Demandes similaires à 'Utilisation des recettes de parking dans la Commune' (page 11)
Evaluation de l'impact sur la vie privée lié à l'utilisation de Google Analytics
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à Paul-Olivier Dehaye le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint le courrier qui vous est adressé à la suite de
votre courriel du 15/12/2016.
Je vous en souhaite bonne...
Délivrance des permis d’urbanisme : bureau d’études externes
Réponse par Secrétaire d'Secrétaire d'état Ans Persoons (ex : Pascal Smet ), Urbanisme et du Patrimoine, des Relations européennes et internationales, du Commerce extérieur, de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, Région de Bruxelles-Capitale à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Veuillez trouver en annexe le document demandé.
Bien à vous
Pascal SMET
Secrétaire d’Etat de
l’Urbanisme et Patrimoine,
Rel...
Modifications ROI ville de Namur en date du 27/06/2019
Réponse par Ville de Namur à Durvaux Daniel le .
Abouti
Monsieur Durvaux,
Nous avons bien pris connaissance de votre demande d'information concernant les modifications apportées au ROI en date du 27/06/2019...
Les Jardins d'Oisquercq - PUR2016/002 - Convention
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti
Cher Monsieur,
Dans le cadre de votre demande du 3 octobre relative à l'accès de documents, vous trouverez en pièces jointes :
- Un courrier de répo...
Conseil communal - séance du lundi 14 janvier 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
10 janvier 2019 et le fichier demandé.
Nous vo...
Conseil communal - séance du 12 mars 2018 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
Nous v...
Conseil communal - séance du lundi 12 mars 2018 - notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
Nous v...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à Ariane Thiébaut le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Je transfère votre demande à notre service des Affaires Juridiques qui ne manquera pas de vous répondre.
Bien à vous,
Françoise Rossign...
Demande de la liste complète du patrimoine immobilier et mobilier ainsi que les locations immobilières de la commune de Woluwe-Saint-Lambert.
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Monsieur le Bourgmestre Olivier MAINGAIN,
Je souhaiterai obtenir, par la présente :
1/ Copie de la liste complète et détaillée reprenant l'ensembl...
Demande d'une Copie du Bail emphytéotique originel signé avec le Centre islamique et culturel de Belgique (CICB)
Demande envoyée à Ministre Koen Geens par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Monsieur le Ministre de la Justice, Koen GEENS,
Chère / Cher Cabinet,
Par la présente et en accord avec l'article 32 de la Constitution belge, je...
Demande d'une Copie du Bail emphytéotique originel signé avec le Centre islamique et culturel de Belgique (CICB).
Demande envoyée à SPF Justice : Service Public fédéral Justice par AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur le Ministre de la Justice Vincent VAN QUICKENBORNE,
Chère/Cher Cabinet,
Je me permets de vous revenir concernant ma requête citoyenne en...
Demande de copie complète du dossier d'appel d'offre - Œuvres artistiques propriété par la STIB.
Demande envoyée à STIB - Société des transports intercommunaux de Bruxelles par AZOUZI Mohamed le .
Erreur lors de l'envoi
Cher/Chère STIB,
Madame, Monsieur,
Je me permets de vous contacter conformément à la législation en vigueur, afin de solliciter une copie complète...
Demande (Numéro 2) de copie complète du dossier d'appel d'offre - Œuvres artistiques propriété par la STIB.
Demande envoyée à STIB - Société des transports intercommunaux de Bruxelles par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère STIB,
Madame, Monsieur,
Je me permets de vous contacter conformément à la législation en vigueur, afin de solliciter une copie complète d...
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Réponse par Commune de Forest à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour,
Voici le tableau reprenant les informations demandées.
Bien à vous,
J. Charles
Département Organisation
AC Forest
Personnel des Cabinets
20...
Vergoedingen en onkosten van publieke mandatarissen in vzw's
Réponse par GIAL asbl - 1000 Bxl à Nina Verhaeghe le .
Abouti
Geachte mevrouw,
De website van Brussel heeft een mandatenkadaster van de gemeentelijke
mandatarissen online geplaatst, onder meer ook binnen de...
Correspondance/notes et comptes rendus des réunions entre la SFPI et R-Logitech S.A.M / Monaco Resources Group S.A.M
Réponse par SFPI - Société Fédérale de Participations et d’Investissement à Sarah Ganty le .
Refusé
Chère Madame
Nous accusons bonne réception de vos messages du 17 mars et du 17 mai
derniers.
Nous ne sommes malheureusement pas en mesure...
Informations sur les projets de l’Union Saint Gilloise sur le site du Bempt
Demande de reconsidération envoyée à Service public régional de Bruxelles par Collectif du bempt le .
En retard depuis longtemps
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Liste détaillée de tous les mandats du CPAS de Woluwe-Saint-Lambert.
Réponse par CPAS Woluwe Saint-Lambert à AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Monsieur AZOUZI,
En réponse à votre question, je vous communique la liste des biens immobiliers du CPAS :
Rue de la Charrette, 27 à 1200 BRUXELLES :...
Demande de justificatifs des dipenses
Réponse par Commune de Saint-Gilles à NOUREDDINE EL YAHYAOUI le .
En retard depuis longtemps
Bonjour monsieur El Yahyaoui,
Je vous prie d'accuser réception du courrier et du dossier ci-joints.
Bien cordialement,
Naïma AMARA
Coordinatio...
Demande de la liste complète du Patrimoine Artistique de la commune de Woluwe-Saint-Lambert.
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Monsieur le Bourgmestre Olivier MAINGAIN,
Par la présente, je souhaiterai obtenir une copie de la liste complète et détaillée du Patrimoine Artistiqu...
Demande d'informations sur le fonctionnement du stationnement payant à Woluwe-Saint-Lambert.
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Monsieur le Bourgmestre Olivier MAINGAIN,
Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne responsable des demandes d'accès à l'information...
Demande de liste complète de Tous les Bâtiments vides dans la commune de Woluwe-Saint-Lambert
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Monsieur le Bourgmestre Olivier MAINGAIN,
Pourriez-vous me faire parvenir dans le délai légal de 30 jours la liste complète de Tous les Bâtiments v...
L'utilisation de Google Analytics par le Site Web de la commune de Woluwe-Saint-Lambert ?
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Monsieur le Bourgmestre Olivier MAINGAIN,
Pourriez-vous me faire savoir si votre Site Web communal utilise Google Analytics ?
Si tel est le cas, j...
Demande d'informations sur la bonne Gouvernance de la commune de Woluwe-Saint-Lambert.
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur le Bourgmestre Olivier MAINGAIN,
Pourriez-vous, par la présente, me faire savoir si "un Comité de bonne gouvernance" à la commune de Woluwe...
Demande de la liste détaillée des surfaces commerciales mises en location et faisant parti du patrimoine communal.
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Monsieur Olivier MAINGAIN, Bourgmestre de la commune de Woluwe-Saint-Lambert,
Par la présente, et comme me le permettent la Loi belge et sa Constitut...