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Statut du personnel de la Commune de Watermael-Boitsfort
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Bonjour,
Voici les règlements demandés,
Bàv,
[1]cid:image001.jpg@01D2D010.F7CC2110 Anne Hiroux
Directrice des Ressources Humaines.
Serv...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 27 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville d'Antoing à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-jointe la notice explicative du Conseil du 27 mai dernier accompagnée des délibérations prises ce jour
Bien à vou...
Demande de la liste de toutes les ASBL de la Commune de Woluwe-Saint-Lambert.
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Monsieur le Bourgmestre Olivier MAINGAIN,
Pourriez-vous me faire parvenir la liste de toutes les ASBL de la Commune de Woluwe-Saint-Lambert ?
Je so...
La commune de Woluwe-Saint-Lambert et sa Citoyenne d'honneur AUNG SAN SUU KYI !
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur le Bourgmestre de la Commune de Woluwe-Saint-Lambert,
Monsieur Olivier MAINGAIN,
Par la présente, je me permets de vous écrire afin de con...
Désignation, rôle et fonctionnement réel du Médiateur de la commune de Woluwe-Saint-Lambert et demande de copie des rapports annuels.
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Monsieur le Bourgmestre Olivier MAINGAIN,
Par la présente, je souhaiterai connaître la raison du choix de Monsieur Benoît VANDERSMISSEN en tant que...
Agenda des séances du conseil du 1er semestre 2020 - Nouveau ROI du CCB - Convention et conditions d'emprunts (modalités) proposées par le Ville de Verviers pour l'exercice 2020
Réponse par La zone de secours Vesdre - Hoëgne & Plateau à Cheyrels le .
Abouti
Bonjour,
Comme demandé :
Agenda des séances du conseil de zone - 1er semestre 2020:
[1]image.png
et les documents en annexe.
Bien à vous,
Le jeu....
Liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur,
Veuillez trouver en annexe un courriel de Monsieur le bourgmestre, Olivier Maingain.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vous
Sabi...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Dour à Mia Salou le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame,
Nous accusons bonne réception de votre demande de copie numérique des
projets de délibérations et des notes de synthèse explicat...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
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Bonjour Monsieur Denoël,
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Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
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Demande d'informations sur le magazine mensuel communal WOLU INFO.
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Monsieur le Bourgmestre,
Par la présente, je souhaiterai obtenir les informations suivantes concernant le magazine mensuel de votre commune dénommé...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
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Abouti
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Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
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Monsieur,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de Monsieur le bourgmestre, Olivier Maingain à votre courrier du 20 octobre 2016.
Je vous en souha...
Contrat d'emphytéose et de concession des terrains communaux pour usage de parkings payants.
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Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Gembloux à Cédric PETIT, journal lesoir le .
Abouti
Madame, Monsieur,
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Bonjour,
Une proposition de décret (n°224), déposée le 13 juillet 2020 et actuellement discutée au Parlement wallon, permettra aux citoyens de consul...
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Réponse par Commune d'Ixelles à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour,
Suite à votre demande d'information, vous trouverez en annexe la composition des Cabinets du Bourgmestre et des Echevin(e)s de la Commune d'I...
Demande d'accès au dernier rapport d'activités de la commission de pilotage du système éducatif
Réponse par Ministère de la Fédération Wallonie-Bruxelles (Communauté Française) à M. de Woot le .
Abouti
Bonjour,
Veuillez trouver, ci-joint, le dernier rapport d’activités de la
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Bien à vous.
...
Contrat d assurance
Réponse par Commune de Stoumont à Joel beaupain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur Beaupain,
Veuillez trouver, en fichiers attachés, le courrier de réponse à votre
demande ainsi que ses annexes.
Cordialement,
Sébastien PO...
Avis juridique -diffusion séances Conseil communal
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Nous avons bien reçu votre demande.
Nous vous tenons au courant du suivi.
Bien à vous,
Jean-Louis MARCHAL
S...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Commune de Chapelle-lez-Herlaimont à parein le .
Abouti partiellement
CONSEIL COMMUNAL DU 25 OCTOBRE
2021
Ordre du jour
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ORDRE DU JOUR
SÉANCE PUBLIQUE
1.
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Statut des personnels de bars (à hôtesses)
Réponse par Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale à G&rard KERSTEN le .
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Ci-dessous, vous trouverez un mail qui relève de la compétence de l’ONSS. Pourriez-vous répondre à leur question?
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Mandaten en vergoedingen betaald aan bestuurders die benoemd zijn door de stad Brussel sinds 2006
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Abouti partiellement
La Ville de Bruxelles a répondu via l'email privé de Nina Verhaeghe.
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Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
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Evaluation de l'impact sur la vie privée lié à l'utilisation de Google Analytics
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à Paul-Olivier Dehaye le .
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Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint le courrier qui vous est adressé à la suite de
votre courriel du 15/12/2016.
Je vous en souhaite bonne...