Demandes similaires à 'Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal' (page 4)

Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le .

En retard depuis longtemps

Résumé de la réponse du collège de Woluwe St pierre : "Veuillez prendre rendez-vous pour venir consulter et demander copie du document en nos bureaux...
Objectifs du Bourgemestre et de son cabinet et évaluations
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le .

En attente de classement

Refus de Transparence de Woluwe Saint Pierre:  La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails privés afin que personne ne puiss...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Message de suivi envoyé à Commune de Berchem-Sainte-Agathe par Christophe Van Gheluwe le .

Refusé

Chère Commune de Berchem-Sainte-Agathe, A ce stade, vous n'avez pas daigné donner de suite favorable à ma demande de transmission de la liste de l'en...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Réponse par Commune d'Ixelles à Christophe Van Gheluwe le .

Abouti

Bonjour,   Cette information est disponibles dans les rapports annuels de la Commune, publiés sur notre site web, à la page suivante: [1]http://www...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Réponse par Commune de Saint-Gilles à Christophe Van Gheluwe le .

Abouti

La commune de Saint-Gilles ayant regroupé dans un même email ses réponses à plusieurs demandes émanant de Transparencia.be nous avons dû redispatcher...
Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le .

En attente de classement

REFUS DE TRANSPARENCE DE WOLUWE ST PIERRE:  La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails privés afin que personne ne puisse l...
Appel d'offre - Huissier de Justice
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par José Carlos Engra le .

En retard depuis longtemps

Je voudrais avoir accès à l'appel d'offre et contrat signé entre l'Administration communale et la société d'huissiers de justice Leroy & Partners pour...
Processus décisionnel de l'urbanisme
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le .

En attente de classement

REFUS DE TRANSPARENCE DE LA COMMUNE DE WOLUWE ST PIERRE:  La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails privés afin que person...
Utilisation des recettes de parking dans la Commune
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le .

En attente de classement

REFUS DE TRANSPARENCE DE LA COMMUNE DE WOLUWE ST PIERRE:  La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails privés afin que person...
Copie interpellation citoyenne du 26 février 2018
Réponse par Ville de Verviers à Christophe Van Gheluwe le .

Abouti

Monsieur VAN GHELUWE, Vous trouverez ci-joint une copie du P.V. approuvé (séance publique + annexes) de la séance du Conseil communal 26 février dernie...
Mandaten en vergoedingen betaald aan bestuurders die benoemd zijn door de gemeente
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à Yves Coudron le .

En attente d'une demande de reconsidération

Meneer, Bijgevoegd vindt u de beraadslaging van het College van burgemeester en schepenen. Ik wens er u goede ontvangst van. Met vriendelijke groe...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Réponse par Commune d'Anderlecht à Christophe Van Gheluwe le .

Abouti

Monsieur Van Gheluwe, Voici en annexe la liste des mandats anderlechtois. Bien à vous. Gregory DE COCK Assemblées. Vergaderingen Assemblées Prot...
Rapport 2017 sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics
Demande envoyée à Commune d'Anderlecht par Christophe Van Gheluwe le .

Abouti

Bonjour, Sur base de l'Art. 11 de l'ordonnance conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune sur la transparen...
Rapport 2017 sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics
Demande envoyée à Commune d'Auderghem par Christophe Van Gheluwe le .

Abouti

Bonjour, Sur base de l'Art. 11 de l'ordonnance conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune sur la transparen...
Rapport 2017 sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Christophe Van Gheluwe le .

Abouti

Bonjour, Sur base de l'Art. 11 de l'ordonnance conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune sur la transparen...
Rapport 2017 sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics
Demande envoyée à Commune de Saint-Gilles par Christophe Van Gheluwe le .

Abouti

Bonjour, Sur base de l'Art. 11 de l'ordonnance conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune sur la transparen...
Rapport 2017 sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Pierre par Christophe Van Gheluwe le .

Abouti

Bonjour, Sur base de l'Art. 11 de l'ordonnance conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune sur la transparen...
Rapport 2017 sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics
Demande envoyée à Commune d'Uccle par Christophe Van Gheluwe le .

Abouti

Bonjour, Sur base de l'Art. 11 de l'ordonnance conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune sur la transparen...
Rapport 2017 sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics
Demande envoyée à Commune de Koekelberg par Christophe Van Gheluwe le .

Abouti

Bonjour, Sur base de l'Art. 11 de l'ordonnance conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune sur la transparen...
Vraag in naam van de Openbaarheid van bestuur - Mandaten sociale huisvestingsmaatschappij
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à Yves Coudron le .

En attente d'une demande de reconsidération

Geachte heer Courdon, Wij hebben uw aanvraag goed ontvangen en deze wordt momenteel verwerkt door ons bestuur. Wij zullen niet nalaten bij u terug...
Mandaten en vergoedingen betaald aan bestuurders die benoemd zijn door de gemeente
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à Yves Coudron le .

En attente d'une demande de reconsidération

Geachte heer Courdon, Wij hebben uw aanvraag goed ontvangen en deze wordt momenteel verwerkt door ons bestuur. Wij zullen niet nalaten bij u terug...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par Christophe Van Gheluwe le .

Refusé

Chère Ville de Bruxelles, A ce stade, vous n'avez pas daigné répondre à ma demande de transmission de la liste de l'ensemble des mandats désignés par...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Réponse par Commune d'Auderghem à Christophe Van Gheluwe le .

Abouti partiellement

Bonjour, Vous pouvez consulter toutes les décisions prises en séance publique du Conseil communal d'Auderghem via le lien suivant : http://www.auderg...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Réponse par Commune de Koekelberg à Christophe Van Gheluwe le .

Refusé

Bonjour, Nous avons bien reçu votre message qui a été transmis au service compétent. Bien à vous, Service Information -----Message d'origine----- D...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Message de suivi envoyé à Commune d'Uccle par Christophe Van Gheluwe le .

Refusé

Chère Commune d'Uccle, A ce stade, vous n'avez pas daigné répondre à ma demande de transmission de la liste de l'ensemble des mandats désignés par le...