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Etude d'incidence lotissement rue des Saules 2018G0004-AF
Réponse par Ville de Verviers à Comité de quartier de Mangombroux le .
Abouti
Bonjour,
Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf transmis via WeTransfert par la Ville de Verviers dans son message du 6 a...
Elections communales 2018 / résultats à Woluwe-Saint-Pierre / détails des 20.457 bulletins de vote
Demande envoyée à Bruxelles Pouvoirs Locaux par Brice libert le .
En attente de classement
Cher Bruxelles Pouvoirs Locaux,
Concernant les élections de ce 14 octobre 2018 pour la commune de Woluwe-Saint-Pierre, pourriez-vous me communiquer d...
Conseil communal - séance du lundi 11 mars 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
6 mars 2019 et le fichier demandé.
Nous vous e...
Conseil Provincial - Séance du 1er mars 2018 - Projets de délibération et notes de synthèse
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti
Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez en annexe l’ensemble des projets de
délibération avec la note explicative y relative pour la séa...
Liste des subsides attribués par la ville de Liège en 2019-2020
Réponse par Ville de Liège à Mia Salou le .
Abouti
Madame,
Vous trouverez, en pièces jointes, les fichiers reprenant les subventions
octroyées par la Ville de Liège en 2019 et 2020, classées par date...
Conseil communal - séance du lundi 17 juin 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
17 juin 2019 et le fichier demandé.
Nous vous...
Informations liées à une collaboration entre la commune et AccessCible/Orgaformat
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à LE GAL Aurore le .
En attente de classement
A l’attention de Madame Aurore LE GAL
Madame,
Nous faisons suite à votre demande via la plateforme de Transparencia du
29 août 2022 relati...
Demande de la liste complète des biens immobiliers insalubres et inoccupés !
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .
En attente de classement
Chère Commune de Woluwe-Saint-Lambert,
Monsieur le bourgmestre Olivier MAINGAIN,
En vertu des décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxell...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à claude archer le .
En attente de classement
Monsieur,
Aux fins de pouvoir réponse à votre demande du 6 août dernier, en application de l’article 18§2 des décret et ordonnance conjoints du 16 mai...
Rapport définitif du Pacte National pour les Investissements Stratégiques (PNIS) en Belgique.
Réponse par Premier ministre Charles Michel à Cheyrels le .
Abouti
Nos réf : 157379
Madame,
Le Premier Ministre a bien reçu votre demande concernant le rapport du
Comité stratégique érigé dans le cadre du...
Informations relatives aux dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Charleroi (ZP 5330) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Chère Madame Hardy,
Ci-joints, vous trouverez analyses d’impact relatives à l’installation de
caméras de police sans les parties confidentielles...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Beyne-Heusay à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Vous trouverez en annexe les documents que je suis en mesure de vous communiquer. Les délibérations se suffisent à elles-mêmes. Si de...
Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Monsieur le Bourgmestre de la Commune de Saint-Josse-ten-Noode,
Par la présente, je tenais à savoir si votre Commune a mis à l'honneur Madame AUNG SA...
Liste des subsides attribués par la ville de Tournai en 2019-2020
Réponse par Ville de Tournai à Mia Salou le .
Abouti
Madame,
Je fais suite à votre demande relative à la liste des subsides octroyés
par la Ville de Tournai pour les années 2019 et 2020.
Vous...
Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Demande envoyée à Commune d'Anderlecht par AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur le Bourgmestre de la Commune d'Anderlecht,
Par la présente, je tenais à savoir si votre Commune a mis à l'honneur Madame AUNG SAN SUU KYI et...
Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Demande envoyée à Commune de Ganshoren par AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur le Bourgmestre de la Commune de Ganshoren,
Par la présente, je tenais à savoir si votre Commune a mis à l'honneur Madame AUNG SAN SUU KYI et...
Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Demande envoyée à Commune de Koekelberg par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Monsieur le Bourgmestre de la Commune de Koekelberg,
Par la présente, je tenais à savoir si votre Commune a mis à l'honneur Madame AUNG SAN SUU KYI e...
Demande d'une copie intégrale du CAHIER DES CHARGES du point 10 de la réunion du Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à WSL.
Message de suivi envoyé à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Cher/Chère Affaires juridiques - Commune de Woluwe-Saint-Lambert,
Madame Laure Van Varenberg,
Effectivement, votre réponse m'est bien parvenue.
Né...
Dossier Près la Tour : Compromis de vente et bail (ou des baux) emphytéotique(s)
Réponse par Ville de Huy à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur Van Gheluwe, bonjour
En réponse à votre demande formulée auprès de Monsieur Michel Borlée,
Directeur général, je vous prie de trouver en piè...
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Cher Monsieur ,
Je vous prie de trouver ci-joint la réponse à votre demande.
Je vous en souhaite bonne réception.
Avec mes salutations distinguées,...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Écaussinnes à Ligue des Droits Humains le .
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Bonjour Madame,
Nous avons bien reçu votre demande du 12 mars 2022 via le site
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Conformément à la décision du Collège commun...
Demande d'informations sur le magazine mensuel communal WOLU INFO.
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Monsieur le Bourgmestre,
Par la présente, je souhaiterai obtenir les informations suivantes concernant le magazine mensuel de votre commune dénommé...
Bonjour,
Dans le cadre de votre demande référencée TA-2023-14 et datée du 3
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CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
Abouti partiellement
En résumé :
La commune de Woluwe Saint Lambert répond qu'aucune loi ne lui oblige
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Les documents sur les demandes de listes électorales
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à Pilet Arnaud le .
En attente de classement
Je transmets votre courriel à notre Secrétariat communal Monsieur Pilet.
Et reste à votre disposition.
Bien à vous,
Vincent PRAILLET
Information-Commu...