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Conseil de Police - séance lundi 17 février 2020 - documents adminstratifs
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Chère Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268),
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants conce...
Séance du mardi 14 novembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Monsieur Installé,
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ZP5268 Compte 2017
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Tubize, le mercredi 21 janvier 2018
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique le compte 2017 qui sera présenté lors de la séan...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en annexe un courrier vous concernant.
Cordialement.
PS: toute réponse doit être adressée à l’adresse...
Séance du lundi 5 février 2018 - Notes de synthèse explicatives
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
Refusé
Tubize, le jeudi 31 janvier 2018
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les notes de synthèses explicatives des points à l'...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Chère Madame,
Nous faisons suite à votre e-mail du 16 mars dernier relatif à une demande d’accès aux décisions et registres sur les dispositifs de su...
Budget 2025 et sa première modification
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Chère Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268),
Je souhaite recevoir, dès que possible, sous forme électronique via cette même adresse courriel...
Séance publique de ce jeudi 28 septembre 2023
Demande de reconsidération envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Procès-verbal de la réunion du 18 septembre 2025
Demande de reconsidération envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2020.
Les pièces joi...
ZP5268 Budget 2017
Demande de reconsidération envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Conseil de Police- séance du lundi 5 février 2018 - projets de délibération
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Tubize, le mercredi 31 janvier 2018
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les projets délibérations des points à l'ordre d...
Conseil de Police - séance du lundi 5 février 2018 - registre des pièces
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Tubize, le mercredi 31 janvier 2018
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique le registres des pièces des points à l'ordre du...
Conseil de Police - séance du jeudi 14 juin 2018 - notes de synthèse explicatives
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Tubize, le 13 juin 2018
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les notes de synthèses explicatives des points à l'ordre du...
Conseil de Police - séance du jeudi 14 juin 2018 - registre des pièces
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Tubize, le 13 juin 2018
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Conseil de Police - séance du jeudi 14 juin 2018 - projets de délibération
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En retard depuis longtemps
Tubize, le 13 juin 2018
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les projets délibération des points à l'ordre du jour du Con...
Conseil de Police - séance du jeudi 13 septembre 2018 - annexes
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Tubize, le 12 septembre 2018
Chère Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268),
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique...
Conseil de Police - séance du jeudi 13 septembre 2018 - registre des pièces
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Tubize, le 12 septembre 2018
Chère Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268),
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique...
Conseil de Police - séance du jeudi 13 septembre 2018 - projets de délibération
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Tubize, le 12 septembre 2018
Chère Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268),
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Conseil de Police - séance du jeudi 13 septembre 2018 - notes de synthèse explicatives
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Tubize, le 12 septembre 2018
Chère Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268),
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Rebecq à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe la réponse de la commune de Rebecq à vos
sollicitations par mails du 12 août 2024...
ZP5268 comptes 2016
Demande de reconsidération envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Conseil de Police - séance du mardi 6 novembre 2018 - documents adminstratifs
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En retard depuis longtemps
Tubize, le 6 novembre 2018
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre...
Conseil de Police - séance du lundi 25 février 2019 - documents administratifs
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En retard depuis longtemps
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil de Police...
Les Jardins d'Oisquercq - PUR2016/002 - Convention
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti
Cher Monsieur,
Dans le cadre de votre demande du 3 octobre relative à l'accès de documents, vous trouverez en pièces jointes :
- Un courrier de répo...