Demandes similaires à 'Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal' (page 7)

Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par AZOUZI Mohamed le .

Abouti

Monsieur le Bourgmestre de la Ville de Bruxelles, Par la présente, je tenais à savoir si votre Commune a mis à l'honneur Madame AUNG SAN SUU KYI et s...
Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Demande envoyée à Commune de Forest par AZOUZI Mohamed le .

Abouti

Monsieur le Bourgmestre de la Commune de Forest, Par la présente, je tenais à savoir si votre Commune a mis à l'honneur Madame AUNG SAN SUU KYI et si...
Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Demande envoyée à Commune d'Ixelles par AZOUZI Mohamed le .

Abouti

Madame le Bourgmestre de la Commune d'Ixelles, Par la présente, je tenais à savoir si votre Commune a mis à l'honneur Madame AUNG SAN SUU KYI et si o...
Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Demande envoyée à Commune de Jette par AZOUZI Mohamed le .

Abouti

Monsieur le Bourgmestre de la Commune de Jette, Par la présente, je tenais à savoir si votre Commune a mis à l'honneur Madame AUNG SAN SUU KYI et si...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Réponse par Commune de Schaerbeek à Christophe Van Gheluwe le .

Traité par courrier postal

Monsieur, Nous accusons réception de votre demande d'accès à des multiples documents administratifs. Au vu du nombre de documents demandés et du temp...
Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Demande envoyée à Commune de Berchem-Sainte-Agathe par AZOUZI Mohamed le .

En retard depuis longtemps

Monsieur le Bourgmestre de la Commune de Berchem-Sainte-Agathe, Par la présente, je tenais à savoir si votre Commune a mis à l'honneur Madame AUNG SA...
Rapports d'activité de l'ASBL Euro Brussels 2020
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par Christophe Van Gheluwe le .

Abouti partiellement

Bonjour, Ma demande concernait TOUS les rapports d'activité envoyé par l'asbl Euro Brussels 2020 à la Ville de Bruxelles. Vous m'avez transmis un s...
Liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
Message de suivi envoyé à Commune d'Evere par AZOUZI Mohamed le .

En retard depuis longtemps

Cher/Chère Commune de Woluwe-Saint-Lambert, Monsieur le Bourgmestre faisant fonction FOL Alain, Pourriez-vous enfin me faire parvenir les documents...
Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Demande envoyée à Commune d'Evere par AZOUZI Mohamed le .

En retard depuis longtemps

Monsieur le Bourgmestre de la Commune d'Evere, Par la présente, je tenais à savoir si votre Commune a mis à l'honneur Madame AUNG SAN SUU KYI et si o...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Message de suivi envoyé à Commune de Jette par Christophe Van Gheluwe le .

Abouti

Chère Commune de Jette, A ce stade, vous n'avez pas daigné répondre à ma demande de transmission de la liste de l'ensemble des mandats désignés par l...
Statut du personnel de la Commune de Woluwe-Saint-Pierre
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Ariane Thiébaut le .

Abouti

Chère Madame Comme mentionné dans notre email du 21.12.2018, la réponse à votre question a été publiée sur le site internet de notre commune sous l'ong...
Sommes versées à l'asbl Euro Brussels 2020
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Christophe Van Gheluwe le .

Abouti

Chère Ville de Bruxelles, Je souhaite connaître l'ensemble des montants, aides, subsides, remboursement de frais ou montants de toutes autres natures...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Seraing à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .

Abouti

Monsieur, Dès septembre prochain, les documents souhaités ( projets de délibérations et notes de synthèse liés aux points inscrits à l’ordre du jour...
Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Demande envoyée à Commune de Molenbeek-Saint-Jean par AZOUZI Mohamed le .

En retard depuis longtemps

Madame le Bourgmestre de la Commune de Molenbeek-Saint-Jean, Par la présente, je tenais à savoir si votre Commune a mis à l'honneur Madame AUNG SAN S...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune d'Uccle à claude archer le .

Abouti

Monsieur Archer,   Le Collège, lors de sa séance du 27 août 2024, a réservé une suite favorable à votre demande du 6 août 2024, complétée par l’en...
Rapport 2017 sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics
Demande envoyée à Commune de Watermael-Boitsfort par Christophe Van Gheluwe le .

Abouti

Bonjour, Sur base de l'Art. 11 de l'ordonnance conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune sur la transparen...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Liège à Ligue des Droits Humains le .

Refusé

Madame, Je fais suite à votre courriel du 24 novembre 2023, lequel est en tous points identique à celui que vous nous aviez adressé en mars 2022.  Au...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Watermael-Boitsfort à claude archer le .

En attente de classement

Bonjour,   Voici le dernier rapport (2023) de Belfius concernant notre commune. La version 2024 contient des erreurs qui sont en cours de correction...
Liste détaillée de tous les mandats du CPAS de Woluwe-Saint-Lambert.
Réponse par CPAS Woluwe Saint-Lambert à AZOUZI Mohamed le .

Abouti partiellement

Monsieur AZOUZI, En réponse à votre question, je vous communique la liste des biens immobiliers du CPAS : Rue de la Charrette, 27 à 1200 BRUXELLES :...
Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Demande envoyée à Commune d'Etterbeek par AZOUZI Mohamed le .

Abouti

Monsieur le Bourgmestre de la Commune d'Etterbeek, Par la présente, je tenais à savoir si votre Commune a mis à l'honneur Madame AUNG SAN SUU KYI et...
statistique/listing des logements inoccupés à Charleroi depuis l'instauration de la taxe sur les logements inoccupés
Réponse par Ville de Charleroi à Sofia le .

Abouti

Bonjour, Suite à votre demande, veuillez trouver ci-annexé l’inventaire mis à jour des bâtiments inhabitables. Je vous en souhaite bonne réception....
Ordre du jour des conseils communaux de 2021
Réponse par Commune de Braine-l'Alleud à Christophe Van Gheluwe le .

Abouti

Monsieur Van Gheluwe, Suite à la décision n°206 de la Commission d'accès aux documents administratifs, réceptionnée par nos soins en date du 18.10.20...
Rapport 2017 sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics
Demande envoyée à Commune de Forest par Christophe Van Gheluwe le .

Abouti partiellement

Bonjour, Sur base de l'Art. 11 de l'ordonnance conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune sur la transparen...
Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Demande envoyée à Commune de Schaerbeek par AZOUZI Mohamed le .

Réponse inattendue

Monsieur le Bourgmestre de la Commune de Schaerbeek, Par la présente, je tenais à savoir si votre Commune a mis à l'honneur Madame AUNG SAN SUU KYI e...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Ligue des Droits Humains le .

Abouti

Bonjour, Nous nous permettons de vous renvoyer à la délibération du Collège des Bourgmestre et Echevins du 17.05.2023 jointe en annexe, ainsi qu'à nos...