Demandes similaires à 'Utilisation des recettes de parking dans la Commune' (page 9)
Conseil Provincial - Séance du 21 décembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parve...
Toutes les Conventions passées entre Carmeuse S.A. et la ville d'Andenne
Réponse par Ville d'Andenne à Lannoy le .
En attente de classement
4/02/2025 Cher/Chère Ville d'Andenne, Serait-il possible de recevoir une copie de toutes les Conventions passées entre Carmeuse S.A. et la ville d...
Statut des personnels de bar à Hôtesses
Réponse par Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale à G&rard KERSTEN le .
En attente de classement
Monsieur,
Nous avons bien reçu votre question.
Elle a été attribuée à un(e) juriste pour traitement.
Le numéro de votre question est le 45574.
Bien...
Modification de l’affichage de l’article 146 du Code judiciaire en l’absence de tout acte normatif publié
Demande de reconsidération envoyée à SPF Justice : Service Public fédéral Justice par Kapata Patricia le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune d’Auderghem
Réponse par Commune d'Auderghem à AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Monsieur Azouzi,
Veuillez trouver ci-joint le scan de la dernière version du contrat nous
liant avec une compagnie d'assurance pour les œuvres du pat...
Budget participatif de Namur : demande de publication des résultats globaux
Réponse par Ville de Namur à Jean-Philippe LAURENT le .
Abouti
Monsieur Laurent,
Faisant suite à votre question adressée à la Ville de Namur par
l’intermédiaire du site Transparencia ce lundi 31 mai, vous trouve...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Ciney à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Refusé
Monsieur Denoël,
Comme convenu, vous trouverez, ci-joint, toute la documentation relative
aux différents points inscrits à l'ordre du jour du Consei...
Fresque Eyes-B et Parole -la Convention
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Le 20 octobre 2015 est inaugurée, par la Ville de Bruxelles, une nouvelle fresque réalisée en duo par les artistes bruxellois Eyes-B et Parole sur la f...
Fresque Shake & Defo -Convention
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Une fresque destinée aux jeunes du quartier Anneesens est inaugurée par la Ville de Bruxelles sur un bâtiment de la place Anneessens (17, rue de la Ver...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jurbise à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour Mme Thiébaut,
Voici - bien cordialement,
Stéphane Gillard
Directeur général
065/37.74.30
8 rue du Moustier - 7050 Jurbise
-----Message d'orig...
Registres de sécurité des écoles de Woluwe-Saint-Lambert
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à claude archer le .
En retard depuis longtemps
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de Monsieur le bourgmestre, Olivier Maingain à votre courrier du 19 octobre 2016.
Je vous...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Bastogne à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Refusé
Bonjour,
Vous trouverez en annexe la synthèse du Conseil communal qui s'est tenu en juin.
Les procès-verbaux des autres séances se trouvent sur notre...
Copie interpellation citoyenne du 26 février 2018
Réponse par Ville de Verviers à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur VAN GHELUWE,
Vous trouverez ci-joint une copie du P.V. approuvé (séance publique + annexes) de la séance du Conseil communal 26 février dernie...
Monsieur,
Veuillez trouver nos réponses à vos questions dans votre mail ci-dessous.
Bien cordialement,
Christophe DE BLIECK
Commune...
Enquête Le Vif - projet de délibérartion du conseil communal
Réponse par Commune de Hélécine à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Abouti
Madame Nyssen,
J'ai bien entendu le message laissé sur la boîte vocale de mon portable.
Comme demandé, veuillez trouver le pv de la séance du Conseil...
Délibérations du Conseil Communal de 2006 à ce jour, y compris celles prises à huis clos - Coordonnées du Fonctionnaire désigné par le Conseil Communal, chargé de la réalisation de l’information.
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .
Abouti
Voici les délibérations des 29 janvier et 26 février 2018.
Les procès-verbaux correspondant sont consultables ici : http://www.verviers.be/administrati...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Honnelles à claude archer le .
Abouti
Bonjour Mr Archer
Je suis la collège de Brigitte Claus et je suis en charge des conseils
communaux
En annexe, vous trouverez la note expli...
Projet fusion Abri de nuit et de jour 2022
Réponse par CPAS de Mons à N. Dupont le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Dans le cadre de votre demande référencée TA-2023-17 datée du 3 décembre
2023, transférée à la Ville de Mons et réceptionnée par elle l...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Réponse par Ville de Limbourg à Patrick Installé le .
Abouti
Un grand merci à la ville de Limbourg pour l'envoi de ses 37 projets de
délibérations de mai 2021 re-publiés ici.
1) Pourriez-vous également nous fo...
Affaire Valentine Delwart - Stefan Cornelis : disparition des déclarations de mandats 2018-2021 du site web d'Uccle
Réponse par Commune d'Uccle à claude archer le .
Abouti
Cher Monsieur,
Faisant suite à votre demande du 29 mars 2024 introduite par le biais de
la plateforme transparencia, nous tenons à vous préciser...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Lasne à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Chère Madame,
Complémentairement à notre réponse du 11 septembre dernier, nous vous
transmettons la réponse de Madame Laurence Coppieters, chef de z...
notes explicatives + Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021
Réponse par Ville de Dinant à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Nous avons traité votre demande.
Veuillez trouver, en annexe, la décision de notre Collège communal ainsi que
le PV de la séance pub...
Demande de la Liste complète des logements insalubres sur la commune de Woluwe-Saint-Lambert.
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur,
Veuillez trouver en annexe un courriel de Monsieur le bourgmestre, Olivier Maingain.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vous
Sabi...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Pont-à-Celles à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Je prends connaissance de votre courriel du 19 août 2021 relatif à l’objet
susmentionné.
Vous trouverez en annexe :
- ...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Ville de Dinant à David Leloup, ULG le .
Abouti
Voici des exemples d'annexes des projets de délibérations de juin issus
des 39 MégaBytes d'annexes scannés et envoyés aimablement par Mme
Bossart (...