Demandes similaires à 'Utilisation des recettes de parking dans la Commune' (page 5)
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Fernelmont à claude archer le .
Abouti
Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le préparatif de la séance publique du Conseil communal de mai....
Tout document et correspondance relatifs à l'implantation d'un stade sur le site du Bempt
Réponse par Commune de Forest à Collectif du bempt le .
Abouti
Madame,
Voici la compilation des documents relatifs au projet d’implantation du
stade de la RUSG sur le site du Bempt.
Salutations,...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune de Fernelmont à David Leloup, ULG le .
Abouti
Monsieur,
En réponse à votre demande, je vous transmets ci-joint le courriel de réponse transmis dans le cadre d'une même demande issue de votre site....
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Braine-le-Comte à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame,
Monsieur,
Suite à votre demande d’accès à différents documents administratifs
concernant les caméras placées par la Ville de Braine-le...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Réponse par Commune d'Etterbeek à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Cher Monsieur Van Gheluwe,
Je me réfère à vos différents mails et vous prie de trouver, en annexe, la
liste de l’ensemble des mandats désignés p...
Bonjour
Vous trouverez ci-joint les données demandées
Bien à vous
Team Agenda
web | www.visitbrussels.brussels
web | www.agenda.brusse...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Chastre à claude archer le .
En attente de classement
Bonhour Monsieur Archer
Désolée d'avoir tardé à vous répondre.
Veuillez trouver les pièces qui furent présentées au Conseil communal du 27/06/2023 po...
Demande urgente de reconsidérer les avantages et les effets secondaires de la vaccination covid en population générale pour 2023-2024
Réponse par Académie Royale de Médecine de Belgique à Les 100 Franchimontois le .
En attente d'une demande de reconsidération
Voici les fichiers PDF à associer à la demande ARMB
Transparencia ARMB (lien)
[1]https://transparencia.be/request/demande_urgente_de_reconsiderer#...
Absence de réponse à nos courriers
Réponse par Conseil Supérieur de la Santé (CSS) à "Les 100 Franchimontois" le .
En attente d'une demande de reconsidération
Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour le CSS
Transparencia CSS
[1]https://transparencia.be/request/absence_de_reponse_a_nos_courrie_...
Questions sans réponses logiques
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par Georgiades le .
Refusé
Les rentrées ne sont font pas mais nous sommes poursuivis par les impayés.
Le droit partiel est calculé sur 2017, avec des rentrées en 2018. Donc non...
La liste complète de horodateurs payants et leur emplacement (Tous modèles confondus) à Woluwe-Saint-Lambert.
Message de suivi envoyé à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Cher/Chère Affaires juridiques - Commune de Woluwe-Saint-Lambert,
Je viens de vous lire et vous en remercie.
La liste fournie reprend-elle Tous les...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Seraing à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en pièce jointe un nouveau courrier du 26 septembre 2024,
ainsi que ses annexes, relatif à votre demande.
...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Seraing à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en pièce jointe un nouveau courrier du 26 septembre 2024,
ainsi que ses annexes, relatif à votre demande.
...
Demande de l'avis du Gouvernement Wallon au sujet du projet de construction d'un immeuble 48 app. chaussée Anton à Andenne
Réponse par Ville d'Andenne à Lemaire le .
Abouti
Madame LEMAIRE,
Suite à la réception de votre mail en date du 31 mars 2024 auprès de notre
Administration, veuillez trouver ci-joint les élément...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Watermael-Boitsfort à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour,
Voici le dernier rapport (2023) de Belfius concernant notre commune. La
version 2024 contient des erreurs qui sont en cours de correction...
Oeuvre de Saint georges et le "Dragon" de Xavier Veilhan
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
Abouti
Chère Madame,
Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 18 avril
2024. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mail...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune d'Uccle à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Le Collège, lors de sa séance du 27 août 2024, a réservé une suite
favorable à votre demande du 6 août 2024, complétée par l’en...
COVID-emails : copie d'une partie de vos emails sur la période covid 2022 demandés par le journaliste Jeroen Bossaert
Réponse par Frank Vandenbroucke - - Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Vice-Premier ministre et à claude archer le .
En attente de classement
Monsieur Archer,
Veuillez trouver ci-joint le courrier du vice-premier ministre et ministre
des Affaires sociales et de la Santé publique Frank...
Conflit d'intéret consultant Covid : Quel était l'employeur précédent/actuel de ces candidats au moment de la procédure de candidature ?
Réponse par Frank Vandenbroucke - - Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Vice-Premier ministre et à claude archer le .
En attente de classement
Monsieur Archer,
Veuillez trouver ci-joint le courrier du vice-premier ministre et ministre
des Affaires sociales et de la Santé publique Frank...
Rapport 2018 et plans de gestion (Liège et Verviers)
Réponse par CRAC - Centre Régional d'Aide aux Communes à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en annexe, le courrier du Centre mieux référencé sous
objet.
Ce mail sera suivi par 6 autres mail...
Espace Piqueray - réfection de l'égouttage
Réponse par Commune de Pepinster à Fafchamps Jean le .
Abouti
Monsieur FAFCHAMPS,
Cher Jean-Marie,
Voici en annexe copie des éléments actuellement en possession de
l’administration concernant ce dossier,...
P.V. du collège pour le mois d'août 2019
Réponse par Commune de Ganshoren à Loris De Giusti le .
En attente de classement
Bonjour M. De Giusti,
En annexe, vous trouverez les procès-verbaux des deux séances qui ont eu lieu en aout 2019.
Nous vous en souhaitons bonne récep...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur ARCHER,
Vous trouverez en pièce jointe la note de synthèse de notre Conseil
communal du ce mercredi 30 juin 2021 qui aura lieu,...
Questions multiples quant à la gestion de la pandémie/vaccination de masse en Belgique
Réponse par Ordre des médecins - Conseil national à LES 100 FRANCHIMONTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour l'Ordre National des
Médecins
Transparencia Ordre National des médecins :
[1]https://transpar...
Liste de tous les membres des cabinets de la Bourgmestre et des Echevins concernant la législature ayant débutée en décembre 2018 à ce jour
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .
Abouti
Bonjour,
Vous trouverez au-dessus de ce message une copie du document transmis par
la Ville de Verviers à la demanderesse le 11 janvier 2021....