Demandes similaires à 'Vente publique 5 novembre'

Vente de la mâle hé
Réponse par Commune de Stoumont à Joel beaupain le .

Refusé

Décision contraignante de la CADA "La partie adverse doit communiquer les noms des adjudicataires à la partie requérante, et ce dans un délai de 15 j...
Vente de bois de chauffage
Demande envoyée à DNF – Département Nature et Forêts -Liège par Joel beaupain le .

En attente d'une demande de reconsidération

Suite à un de vos postes sur transparencia Je me permet de vous demander le document de mise à prix de la vente à la salle de rahier du 5 novembre 20...
Vente de bois du 5 décembre 2023
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .

En attente d'une demande de reconsidération

Bonjour. Sauf erreur de ma part il n y a pas les noms des acheteurs. Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des d...
Monsieur, Veuillez trouver, en annexe, la réponse de Monsieur Wimmer au nom du Collège communal de Stoumont. Cordialement, -----Message d'origine---...
Contrat d assurance
Réponse par Commune de Stoumont à Joel beaupain le .

En attente d'une demande de reconsidération

Monsieur Beaupain, Veuillez trouver, en fichiers attachés, le courrier de réponse à votre demande ainsi que ses annexes. Cordialement, Sébastien PO...
Madame, Monsieur, Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont. Cordialement, -----Message d'origine----- De : CABLYN <[FOI #4...
Madame,   Ma hiérarchie me demande de vous transmettre notre réponse quant à votre demande d'accès à l'information ci-dessous visant les montants...
Asbl amis du château de rahier
Réponse par Commune de Stoumont à Joel beaupain le .

En attente d'une demande de reconsidération

Monsieur Beaupain, Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont. Cordialement, -----Message d'origine----- De : Joel beaupain...
Appel d offre
Réponse par Commune de Stoumont à Joel beaupain le .

Abouti partiellement

Monsieur bonjour, Veuillez trouver, en annexe, les renseignements demandés. La désignation d’avocats par le Collège communal se fait au regard de la s...
Délibérations des 26 mars et 7 mai 2018 -----Message d'origine----- De : THEODORY Renaud Envoyé : jeudi 14 février 2019 14:07 À : 'Cheyrels' <[FOI...
P.v de vente
Réponse par Commune de Lierneux à Joel beaupain le .

Abouti

Bonjour Monsieur, J'accuse bonne réception de votre demande que je transfère à l'agent traitant. L'employé en charge du dossier est en formation cette...
Monsieur Parein, Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2019. Les pièces joi...
Vente publique
Réponse par Ville de Stavelot à Joel beaupain le .

Abouti partiellement

Madame, Monsieur, Par le présent courriel, nous vous informons que nous avons répondu directement à la demande de Monsieur Beaupain. Tous les documen...
Monsieur, Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le préparatif de la séance publique du Conseil communal de mai....
Monsieur Parein, Je vous prie de bien vouloir trouver en annexe les décisions ainsi que leurs descriptifs de la séance publique du Conseil communal d...
Bonjour Voici la fiche-projet sollicitée. Elle n'a fait l'objet d'aucune modification en 2019. Je vous invite à adresser vos demandes directement à la...
MESSAGE n°1.   Bonjour,   Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
P.c.d.n stoumont
Demande envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .

En attente d'une demande de reconsidération

J aurais voulu avoir les p.v du pcdn des années 2021 et 2022. Plus les noms des différents participants, membres ,président Plus les budgets alloués...
Procès stoumont/ simple citoyen seul joel beaupain
Réponse par Commune de Stoumont à Joel beaupain le .

Abouti partiellement

Monsieur Beaupain, Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont. Cordialement, -----Message d'origine----- De : Joel beaupain <...
Ensemble des écrits coupe à blanc au lieu *mâle hé *
Message de suivi envoyé à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .

Abouti partiellement

Bonjour. Je vous demande l ensemble des écrits, inclus les emails de l ensemble des élus communaux vers et reçu de la dnf , vers et reçu de berinzenne...
Vente des forêts au cpas de mons
Demande envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .

En retard depuis longtemps

Je désire avoir le ou les contrats de vente ou passation concernant les.forets de stoumont qui sont maintenant propriété du cpas de mons. Date , a...
Suivis des asbl
Demande envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .

En retard depuis longtemps

pourrais je savoir les modalités et ce qui est prévu concernant les controles communaux sur les TRES nombreuses asbl subventionnée . je demande des F...
Monsieur Archer, Vous trouverez en annexe les documents que je suis en mesure de vous communiquer. Les délibérations se suffisent à elles-mêmes. Si de...
Monsieur, Comme je vous l'ai expliqué dans mon courriel du 7 juin dernier, il vous est tout à fait possible d'obtenir ces documents (moyennant, le cas...
Monsieur,   Je fais suite à votre demande formulée par email du 1^er juillet dernier. Permettez-moi tout d’abord de vous indiquer que les ordres...