Demandes similaires à 'Utilisation des recettes de parking dans la Commune' (page 9)

Toutes les Conventions passées entre Carmeuse S.A. et la ville d'Andenne
Réponse par Ville d'Andenne à Lannoy le .

Abouti partiellement

  4/02/2025 Cher/Chère Ville d'Andenne, Serait-il possible de recevoir une copie de toutes les Conventions passées entre Carmeuse S.A. et la ville d...
Affaire Valentine Delwart - Stefan Cornelis : disparition des déclarations de mandats 2018-2021 du site web d'Uccle
Réponse par Commune d'Uccle à claude archer le .

Abouti

Cher Monsieur,   Faisant suite à votre demande du 29 mars 2024 introduite par le biais de la plateforme transparencia, nous tenons à vous préciser...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Pont-à-Celles à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .

Abouti

Madame, Monsieur,   Je prends connaissance de votre courriel du 19 août 2021 relatif à l’objet susmentionné.   Vous trouverez en annexe : - ...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à claude archer le .

En retard depuis longtemps

Je transmets votre demande à notre Secrétariat communal Monsieur Archer. Bien à vous, Vincent PRAILLET Information-Communication Administration commun...
La liste des Magazines, livres, prospectus financés partiellement ou totalement par la Commune.
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à AZOUZI Mohamed le .

Refusé

Monsieur,   Vous trouverez en pièce jointe un courrier qui vous est adressé.   Veuillez agréer, Monsieur, l’expression de ma considération dist...
Demande des Comptes annuels de 2018 & 2019.
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à AZOUZI Mohamed le .

Refusé

Monsieur,   Vous trouverez en pièce jointe un courrier qui vous est adressé.   Veuillez agréer, Monsieur, l’expression de ma considération dist...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Ville de Dinant à David Leloup, ULG le .

Abouti

Voici des exemples d'annexes des projets de délibérations de juin issus des 39  MégaBytes d'annexes  scannés et envoyés aimablement par Mme Bossart (...
Demande du Rapport de l'action solidaire communale de confection de 60000 masques en tissus
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .

Abouti

Chère Commune de Woluwe-Saint-Lambert, Monsieur le Bourgmestre Olivier MAINGAIN, . Vu l’article 32 de la Constitution belge ; . Vu les décret et...
Petit bois de Vandervelde (Woluwe-Saint-Lambert) - recours en extrême urgence Conseil d'Etat
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à CEDRIC DARTOIS le .

En attente d'une demande de reconsidération

Monsieur,   Veuillez trouver en annexe le courrier qui vous est adressé ce jour par Madame Delphine DE VALKENEER, bourgmestre ff et Monsieur Benoî...
Demande de précisions sur la conformité électrique de la Piscine communale de Woluwe-saint-lambert.
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .

Abouti

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Demande de l'identité des membres des cabinets du bourgmestre, des échevins et de la présidente du CPAS : 3 législatures !
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .

Abouti partiellement

Chère Commune de Woluwe-Saint-Lambert, Monsieur le bourgmestre Olivier MAINGAIN, Vu le Décret du 16 mai 2019 relatif à la publicité de l’administrat...
Demande de l'identité des membres du Cabinet du Secrétariat communal durant les 3 dernières législatures !
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .

Abouti

Chère Commune de Woluwe-Saint-Lambert, Monsieur le bourgmestre Olivier MAINGAIN, Vu le Décret du 16 mai 2019 relatif à la publicité de l’administrat...
Demande de placement d'un panneau d'interdiction de stationnement devant le sentier de promenade verte au croisement de la rue d'attaque et chemin des deux maisons
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à Mercier le .

Abouti

Bonjour Monsieur Mercier,   On va placer 2 potelets en plastique au débouché du sentier. Ces potelets protégeront également  la taque « Sibelga »...
Statut du personnel de la Ville de Tournai
Réponse par Ville de Tournai à Ariane Thiébaut le .

Abouti

Madame Thiébaut,   Suite à votre demande du 14 novembre dernier vous trouverez, en annexe, les statuts administratif et pécuniaire du personnel no...
Rapport 2017 sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à Christophe Van Gheluwe le .

Abouti

Cher Monsieur , La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1200.be, sous l'onglet "démocratie locale" "publici...
Demande d'Avis de la commune WSL à la CADA
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Cher Monsieur, Veuillez trouver ci-dessous la réponse à votre demande, également disponible sur le site www.woluwe1200.be, sous l'onglet « Démocratie...
Demande de copies des projets en cours rénovation dans 3 propriétés communales de l'Avenue G. Henri
Message de suivi envoyé à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .

Abouti

Monsieur le Bourgmestre Olivier MAINGAIN, Ma demande vous a été adressée via le site web de la plateforme citoyenne (www.transparencia.be), c'est po...
Liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Koekelberg par AZOUZI Mohamed le .

En retard depuis longtemps

Cher/Chère Secrétariat de la Commune de KOEKELBERG, Monsieur le Bourgmestre, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge...
La liste de toutes les personnalités mises à l’honneur ou suspendues par la Ville de Bruxelles
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par AZOUZI Mohamed le .

Abouti

Cher/Chère Kroes Odile, Le cas de Madame Aung San Suu Kyi dont le statut de personnalité d'honneur a été suspendu par la Commune de Woluwe-Saint-Lamb...
La liste nominative reprenant toutes les personnalités mises à l’honneur ou suspendues, en date de ce jour, par la Commune d'Auderghem.
Message de suivi envoyé à Commune d'Auderghem par AZOUZI Mohamed le .

Abouti

Cher/Chère Relations publiques (AC-AUDERGHEM), Monsieur Delforge, Merci pour votre réponse. Il existe des titres honorifiques de "personnalités" q...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 27 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville d'Antoing à Ariane Thiébaut le .

Abouti

Bonjour Madame, Veuillez trouver ci-jointe la notice explicative du Conseil du 27 mai dernier accompagnée des délibérations prises ce jour Bien à vou...
Agenda des séances du conseil du 1er semestre 2020 - Nouveau ROI du CCB - Convention et conditions d'emprunts (modalités) proposées par le Ville de Verviers pour l'exercice 2020
Réponse par La zone de secours Vesdre - Hoëgne & Plateau à Cheyrels le .

Abouti

Bonjour, Comme demandé : Agenda des séances du conseil de zone - 1er semestre 2020: [1]image.png et les documents en annexe. Bien à vous, Le jeu....
Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Réponse par Commune de Watermael-Boitsfort à AZOUZI Mohamed le .

Abouti

    Cher Monsieur, Votre mail m'a bien été transmis et je vous en remercie. Le conseil communal de Watermael-Boitsfort n'a pas mis à l'honneur Mada...
Registre de sécurité des écoles de saint-josse
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par claude archer le .

En attente d'une demande de reconsidération

Maintenant que l'avis juridique de la CADA, a tranché favorablement toutes les questions posées par les bourgmestres (dont le registre de sécurité des...
PV de la Task Force certificats verts
Réponse par DGO4 - Namur - Service Public de Wallonie : Aménagement du territoire, du Logement, du Patrimoine et de l'Énergie à Durvaux Daniel le .

Abouti

Suite au refus de la DG04 de nous transmettre ces documents, Nous nous félicitons de la bonne volonté du ministre crucke qui en toute transparence no...