respectiez enfin vos obligations légales .. qui était de me transmett...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Waimes (Weismes) par AZOUZI Mohamed le 25 septembre 2021.

En attente d'une demande de reconsidération

Chère Commune de Waimes (Weismes), Depuis 3 mois que je vous écris , j'apprécierais que vous respectiez enfin vos obligations légales .. qui était de...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Messancy par AZOUZI Mohamed le 25 septembre 2021.

En attente d'une demande de reconsidération

Chère Commune de Messancy, Depuis 3 mois que je vous écris , j'apprécierais que vous respectiez enfin vos obligations légales .. qui était de me tran...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Gedinne par AZOUZI Mohamed le 25 septembre 2021.

En attente d'une demande de reconsidération

Chère Commune de Gedinne, Depuis 3 mois que je vous écris , j'apprécierais que vous respectiez enfin vos obligations légales .. qui était de me trans...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Donceel par AZOUZI Mohamed le 25 septembre 2021.

En attente d'une demande de reconsidération

Chère Commune de Donceel, Depuis 3 mois que je vous écris , j'apprécierais que vous respectiez enfin vos obligations légales .. qui était de me trans...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Daverdisse par AZOUZI Mohamed le 25 septembre 2021.

En attente d'une demande de reconsidération

Chère Commune de Daverdisse, Depuis 3 mois que je vous écris , j'apprécierais que vous respectiez enfin vos obligations légales .. qui était de me tr...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Butgenbach (Bütgenbach) par AZOUZI Mohamed le 25 septembre 2021.

En attente d'une demande de reconsidération

Chère Commune de Butgenbach (Bütgenbach), Depuis 3 mois que je vous écris , j'apprécierais que vous respectiez enfin vos obligations légales .. qui é...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Burg-Reuland par AZOUZI Mohamed le 25 septembre 2021.

En attente d'une demande de reconsidération

Chère Commune de Burg-Reuland, Depuis 3 mois que je vous écrit, j'apprécierais que vous respectiez enfin vos obligations légales .. qui était de me t...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Bertogne par AZOUZI Mohamed le 25 septembre 2021.

En attente d'une demande de reconsidération

Chère Commune de Bertogne, Depuis 3 mois que je vous écrit, j'apprécierais que vous respectiez enfin vos obligations légales ..qui était de me transme...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Baelen par AZOUZI Mohamed le 25 septembre 2021.

En attente d'une demande de reconsidération

Chère Commune de Baelen, Depuis 3 mois que je vous écrit, j'apprécierais que vous respectiez enfin vos obligations légales ..qui était de me transmett...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Demande de reconsidération envoyée à Commune d'Oreye par AZOUZI Mohamed le 25 septembre 2021.

En attente d'une demande de reconsidération

Chère Commune d'Oreye, le décret sur la transmission en 30 jours d'un document administratif n'est ici clairement pas respecté par Oreye. RAPPEL : Me...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Houyet par AZOUZI Mohamed le 24 septembre 2021.

En attente d'une demande de reconsidération

Chère Commune de Houyet, RAPPEL : Merci de respecter la jurisprudence de la CADA qui avait déjà tranché positivement le caractère public des notes d...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Uccle
Message de suivi envoyé à Commune d'Uccle par AZOUZI Mohamed le 24 septembre 2021.

Abouti partiellement

Chère LEBLICQ Ariane, Je viens de lire votre réponse et vous remercie pour votre bonne collaboration. Il est effectivement temps de créer cet inven...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la Région bruxelloise
Demande envoyée à Ministre-Président Rudi Vervoort par AZOUZI Mohamed le 20 septembre 2021.

En retard depuis longtemps

Monsieur le Ministre-Président Rudi VERVOORT, . Vu l’article 32 de la Constitution belge ; . Vu les décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de...
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Incendie et Amiante dans les écoles de Woluwe-St-pierre : Publication jugement, rôle num 22/5094/A – 1ère inst. Bxl

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