Demandes similaires à 'Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal' (page 5)
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Message de suivi envoyé à Commune de Ganshoren par Christophe Van Gheluwe le .
Refusé
Chère Commune de Ganshoren,
A ce stade, vous n'avez pas daigné répondre à ma demande de transmission de la liste de l'ensemble des mandats désignés p...
Stade national : sommes enregistrées au budget communal ordinaire ou extraordinaire
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Christophe Van Gheluwe le .
Refusé
Chère Ville de Bruxelles,
Je souhaite connaître l'ensemble des sommes, quelle qu'en soit la nature, enregistrées au budget communal ordinaire ou extr...
Rapport 2017 sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics
Demande envoyée à Commune de Ganshoren par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Sur base de l'Art. 11 de l'ordonnance conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune sur la transparen...
Rapport 2017 sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics
Demande envoyée à Commune de Jette par Christophe Van Gheluwe le .
Refusé
Bonjour,
Sur base de l'Art. 11 de l'ordonnance conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune sur la transparen...
Rapport 2017 sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics
Demande envoyée à Commune d'Etterbeek par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Bonjour,
Sur base de l'Art. 11 de l'ordonnance conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune sur la transparen...
Mandaten en vergoedingen betaald aan bestuurders die benoemd zijn door de gemeente
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à Yves Coudron le .
Information non détenue
Meneer,
Bijgevoegd vindt u de beraadslaging van het College van burgemeester en schepenen.
Ik wens er u goede ontvangst van.
Met vriendelijke groe...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune d'Evere à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti partiellement
De : Communication (AC-Evere)
Envoyé : mercredi 15 septembre 2021 09:12
Objet : Conseil Communal - Gemeenteraad - Evere
Bonjour,
Vous trouve...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à M. Mehmet Koksal le .
Refusé
Après 5 mois, ce 19 mars 2019, la commune de Woluwe St Pierre a fourni la
liste par bureau de vote des 1161 procurations fournies lors des élections...
Travaux publics 2001-2016
Demande envoyée à Commune d'Anderlecht par Isabelle Rosin. Commentée par Christophe Van Gheluwe le .
En attente de classement
Le message ci-dessous a été envoyé à la Commune d'Anderlecht par les administrateurs de Transparencia.
Monsieur Tomas,
Je vous invite à prendre co...
Mandat de conseiller communal (Rudi Vervoort)
Réponse par Commune d'Evere à Christophe Van Gheluwe le .
Traité par courrier postal
Monsieur Van Gheluwe,
En attachement, je vous prie de trouver la réponse du Collège des
bourgmestre et échevins à votre courriel du 8 janvier 20...
Identité des membres des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS : 3 législatures
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à claude archer le .
Abouti
Jurisprudence positive : Ci joint la décision 399.20 de la CADA forçant la
commune de Berchem-St Agathe à transmettre les informations demandées.
Mie...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Réponse par Commune de Watermael-Boitsfort à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur,
En réponse à votre demande du 19 octobre dernier, envoyée à partir du site
transparencia.be, j'ai le plaisir de vous communiquer les i...
Objet : Demande d'accès à la liste des défunts de votre commune
Réponse par Commune de Tellin à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard,
Bonjour,
Je vous prie de trouver en pièces jointes les listes des défunts par cimetière.
Je vous en souhaite bonne réception.
Cordia...
Conseil communal - séance du mardi 25 juin 2024 - documents administratifs
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Patrick Installé le .
Refusé
Cher Monsieur
Je fais suite à votre demande de ce 24 juin.
Conformément à l’article 20 §3 du Décret et ordonnance conjoints du
16.05.2019 de la Ré...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Waiting clarification
Bonjour Madame,
Nous avons bien pris connaissance de votre demain. Je me chargerai de vous
répondre dès mon retour de vacances (semaine du 15/07...
Demande de documents sur le traitement et la collecte de données personnelles
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Tactic Asbl le .
Refusé
Cher Monsieur
Pour votre information, nous n'avons pas reçu la copie de votre carte d'identité comme annoncé.
Bien à vous,
Géraldine Gillis
Commune de...
Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Réponse par Commune de Watermael-Boitsfort à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Cher Monsieur,
Votre mail m'a bien été transmis et je vous en remercie.
Le conseil communal de Watermael-Boitsfort n'a pas mis à l'honneur Mada...
Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Pierre par AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur le Bourgmestre de la Commune de Woluwe-Saint-Pierre,
Par la présente, je tenais à savoir si votre Commune a mis à l'honneur Madame AUNG SAN...
Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Réponse par Commune d'Uccle à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur Azouzi ,
En réponse à votre requête, nous avons l'honneur de vous faire savoir que
Madame Aung San Suu Kyi a fait l'objet d'une motion...
Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Réponse par Commune d'Auderghem à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Bonjour,
Le Conseil communal d'Auderghem, réuni en séance le 25.10.2007, a adopté une motion de soutien à Madame Aung Sang Suu Kyi et aux démocrates b...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Réponse par Commune d'Evere à Christophe Van Gheluwe le .
Traité par courrier postal
Bonjour M. Van Gheluwe,
Nous accusons réception de votre demande. Elle est en cours d'examen.
Bien à vous,
Sandrine Van Den Eede
communication -...
Demande de copie complète du dossier d'appel d'offre - Œuvres artistiques propriété par la STIB.
Réponse par STIB - Société des transports intercommunaux de Bruxelles à AZOUZI Mohamed le .
Erreur lors de l'envoi
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recipients. Thi...
PV du collège des bourgmestre et échevins : mars à décembre 2023
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le .
Refusé
Cher Monsieur
Nous accusons bonne réception de votre demande de ce 26 décembre 2023.
En application de l'article 20 du Décret et ordonnance conjoints d...
Parking gratuit : Mandataires publics figurant sur la liste blanche d'exemption
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Philippe Lawson, journaliste à L-post le .
En attente de classement
Cher Monsieur
Je vous prie de noter que les informations demandées vous ont été transmises par email du 24.11.2023.
N'hésitez pas à revenir vers nous s...
permis d’abattage de 408 arbres dans le Parc de Woluwe. permis 19PFU1719959
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Pierre par claude archer le .
Abouti
Chère Commune de Woluwe-Saint-Pierre,
Chère Madame Gillis,
je vous envoie via le site transparencia.be copie de ma demande de copie électronique env...