Demandes similaires à 'Utilisation des recettes de parking dans la Commune' (page 8)

Contrat d'emphytéose et de concession des terrains communaux pour usage de parkings payants.

Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à AZOUZI Mohamed le 2 mars 2018.

Abouti

This message was created automatically by mail delivery software. A message that you sent could not be delivered to one or more of its recipients. Thi...

Statut du personnel de la Ville de Charleroi

Réponse par Ville de Charleroi à Ariane Thiébaut le 7 novembre 2018.

Abouti

Bonjour, Suite à votre demande, veuillez trouver ci-annexé les documents demandés. Je vous en souhaite bonne réception. Bien à vous Christophe Mant...

Comités d'attribution des sociétés de logements sociaux du Brabant wallon

Réponse par Société Wallonne du logement à Ariane Thiébaut le 14 avril 2023.

En attente de classement

Bonjour Monsieur le Commissaire, Vous trouverez en annexe le tableau du Comité d’attribution pour Transparencia. Nous vous en souhaitons b...

Utilisation de la pierre bleue 'chinoise' pour la rénovation de la place saint-Lambert .

Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à AZOUZI Mohamed le 5 mars 2018.

Abouti partiellement

Cher Monsieur , La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1200.be, sous l'onglet "démocratie locale" "publici...

Mission confiée à Idea Consult pour le redéploiement du site : Domaine de Lonchamp

Réponse par Commune d'Ixelles à Hans le 8 octobre 2019.

Abouti

Pour republication sur ma demande Transparencia «[1]https://transparencia.be/request/mission_confiee_a_idea_consult_p » La commune m’a communiqué...

Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune

Réponse par Commune de Wanze à Ligue des Droits Humains le 15 avril 2022.

Abouti partiellement

Madame, Monsieur, Vous trouverez en annexe une copie du courrier de réponse. Bien à vous, Raphaël Cesa Service des Marchés publics 085/27.35.61 [ad...

Mandat(s) / Fonction(s) exercé(s) par Sven De Neef auprès de la SFPI

Réponse par SFPI - Société Fédérale de Participations et d’Investissement à Christophe Van Gheluwe le 13 décembre 2017.

Abouti partiellement

Cher Monsieur, Si vous souhaitez des informations complémentaires, merci de prendre contact avec Monsieur De Neef directement. Bien cordialement, Al...

bon usage du budget de la RTBF : coût des infractions de JP Philippot et Coût des enquêtes et procédures disciplinaires menées à l'encontre de Mme Christine Sprumont depuis janvier 2020

Demande de reconsidération envoyée à RTBF - Administrateur général de la Radio Télévision Belge Francophone par claude archer le 12 mai 2023.

En attente d'une demande de reconsidération

N'ayant toujours aucune réponse de la RTBF sur ses frais d'avocats dépensés contre Christine Sprumont pour étouffer les détournements d'argent public e...

Demande d'informations sur le fonctionnement du stationnement payant à Woluwe-Saint-Lambert.

Demande de reconsidération envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le 26 novembre 2017.

Abouti partiellement

Monsieur le Bourgmestre Olivier MAINGAIN, Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne responsable des demandes d'accès à l'information...

Mandataires publiques figurant sur la liste blanche de Parking.brussels.

Réponse par Commune d'Etterbeek à Adrien de Marneffe, journaliste à lalibre.be le 20 octobre 2023.

Abouti

Bonjour Monsieur, Vous nous avez adressé, il y a quelques jours, une question concernant l'existence ou non de "listes blanches" de personnes ex...

Statut des personnels de bar à Hôtesses

Réponse par Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale à G&rard KERSTEN le 23 février 2021.

En attente de classement

Monsieur, Nous avons bien reçu votre question. Elle a été attribuée à un(e) juriste pour traitement. Le numéro de votre question est le 45574. Bien...

Comptes et budgets du CPAS de Verviers de 2018 et 2019

Réponse par CPAS de Verviers à Cheyrels le 28 février 2020.

Abouti

Bonjour, Voici les documents pour l’année 2019 qui ont été transmis par le CPAS de Verviers à la demanderesse. Bien à vous, Christophe V...

Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives

Réponse par Commune d'Evere à Thierry Denoël, journaliste au Vif le 12 octobre 2021.

Abouti partiellement

De : Communication (AC-Evere) Envoyé : mercredi 15 septembre 2021 09:12 Objet : Conseil Communal - Gemeenteraad - Evere Bonjour, Vous trouve...

Conseil Provincial - Séance du 21 décembre 2017 - Projets de délibération

Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le 21 décembre 2017.

Abouti

Monsieur, Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x) document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parve...

Budget participatif de Namur : demande de publication des résultats globaux

Réponse par Ville de Namur à Jean-Philippe LAURENT le 4 juin 2021.

Abouti

Monsieur Laurent, Faisant suite à votre question adressée à la Ville de Namur par l’intermédiaire du site Transparencia ce lundi 31 mai, vous trouve...

Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives

Réponse par Ville de Ciney à Thierry Denoël, journaliste au Vif le 1 septembre 2021.

Refusé

Monsieur Denoël, Comme convenu, vous trouverez, ci-joint, toute la documentation relative aux différents points inscrits à l'ordre du jour du Consei...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021+ notes explicatives

Réponse par Commune de Jurbise à Ariane Thiébaut le 31 mai 2021.

Abouti

Bonjour Mme Thiébaut, Voici - bien cordialement, Stéphane Gillard Directeur général 065/37.74.30 8 rue du Moustier - 7050 Jurbise -----Message d'orig...

Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives

Réponse par Ville de Bastogne à Thierry Denoël, journaliste au Vif le 1 juillet 2021.

Refusé

Bonjour, Vous trouverez en annexe la synthèse du Conseil communal qui s'est tenu en juin. Les procès-verbaux des autres séances se trouvent sur notre...

Copie interpellation citoyenne du 26 février 2018

Réponse par Ville de Verviers à Christophe Van Gheluwe le 9 mai 2018.

Abouti

Monsieur VAN GHELUWE, Vous trouverez ci-joint une copie du P.V. approuvé (séance publique + annexes) de la séance du Conseil communal 26 février dernie...

Enquête Le Vif - projet de délibérartion du conseil communal

Réponse par Commune de Hélécine à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le 12 octobre 2021.

Abouti

Madame Nyssen, J'ai bien entendu le message laissé sur la boîte vocale de mon portable. Comme demandé, veuillez trouver le pv de la séance du Conseil...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives

Réponse par Commune de Honnelles à claude archer le 9 juin 2021.

Abouti

Bonjour Mr Archer Je suis la collège de Brigitte Claus et je suis en charge des conseils communaux En annexe, vous trouverez la note expli...

Projet fusion Abri de nuit et de jour 2022

Réponse par CPAS de Mons à N. Dupont le 19 janvier 2024.

Abouti partiellement

Bonjour, Dans le cadre de votre demande référencée TA-2023-17 datée du 3 décembre 2023, transférée à la Ville de Mons et réceptionnée par elle l...

Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021

Réponse par Ville de Limbourg à Patrick Installé le 7 juillet 2021.

Abouti

Un grand merci à la ville de Limbourg pour l'envoi de ses 37 projets de délibérations de mai 2021 re-publiés ici. 1) Pourriez-vous également nous fo...

Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune

Réponse par Commune de Lasne à Ligue des Droits Humains le 19 septembre 2024.

Abouti

Chère Madame, Complémentairement à notre réponse du 11 septembre dernier, nous vous transmettons la réponse de Madame Laurence Coppieters, chef de z...

notes explicatives + Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021

Réponse par Ville de Dinant à claude archer le 21 juin 2021.

Abouti

Monsieur Archer, Nous avons traité votre demande. Veuillez trouver, en annexe, la décision de notre Collège communal ainsi que le PV de la séance pub...