Demandes similaires à 'Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal' (page 8)
Monsieur,
Veuillez trouver nos réponses à vos questions dans votre mail ci-dessous.
Bien cordialement,
Christophe DE BLIECK
Commune...
Documents relatifs au captage d'eau d'Havrenne
Réponse par Ville de Rochefort à Willem Nicole le .
En retard depuis longtemps
Madame Willem,
Suite à votre demande, je vous transmets le document de délimitation des
zones de prévention du captage d’Havrenne.
Concernant le p...
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Chère Madame,
Aucun collaborateur actuel de cabinet ne dispose de mandats dérivés.
Bien à vous,
Laetitia Vander Borght
Commune de Woluwe-Saint-Pier...
Demande d'une Copie du Bail emphytéotique originel signé avec le Centre islamique et culturel de Belgique (CICB)
Demande envoyée à Ministre Koen Geens par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Monsieur le Ministre de la Justice, Koen GEENS,
Chère / Cher Cabinet,
Par la présente et en accord avec l'article 32 de la Constitution belge, je...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Basse Meuse (ZP 5281) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame,
Nous vous prions de trouve en pièce jointe la réponse de Monsieur le Chef de Corps ainsi que son annexe.
Nous vous en souhaitons bonne récepti...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur ARCHER,
En écho à votre demande, vous trouverez en pièce jointe les projets de délibération liées à la séance du Conseil communal du...
Rapport 2018 et plans de gestion (Liège et Verviers)
Réponse par CRAC - Centre Régional d'Aide aux Communes à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Mail n°4 des annexes.
Bonne réception.
Laurence Renard
Secrétaire
Centre régional d'Aide aux Communes
[1]Logo du centre régional...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Ciney à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Refusé
Monsieur Denoël,
Comme convenu, vous trouverez, ci-joint, toute la documentation relative
aux différents points inscrits à l'ordre du jour du Consei...
Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Pierre par Aurélie Fogli le .
Abouti partiellement
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Réponse par Commune d'Etterbeek à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Chère Madame,
Comme promis, nous revenons vers vous avec de nouvelles informations
- En ce qui concerne la Vie etterbeekoise, je...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Fernelmont à claude archer le .
Abouti
Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le préparatif de la séance publique du Conseil communal de mai....
Registre de sécurité des écoles de Woluwe-saint-pierre
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le .
Refusé
La commune de Woluwe-Saint-Pierre ne voulant pas répondre via
Transparencia m'a transmis le message ci-dessous via ma messagerie privée.
que je repub...
Mention de confidentialité imposée lors de la consultation d'enquêtes publiques
Message de suivi envoyé à Commune de Floreffe par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Madame Denis,
Merci pour les réponses à mes demandes d'explications et pour la transmission du document sollicité.
Merci également pour les explica...
Demande de transparence - Enquête publique - Dossier 10.671 (Maison Près la Tour)
Réponse par Ville de Huy à Frederic Baldan le .
Refusé
Bonjour,
Vous trouverez ci-dessus les pièces jointes transmises au demandeur par la
Ville de Huy le 14 août 2020 via l’outil WeTranfert.
B...
Statut du personnel de la Commune de Watermael-Boitsfort
Réponse par Commune de Watermael-Boitsfort à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour,
Voici les règlements demandés,
Bàv,
[1]cid:image001.jpg@01D2D010.F7CC2110 Anne Hiroux
Directrice des Ressources Humaines.
Serv...
Ordres du jour et des PV des réunions du Conseil de Police
Réponse par Zone de Police Vesdre (Verviers-Dison-Pepinster) (ZP 5289) à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur Van Gheluwe,
Tous les documents demandés se trouvent sur le site internet de la Zone de Police Vesdre depuis le 28 juin 2018, pour les retrou...
Ordre du jour des conseils communaux de 2021
Réponse par Commune de Waterloo à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur Van Gheluwe,
Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, les ordres du jour des Conseils communaux de janvier à juin 2021.
Je vous en so...
Mission d'évaluation du système d’asile/migration
Message de suivi envoyé à Office des étrangers -SPF intérieur par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Madame Roland,
Merci pour votre message.
La demande vous a été adressée via la plateforme Transparencia.be le 20 octobre 2022. Elle vous a été tran...
Liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
Réponse par Commune d'Anderlecht à AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Cher Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre courriel et revenons vers vous dans les meilleurs délais.
Avec mes salutations distinguées,
A....
Subsides octroyés par la COCOF à l'asbl Mondial Sport
Message de suivi envoyé à COCOF - Commission communautaire française par Christophe Van Gheluwe le .
Refusé
Madame VANSTECKELMAN,
J'ai bien reçu votre réponse dans laquelle vous me demandez de vous transmettre ma demande d'accès aux documents via courrier s...
Norme de productivité pour les agents du Commissariat général aux Réfugiés et aux Apatrides
Demande de reconsidération envoyée à Commissariat général aux réfugiés et aux apatrides par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Objet : Rappel - Demande de reconsidération relative à l’accès à des documents administratifs.
Monsieur Moens,
Le 15 septembre 2025, je vous ai adr...
Dates de début (et fin) de mandats de trois conseillers de Police
Demande envoyée à Zone de Police Vesdre (Verviers-Dison-Pepinster) (ZP 5289) par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Chère Zone de Police Vesdre (Verviers-Dison-Pepinster) n° 5289,
Je suis à la recherche de la date de début (et, le cas échéant, de la date de fin) du...
Ordres du jour et PV des réunions mensuelles des directeurs P&O
Message de suivi envoyé à SPF Stratégie & Appui (BOSA) par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Cher SPF BOSA,
Comme vous avez pu le constater, la Commission permanente de Contrôle linguistique confirme sans ambiguïté, dans son avis n° 57.398 du...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Réponse par Ville de Bruxelles à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiebaut,
Nous faisons suite à votre demande d’accès aux documents administratifs
sur la plateforme transparencia en date du 31 juillet 2...
Liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
Message de suivi envoyé à Commune de Woluwe-Saint-Pierre par AZOUZI Mohamed le .
Information non détenue
Chère Administration communale de Woluwe-Saint-Pierre,
Madame Géraldine Gillis,
Après près de 11 mois d'attente (19 octobre 2016), j'ai bien reçu su...