Décision contraignante de la CADA "La partie adverse doit communiquer les
noms des adjudicataires à la partie requérante, et ce dans un délai de 15
j...
Suite à un de vos postes sur transparencia
Je me permet de vous demander le document de mise à prix de la vente à la salle de rahier du 5 novembre 20...
Bonjour.
Sauf erreur de ma part il n y a pas les noms des acheteurs.
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des d...
Monsieur,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de Monsieur Wimmer au nom du Collège communal de Stoumont.
Cordialement,
-----Message d'origine---...
Monsieur Beaupain,
Veuillez trouver, en fichiers attachés, le courrier de réponse à votre
demande ainsi que ses annexes.
Cordialement,
Sébastien PO...
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont.
Cordialement,
-----Message d'origine-----
De : CABLYN <[FOI #4...
Madame,
Ma hiérarchie me demande de vous transmettre notre réponse quant à votre
demande d'accès à l'information ci-dessous visant les montants...
Monsieur Beaupain,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont.
Cordialement,
-----Message d'origine-----
De : Joel beaupain...
Monsieur bonjour,
Veuillez trouver, en annexe, les renseignements demandés. La désignation d’avocats par le Collège communal se fait au regard de la s...
Délibérations des 26 mars et 7 mai 2018
-----Message d'origine-----
De : THEODORY Renaud
Envoyé : jeudi 14 février 2019 14:07
À : 'Cheyrels' <[FOI...
Bonjour Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre demande que je transfère à l'agent traitant.
L'employé en charge du dossier est en formation cette...
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2019.
Les pièces joi...
Madame, Monsieur,
Par le présent courriel, nous vous informons que nous avons répondu directement à la demande de Monsieur Beaupain.
Tous les documen...
Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le préparatif de la séance publique du Conseil communal de mai....
Monsieur Parein,
Je vous prie de bien vouloir trouver en annexe les décisions ainsi que
leurs descriptifs de la séance publique du Conseil communal d...
Bonjour
Voici la fiche-projet sollicitée.
Elle n'a fait l'objet d'aucune modification en 2019.
Je vous invite à adresser vos demandes directement à la...
MESSAGE n°1.
Bonjour,
Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les
documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
J aurais voulu avoir les p.v du pcdn des années 2021 et 2022.
Plus les noms des différents participants, membres ,président
Plus les budgets alloués...
Monsieur Beaupain,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont.
Cordialement,
-----Message d'origine-----
De : Joel beaupain <...
Bonjour.
Je vous demande l ensemble des écrits, inclus les emails de l ensemble des élus communaux vers et reçu de la dnf , vers et reçu de berinzenne...
Je désire avoir le ou les contrats de vente ou passation concernant les.forets de stoumont qui sont maintenant propriété du cpas de mons.
Date , a...
pourrais je savoir les modalités et ce qui est prévu concernant les controles communaux sur les TRES nombreuses asbl subventionnée .
je demande des F...
Monsieur Archer,
Vous trouverez en annexe les documents que je suis en mesure de vous communiquer. Les délibérations se suffisent à elles-mêmes. Si de...
Monsieur,
Comme je vous l'ai expliqué dans mon courriel du 7 juin dernier, il vous est
tout à fait possible d'obtenir ces documents (moyennant, le cas...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande formulée par email du 1^er juillet dernier.
Permettez-moi tout d’abord de vous indiquer que les ordres...