Demandes similaires à 'Utilisation des recettes de parking dans la Commune' (page 15)
Belfius : vergelijkende analyse van de financiën van de gemeente met haar cluster
Réponse par Commune de Machelen à Erik Vanden Abeele le .
Abouti
Geachte,
Wij hebben uw vraag goed ontvangen.
Hierbij kan u de gevraagde financiële analyse verstrekt door Belfius
terugvinden.
Vriendeli...
jumelage BERKANE SAINT GILLES
Réponse par Commune de Saint-Gilles à NOUREDDINE EL YAHYAOUI le .
En retard depuis longtemps
Cher M. El Yahyaoui,
Le service Solidarité Nord / Sud vous a apporté les informations demandées
par mail.
Bien cordialement.
Doltza Sanchez Pard...
Statut du personnel de la ville de La Louvière
Réponse par Ville de La Louvière à Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .
Abouti
Bonjour,
Je vous prie de trouver en pièce joindre le document sollicité.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien cordialement.
Pour le Secrétaria...
Frais de route pour la législature 2012-2018
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Je vous invite à trouver, en annexe, le compte 2017.
--
Charles QUIRYNEN
Directeur Général
6950 NASSOGNE
Tél. 084 220 763
GSM 0473 480 070
Fax 084 21...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Réponse par Commune de Saint-Gilles à M. Mehmet Koksal le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur Koksal,
Nous faisons suite à votre demande de communication de documents du 18
octobre 2018.
Nous vous prions de trouver en annexe co...
Conseil de l'action sociale - séance du lundi 13 janvier 2020 - documents administratifs
Réponse par CPAS de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Cher monsieur Installé,
J'ai transmis ce matin votre courriel à l'Administration communale.
Vous devriez donc recevoir une réponse à votre demande....
Monsieur,
Faisant suite à la décision de la CADA du 3 mai 2021, veuillez trouver, en annexe, les plans comptables de l'eau 2013 à 2019.
Le plan compta...
Interdiction de circulation des +3,5t en juillet et en août dans le Dieweg
Réponse par Zone de Police Uccle/Watermael-Boitsfort/Auderghem (ZP 5342) à Solenn Cardin le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
L'adresse mail que vous venez d'utiliser ([Zone de Police Uccle/Watermael-Boitsfort/Auderghem request email])
sera bientôt désactivée.
Je...
Statut du personnel de la Ville de La Louvière
Réponse par Ville de La Louvière à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Suite à votre demande et conformément à la décision du Collège communal
prise en sa séance du 26 novembre 2018, j'ai le plaisir de...
Ontwerpresoluties online te raadplegen vóór elke gemeenteraad + toelichting /bijlagen
Réponse par Commune de Kraainem à Charlotte Deprez, journalist bij Apache/Bruzz le .
Abouti
Beste
In bijlage de gevraagde documenten.
Met vriendelijke groeten,
Team secretariaat
Lokaal bestuur Kraainem
Arthur Dezangrélaan...
Composition du Cabinet de Mr le Ministre Crucke
Réponse par Ministre Jean-Luc Crucke à Durvaux Daniel le .
Abouti
Bonjour Monsieur Durvaux,
En annexe, vous trouverez les éléments en réponse à votre email du 14 janvier 2021.
Cordialement,
Emmanuelle PEE
Secrétair...
Demande d’informations administratives et commerciales concernant un contrôle routier effectué à Flémalle Grande
Demande de reconsidération envoyée à Zone de Police Flemalle (ZP 5282) par Kapata Patricia le .
En attente d'une demande de reconsidération
À : Zone de Police de Flémalle 4400
BCE : 0862.873.792
Objet : Contestation du procès-verbal n° LI.94.L6.401076/2025 et demande de justification léga...
Madame,
Voici les documents demandés.
Je reste à disposition.
Bien à vous,
Thomas Dewit
Chef de bureau administratif
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Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Réponse par Commune d'Anderlecht à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur Van Gheluwe,
Voici en annexe la liste des mandats anderlechtois.
Bien à vous.
Gregory DE COCK
Assemblées.
Vergaderingen Assemblées
Prot...
Etude de mobilité dans le triangle « Meuse – E411/N4 – N97
Réponse par BEP - Bureau Economique de la Province de Namur à Goethals le .
En attente de classement
Cher Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, l’étude dont question en rubrique.
Salutations distinguées.
Olivier GRANVILLE
Dir...
Conseil communal - séance du lundi 9 septembre 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
30 août 2019 ainsi que le fichier demandé.
Nou...
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parve...
Demande de la liste complète et détaillée du Patrimoine immobilier du CPAS de Woluwe-Saint-Lambert.
Demande envoyée à CPAS Woluwe Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Madame la Présidente,
Par la présente et comme me le permet la Loi belge et sa Constitution en tant que citoyen, je souhaiterai obtenir copie de la...
Identité des membres des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS : 3 législatures
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à claude archer le .
Abouti
Jurisprudence positive : Ci joint la décision 399.20 de la CADA forçant la
commune de Berchem-St Agathe à transmettre les informations demandées.
Mie...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame, Monsieur le Bourgmestre,
Dans le cadre de ses missions, et conformément à son objet social, la Ligue des droits humains (Numéro d’entreprise...
Samenstelling van de kabinetten / Composition du/des cabinet(s)
Réponse par Ministre Pascal Smet à Cabineto le .
En attente de classement
Cher Monsieur,
Veuillez trouver ci-dessous un complément d’information à notre demande
initiale :
• Votre première question co...
tarifs Inami
Réponse par Agence flammande soin & santé ( Zorg & Gezondheid) à Kasia Nowak le .
En attente de classement
commentaire : transfert de la réponse de l'INAMI envoyée par erreur sur
l'adresse info at [1]transparencia.be
Bonjour,
Pouvez-vous nous faire...
Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Demande envoyée à Commune de Saint-Gilles par AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur le Bourgmestre de la Commune de Saint-Gilles,
Par la présente, je tenais à savoir si votre Commune a mis à l'honneur Madame AUNG SAN SUU KYI...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins.
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Cher Monsieur ,
Je vous prie de trouver un courrier qui vous est destiné.
Je vous en souhaite bonne réception.
Avec mes salutations distinguées,...
Cher Monsieur ,
Je vous prie de trouver ci-joint la réponse à votre demande.
Je vous en souhaite bonne réception.
Avec mes salutations distinguées,...