Demandes similaires à 'Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal'
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Réponse par Commune de Saint-Gilles à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
La commune de Saint-Gilles ayant regroupé dans un même email ses réponses
à plusieurs demandes émanant de Transparencia.be nous avons dû
redispatcher...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Réponse par Commune d'Anderlecht à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel.
Nous l'avons transmis au Service adéquat pour suite voulue.
Bien à vous.
Informatie Inf...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Réponse par Commune de Koekelberg à Christophe Van Gheluwe le .
Refusé
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message qui a été transmis au service compétent.
Bien à vous,
Service Information
-----Message d'origine-----
D...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Réponse par Commune d'Auderghem à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Je transfère votre message auprès du service concerné.
Cordialement,
Thibault Delforge
________________________________________
De : Christ...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par Christophe Van Gheluwe le .
Refusé
Chère Ville de Bruxelles,
A ce stade, vous n'avez pas daigné répondre à ma demande de transmission de la liste de l'ensemble des mandats désignés par...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Demande envoyée à Commune de Berchem-Sainte-Agathe par Christophe Van Gheluwe le .
Refusé
En vertu de l'ordonnance régionale sur la transparence des mandats, je souhaite recevoir, sous forme électronique via cette même adresse email, la list...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Demande envoyée à Commune de Ganshoren par Christophe Van Gheluwe le .
Refusé
En vertu de l'ordonnance régionale sur la transparence des mandats, je souhaite recevoir, sous forme électronique via cette même adresse email, la list...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par Christophe Van Gheluwe le .
Refusé
En vertu de l'ordonnance régionale sur la transparence des mandats, je souhaite recevoir, sous forme électronique via cette même adresse email, la list...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Demande envoyée à Commune d'Uccle par Christophe Van Gheluwe le .
Refusé
Cher/Chère Commune d'Uccle,
En vertu de l'ordonnance régionale sur la transparence des mandats, je souhaite recevoir, sous forme électronique via cet...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Demande envoyée à Commune de Molenbeek-Saint-Jean par Christophe Van Gheluwe le .
Refusé
En vertu de l'ordonnance régionale sur la transparence des mandats, je souhaite recevoir, sous forme électronique via cette même adresse email, la list...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Réponse par Commune d'Ixelles à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Bonjour,
Cette information est disponibles dans les rapports annuels de la Commune,
publiés sur notre site web, à la page suivante:
[1]http://www...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de Monsieur le bourgmestre, Olivier Maingain à votre courrier du 20 octobre 2016.
Je vous en souha...
Liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
Réponse par Commune de Forest à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
ACCUSE DE RECEPTION
Nous accusons bonne réception de votre courriel, qui est transmis au(x) service(s) concerné(s).
Nous demeurons à votre disposition....
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Réponse par Commune de Watermael-Boitsfort à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur,
En réponse à votre demande du 19 octobre dernier, envoyée à partir du site
transparencia.be, j'ai le plaisir de vous communiquer les i...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Forest à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Madame,
Monsieur,
Veuillez trouver ci-dessous un récapitulatif des dispositifs de
surveillance installés sur le territoire communal, avec ment...
Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Forest par Aurélie Fogli le .
Abouti partiellement
n'ayant reçu aucune réponse de votre part, je me permets de vous adresser à nouveau ma demande du 5 juillet dernier.
Conformément à l'ordonnance de 2...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Réponse par Commune d'Evere à Christophe Van Gheluwe le .
Traité par courrier postal
Bonjour M. Van Gheluwe,
Nous accusons réception de votre demande. Elle est en cours d'examen.
Bien à vous,
Sandrine Van Den Eede
communication -...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Réponse par Commune de Forest à M. Mehmet Koksal le .
Information non détenue
ACCUSE DE RECEPTION
Nous accusons bonne réception de votre courriel, qui est transmis au(x) service(s) concerné(s).
Nous demeurons à votre disposition....
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Réponse par Commune de Schaerbeek à Christophe Van Gheluwe le .
Traité par courrier postal
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande d'accès à des multiples documents administratifs.
Au vu du nombre de documents demandés et du temp...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Pierre par Christophe Van Gheluwe le .
Traité par courrier postal
En vertu de l'ordonnance régionale sur la transparence des mandats, je souhaite recevoir, sous forme électronique via cette même adresse email, la list...
registre de sécurité des écoles de Forest
Réponse par Commune de Forest à claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
ACCUSE DE RECEPTION
Nous accusons bonne réception de votre courriel, qui est transmis au(x) service(s) concerné(s).
Nous demeurons à votre disposition....
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Demande envoyée à Commune d'Etterbeek par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Cher/Chère Commune d'Etterbeek,
En vertu de l'ordonnance régionale sur la transparence des mandats, je souhaite recevoir, sous forme électronique via...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Demande envoyée à Commune de Jette par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
En vertu de l'ordonnance régionale sur la transparence des mandats, je souhaite recevoir, sous forme électronique via cette même adresse email, la list...
Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Réponse par Commune de Forest à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
ACCUSE DE RECEPTION
Nous accusons bonne réception de votre courriel, qui est transmis au(x) service(s) concerné(s).
Nous demeurons à votre disposition....
Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
Réponse par Commune d'Etterbeek à Aurélie Fogli le .
Abouti
Chère Madame,
Nous avons bien reçu votre courriel relatif à la justification des
rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le Conse...