Demandes similaires à 'Utilisation des recettes de parking dans la Commune' (page 12)
vue Tridimensionnelle 3D projet rue notre dame, maison des parlementaires + inventaire des pièces
Réponse par Ville de Namur à Durvaux Daniel le .
Abouti
Monsieur Durvaux,
Vous trouverez ci-dessous les éléments qui auraient dû vous parvenir début février: je ne m'explique pas le fait que vous ne les aye...
Liste des subsides attribués par la Ville/commune en 2019-2020
Réponse par Ville de Gembloux à Mia Salou le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Suite à nos échanges, je vous invite à trouver les informations demandées
en annexe.
Je reste à votre disposition pour t...
Listing des logements inoccupés et taxes sur les immeubles inoccupés et/ou abandonnés (de 2019 à 2022)
Réponse par Ville de Charleroi à Nicolas Marakakis le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Votre rappel m'est bien parvenu et a retenu mon attention.
Comme expliqué dans mon précédent courriel envoyé début du mois de juin,...
Avis juridique -diffusion séances Conseil communal
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Nous avons bien reçu votre demande.
Nous vous tenons au courant du suivi.
Bien à vous,
Jean-Louis MARCHAL
S...
Statistiques expulsions administratives
Réponse par Ville de Charleroi à Nicolas Marakakis le .
Abouti
Bonjour,
Votre demande de copie de documents administratifs m'est bien parvenu et a retenu mon attention.
Pour votre information, la CADAC met en app...
Demande fichier bâtiments inoccupés
Réponse par Ville de Charleroi à Lisa Michiels le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Pour répondre à votre demande, nous disposons d'un listing de bâtiments inhabitables (et non inoccupés).
Si cela vous convient, vous pouvez...
Listing logements vides/règlement-taxe et amendes perçues pour les logements et les immeubles inoccupés
Réponse par Ville de Charleroi à Nicolas Marakakis le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Votre demande de copie de documents administratifs m'est bien parvenu et a retenu mon attention.
Pour votre information, la CADAC met en app...
Bonjour Madame,
Votre demande d'information m'est bien parvenu et a retenu mon attention.
Pour votre information, la CADAC met en application un nouv...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 1er juin 2021
Réponse par Commune de Saint-Georges-sur-Meuse à Patrick Installé le .
Refusé
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[1]Blason Francis DEJON
Saint-Georges Bourgmestre...
Listing des logements inoccupés et taxes sur les immeubles inoccupés et/ou abandonnés (de 2019 à 2022)
Réponse par Ville de La Louvière à Nicolas Marakakis le .
Abouti
Monsieur Marakakis,
Je vous prie de trouver ci-joints, les documents pour lesquels, vous aviez
fait une demande d’interpellation auprès des services...
Listing des logements inoccupés et taxes sur les immeubles inoccupés et/ou abandonnés (de 2019 à 2022)
Réponse par Ville de Huy à Nicolas Marakakis le .
Abouti
Monsieur,
Nous faisons suite à votre demande, enregistrée à la Ville ce 5 juin 2023.
Vous trouverez en pièces jointes les documents suivants :
- ext...
Dénombrement et liste des logements habitables dont la consommation annuelle est inférieure à 15m3 et/ou 100kw d'électricité à Charleroi
Réponse par Ville de Charleroi à Nicolas Marakakis le .
Refusé
Bonjour,
Votre demande de copie de documents administratifs m'est bien parvenu et a retenu mon attention.
Pour votre information, la CADAC met en app...
Bonjour Madame Dupont,
La Ville de la Louvière a bien reçu votre nouvelle demande concernant les arrêtés d’inhabitabilité.
Premièrement, vous r...
Liste des subsides attribués par la ville de Charleroi en 2019-2020
Réponse par Ville de Charleroi à Mia Salou le .
Refusé
Bonjour,
Votre demande de copie de documents administratifs m'est bien parvenu et a
retenu mon attention.
Je vous informe que depuis le 13...
Comptes de fabrique d'église
Réponse par Ville de Liège à Jadoul Pierre le .
En retard depuis longtemps
Monsieur,
Une fabrique d’église est un établissement public chargé de la gestion des
biens d'une communauté religieuse locale. Elle n'est pas directe...
Liste des subsides attribués par la ville de Mouscron en 2019-2020
Réponse par Ville de Mouscron à Mia Salou le .
Abouti
Mademoiselle Salou,
Je vous informe par la présente que le Collège communal de Mouscron en sa
séance du 3 mai 2021 a marqué son accord au su...
Madame,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint le tableau récapitulatif
sollicité.
Restant à votre disposition pour tout complément d'...
Demande de copie des documents relatifs au point 18 du conseil communal du 24/04/2018 - "Dpt. Direction générale - Patrimoine - Régie Foncière Hutoise - Plan d'entreprise. "
Réponse par Ville de Huy à Frederic Baldan le .
En retard depuis longtemps
Monsieur Baldan,
Suite à votre demande du 25 avril 2018, je vous joins la délibération du conseil communal du 24/04/2018 ainsi que le plan d'entrepris...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Charleroi à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Votre demande de copie de documents administratifs m'est bien parvenu et a retenu mon attention.
Je vous informe que depuis le 13 novembre 2...
Liste des subsides attribués par la Ville/commune en 2019-2020
Réponse par Commune d'Oupeye à Mia Salou le .
Abouti
A l’attention de Mme Salou,
Madame,
Nous accusons bonne réception de votre demande et vous trouverez en annexe
le listing des subsides acc...
Accès à toutes les décisions et avis sur tous les permis introduits par la CSPO concernant son déménagement sur le site Bouleaux-Louvranges
Demande envoyée à Ville de Wavre par Gusbin le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère Ville de Wavre,
Je voudrais être tenue au courant et obtenir toutes les informations qui sortent par rapport au projet du déménagement de la c...
Conseil communal - séance du lundi 14 octobre 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes, notre courrier
du 8 octobre 2019 ainsi que le fichier demandé.
...
Verzoek namens de Vrijheid van toegang tot informatie – Beslissingen en registers inzake het bewakingsapparatuur van jullie politiezone.
Réponse par Zone de Police Gent (ZP 5415) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Hardy Emanuelle
22 rue du boulet
1000 Brussel
Contactpersoon Uw kenmerk Ons kenmerk
Verfaille Sandra OVB20210791
+32 9 266 50 09
[adresse...
Impartialité du Médiateur de la STIB
Réponse par STIB - Société des transports intercommunaux de Bruxelles à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur Azouzi,
Afin de pouvoir vous apporter une réponse la plus complète possible,
Monsieur Alvin a été informé de votre demande et a pris so...
Conseil communal - séance du lundi 11 février 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
J’ai le plaisir de vous transmettre en insertion les documents transmis
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