Demandes similaires à 'Utilisation des recettes de parking dans la Commune' (page 7)
Procès verbal du conseil communal 25/10/2019
Réponse par Ville de Liège à Mia Salou le .
Withdrawn by the requester
Madame,
Je vous prie de trouver, en pièces jointes, l'ordre du jour et le
procès-verbal de la séance publique du Conseil communal du 21 octobre
2019...
Conseil communal - séance du lundi 11 mars 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
6 mars 2019 et le fichier demandé.
Nous vous e...
Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Monsieur le Bourgmestre de la Commune de Saint-Josse-ten-Noode,
Par la présente, je tenais à savoir si votre Commune a mis à l'honneur Madame AUNG SA...
Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Demande envoyée à Commune d'Anderlecht par AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur le Bourgmestre de la Commune d'Anderlecht,
Par la présente, je tenais à savoir si votre Commune a mis à l'honneur Madame AUNG SAN SUU KYI et...
Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Demande envoyée à Commune de Ganshoren par AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur le Bourgmestre de la Commune de Ganshoren,
Par la présente, je tenais à savoir si votre Commune a mis à l'honneur Madame AUNG SAN SUU KYI et...
Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Demande envoyée à Commune de Koekelberg par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Monsieur le Bourgmestre de la Commune de Koekelberg,
Par la présente, je tenais à savoir si votre Commune a mis à l'honneur Madame AUNG SAN SUU KYI e...
Questions sans réponses logiques
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par Georgiades le .
Refusé
Les rentrées ne sont font pas mais nous sommes poursuivis par les impayés.
Le droit partiel est calculé sur 2017, avec des rentrées en 2018. Donc non...
La liste complète de horodateurs payants et leur emplacement (Tous modèles confondus) à Woluwe-Saint-Lambert.
Message de suivi envoyé à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Cher/Chère Affaires juridiques - Commune de Woluwe-Saint-Lambert,
Je viens de vous lire et vous en remercie.
La liste fournie reprend-elle Tous les...
Demande d'une copie intégrale du CAHIER DES CHARGES du point 10 de la réunion du Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à WSL.
Message de suivi envoyé à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Cher/Chère Affaires juridiques - Commune de Woluwe-Saint-Lambert,
Madame Laure Van Varenberg,
Effectivement, votre réponse m'est bien parvenue.
Né...
Contrat ville de Namur 2 roues Bolt et processus décisionnel de détermination des places de parking 2 roues Bolt devant certaines habitations privées
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .
Abouti
Voici en pièce jointe, j'ai essayé de réduire la taille du fichier au maximum.
Bien cordialement,
Jeffrey Geenen-Ridolfi
Chef de Service du Secréta...
Conseil Provincial - Séance du 1er mars 2018 - Projets de délibération et notes de synthèse
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti
Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez en annexe l’ensemble des projets de
délibération avec la note explicative y relative pour la séa...
Conseil communal - séance du lundi 17 juin 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
17 juin 2019 et le fichier demandé.
Nous vous...
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Cher Monsieur ,
Je vous prie de trouver ci-joint la réponse à votre demande.
Je vous en souhaite bonne réception.
Avec mes salutations distinguées,...
Les documents sur les demandes de listes électorales
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à Pilet Arnaud le .
En attente de classement
Je transmets votre courriel à notre Secrétariat communal Monsieur Pilet.
Et reste à votre disposition.
Bien à vous,
Vincent PRAILLET
Information-Commu...
Rapport définitif du Pacte National pour les Investissements Stratégiques (PNIS) en Belgique.
Réponse par Premier ministre Charles Michel à Cheyrels le .
Abouti
Nos réf : 157379
Madame,
Le Premier Ministre a bien reçu votre demande concernant le rapport du
Comité stratégique érigé dans le cadre du...
Informations relatives aux dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Charleroi (ZP 5330) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Chère Madame Hardy,
Ci-joints, vous trouverez analyses d’impact relatives à l’installation de
caméras de police sans les parties confidentielles...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Beyne-Heusay à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Vous trouverez en annexe les documents que je suis en mesure de vous communiquer. Les délibérations se suffisent à elles-mêmes. Si de...
Liste des subsides attribués par la ville de Tournai en 2019-2020
Réponse par Ville de Tournai à Mia Salou le .
Abouti
Madame,
Je fais suite à votre demande relative à la liste des subsides octroyés
par la Ville de Tournai pour les années 2019 et 2020.
Vous...
Utilisation de la pierre bleue 'chinoise' pour la rénovation de la place saint-Lambert .
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur ,
La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1200.be, sous l'onglet "démocratie locale" "publici...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
Abouti partiellement
En résumé :
La commune de Woluwe Saint Lambert répond qu'aucune loi ne lui oblige
actuellement de publier les annexes des notes explicatives du conse...
Dossier Près la Tour : Compromis de vente et bail (ou des baux) emphytéotique(s)
Réponse par Ville de Huy à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur Van Gheluwe, bonjour
En réponse à votre demande formulée auprès de Monsieur Michel Borlée,
Directeur général, je vous prie de trouver en piè...
Mission confiée à Idea Consult pour le redéploiement du site : Domaine de Lonchamp
Réponse par Commune d'Ixelles à Hans le .
Abouti
Pour republication sur ma demande Transparencia
«[1]https://transparencia.be/request/mission_confiee_a_idea_consult_p »
La commune m’a communiqué...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Écaussinnes à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame,
Nous avons bien reçu votre demande du 12 mars 2022 via le site
Transparencia.
Conformément à la décision du Collège commun...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à claude archer le .
En retard depuis longtemps
Je transmets votre demande à notre Secrétariat communal Monsieur Archer.
Bien à vous,
Vincent PRAILLET
Information-Communication
Administration commun...
La liste des Magazines, livres, prospectus financés partiellement ou totalement par la Commune.
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à AZOUZI Mohamed le .
Refusé
Monsieur,
Vous trouverez en pièce jointe un courrier qui vous est adressé.
Veuillez agréer, Monsieur, l’expression de ma considération dist...