Demandes similaires à 'Utilisation des recettes de parking dans la Commune' (page 14)
Statuts administratif et pécuniaire
Réponse par Commune de Ham-sur-Heure-Nalinnes à Beyens Betty le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Comme demandé, veuillez trouver, ci-joint, une copie du statut
administratif de la commune de Ham-sur-Heure-Nalinnes.
Je n'ai pas le...
Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
Réponse par Comensia à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
En attente d'une demande de reconsidération
Messieurs,
En réponse à votre courriel du 30 juin 2017 relatif au justificatif des
rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le con...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Basse Meuse (ZP 5281) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame,
Nous vous prions de trouve en pièce jointe la réponse de Monsieur le Chef de Corps ainsi que son annexe.
Nous vous en souhaitons bonne récepti...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à Ariane Thiébaut le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Je transfère votre demande à notre service des Affaires Juridiques qui ne manquera pas de vous répondre.
Bien à vous,
Françoise Rossign...
Demande de la liste complète du patrimoine immobilier et mobilier ainsi que les locations immobilières de la commune de Woluwe-Saint-Lambert.
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Monsieur le Bourgmestre Olivier MAINGAIN,
Je souhaiterai obtenir, par la présente :
1/ Copie de la liste complète et détaillée reprenant l'ensembl...
Demande de l’identité des membres des cabinets du bourgmestre, des échevins et de la présidente du CPAS : 3 législatures !
Réponse par Commune d'Ixelles à AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Mesdames, Messieurs,
En réponse à votre mail du 19 janvier 2021, nous vous prions de bien vouloir trouver, en pièces jointes, la composition des cabin...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
14 décembre 2018 et le fichier demandé.
Nous v...
Possibilité de contournement plans d'urbanisme ou similaires
Réponse par Commune de Hamois à BOUILLOT Pierre le .
En attente de classement
Monsieur Bouillot,
Vous trouverez ci-dessous les éléments de réponses à votre demande par courriel du 10 septembre 2025.
Il n'y a pas eu de décision...
Documents relatifs au captage d'eau d'Havrenne
Réponse par Ville de Rochefort à Willem Nicole le .
En retard depuis longtemps
Madame Willem,
Suite à votre demande, je vous transmets le document de délimitation des
zones de prévention du captage d’Havrenne.
Concernant le p...
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Réponse par Commune de Forest à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour,
Voici le tableau reprenant les informations demandées.
Bien à vous,
J. Charles
Département Organisation
AC Forest
Personnel des Cabinets
20...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Forest à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Madame,
Monsieur,
Veuillez trouver ci-dessous un récapitulatif des dispositifs de
surveillance installés sur le territoire communal, avec ment...
Conseil communal - séance du 16 avril 2018 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
Nous v...
Conseil communal - séance du lundi 16 avril 2018 - notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
Nous v...
Comptes et budgets de la Ville de Verviers et de la Zone de Police Vesdre pour la législature en cours (2012 à ce jour)
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .
Abouti
Mme Cheyrels,
Bonjour,
Veuillez trouver, en plusieurs envois distincts, les Comptes et Budget de
la Ville de Verviers et de la Zone de Police...
Dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius ?
Réponse par Commune de Quévy à Xavier Delplanque le .
Abouti
Bonjour Monsieur Delplanque,
Je viens seulement d'avoir accès à cette boite mail.
A l'avenir, n'hésitez pas à me contacter directement à l'adresse
l...
Demande de justificatifs des dipenses
Réponse par Commune de Saint-Gilles à NOUREDDINE EL YAHYAOUI le .
En retard depuis longtemps
Bonjour monsieur El Yahyaoui,
Je vous prie d'accuser réception du courrier et du dossier ci-joints.
Bien cordialement,
Naïma AMARA
Coordinatio...
Monsieur Delmoitié,
Conformément à l'article L1313-1 du Code de la démocratie et de la décentralisation, le Budget communal de l'exercice 2022 est sou...
Demande de la liste complète du Patrimoine Artistique de la commune de Woluwe-Saint-Lambert.
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Monsieur le Bourgmestre Olivier MAINGAIN,
Par la présente, je souhaiterai obtenir une copie de la liste complète et détaillée du Patrimoine Artistiqu...
Demande de liste complète de Tous les Bâtiments vides dans la commune de Woluwe-Saint-Lambert
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Monsieur le Bourgmestre Olivier MAINGAIN,
Pourriez-vous me faire parvenir dans le délai légal de 30 jours la liste complète de Tous les Bâtiments v...
L'utilisation de Google Analytics par le Site Web de la commune de Woluwe-Saint-Lambert ?
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Monsieur le Bourgmestre Olivier MAINGAIN,
Pourriez-vous me faire savoir si votre Site Web communal utilise Google Analytics ?
Si tel est le cas, j...
Demande d'informations sur la bonne Gouvernance de la commune de Woluwe-Saint-Lambert.
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur le Bourgmestre Olivier MAINGAIN,
Pourriez-vous, par la présente, me faire savoir si "un Comité de bonne gouvernance" à la commune de Woluwe...
Demande de la liste détaillée des surfaces commerciales mises en location et faisant parti du patrimoine communal.
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Monsieur Olivier MAINGAIN, Bourgmestre de la commune de Woluwe-Saint-Lambert,
Par la présente, et comme me le permettent la Loi belge et sa Constitut...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Message de suivi envoyé à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Information non détenue
Cher/Chère Charles Quirynen,
Merci pour votre réponse.
Bien que, je lis dans un article du Vif d'aujourd'hui :
Woluwe-Saint-Pierre est la seule co...
Conseil communal - séance du 11 septembre 2017 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Séance du lundi 11 septembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...