Vente de la mâle hé

Joel beaupain a fait cette demande Liberté d'accès à l'information à Commune de Stoumont

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La réponse à cette demande est très en retard. Selon la loi, en toutes circonstances, Commune de Stoumont aurait déjà dû répondre (Précisions). Si vous êtes l'auteur de la demande, vous pouvez vous plaindre via le lien Solliciter une demande de reconsidération.

Joel beaupain
Réceptionné

Cher/Chère Commune de Stoumont,

Nous désirons avoir les documents de vente du lieu dit la mâle hé .
Ce qui a été donné après la vente à la commune, ce qui a été donné à soit life vallee ardennaise, soit à l asbl berinzenne

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.

Joel beaupain

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