Demandes similaires à 'Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal' (page 20)
Passage Chambon (1020 Laeken) -correspondances Ville de BXL/Région BXL
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à vos quatre demandes du 2 novembre 2021.
En raison des recherches importantes nécessaires pour répondre à celles...
Parking Parvis Notre-Dame à 1020 Laeken : arrêté de police
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Contact pris avec le service compétent, il nous assure que le message a bien été relayé auprès de la police.
Les personnes qui sont...
Demande concernant un administrateur de Vivaqua
Message de suivi envoyé à Vivaqua par Christophe Van Gheluwe le .
En attente d'une demande de reconsidération
Madame Van Brussel,
Merci pour votre réponse rapide.
Ma demande est adressée à Vivaqua et pas au cabinet du bourgmestre à la commune de Baine-l'All...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Namur (ZP 5303) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame,
Monsieur,
La zone de police ZP 5269 a pris connaissance de vos courriels du 25
février et 16 mars 2022 nous demandant de répondre...
Parking gratuit : Mandataires publics figurant sur la liste blanche d'exemption
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à Philippe Lawson, journaliste à L-post le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Lawson,
Suite à votre mail du 14 novembre,
Nous vous informons qu’aucune dérogation n'est donnée à Berchem-Ste-Agathe
aux man...
Demande de clarification concernant un texte imprimé reçu dans le cadre de l’affaire numéro 24/1344/A
Demande envoyée à Secrétaire d’État au Budget et à la Protection des consommateurs, adjointe au ministre de la Justice et de la Mer du Nord par Kapata Patricia le .
En retard depuis longtemps
Madame la Ministre,
Veuillez trouver ci-joint une copie de la lettre adressée au Président du Tribunal du travail de Liège.
Je vous prie de bien vo...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Ville de Châtelet à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Veuillez trouver en pièces jointes, l’ordre du jour complet de la séance
publique du Conseil communal du 28.06.2021 ainsi que l...
Liste des subsides attribués par la Ville/commune en 2019-2020
Réponse par Ville de Fleurus à Mia Salou le .
Abouti
Madame,
Comme convenu, je vous prie de bien vouloir trouver, en annexe de la
présente, un courrier qui vous est adressé à la demande du collège...
Etude d'incidence HORECA -Ancienne Gare de Laeken
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 29 mars.
Le document faisant l’objet de votre demande n’existe pas.
Cordialeme...
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Réponse par Commune de Schaerbeek à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour,
Conformément à la décision de la CADA du 29/09/2017 (n°205.17), vous trouverez les informations dont dispose la commune quant à la compositio...
Parc Annie Cordy -nettoyage/sablage piliers entrée
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 27 mars.
Information prise auprès des services compétents, le document demandé
n’ex...
Demande de la liste complète des logements que gère la SLRB dans notre Région ?
Demande envoyée à SLRB - Société du Logement de la Région de Bruxelles-Capitale par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Pourriez-vous me faire parvenir la liste complète des logements que la SLRB gère dans notre Région ?
Merci de respecter l'article 32 de la Constituti...
Contrat de quartier Bockstael -PV serre urbaine
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 11 mars.
Information prise auprès des services compétent, il appert que les
documents d...
Passage Chambon (Laeken) -Correspondance Bruxelles-Ville/INFRABEL
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 16 avril 2021.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
https...
Passage Chambon (Laeken) -Etude patrimoniale
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 7 septembre 2021 .
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
h...
Fresque George Floyd -Convention artiste
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 13 septembre 2021 .
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :...
Piste Cyclo-piétonne ancienne Gare de Laeken (Contrat de quartier Bockstael) -processus participatif
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 11.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, les documents demandés...
Réunion/Correspondances 01/09/2021 -Aménagements de l'ancienne Gare de Laeken
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 06.06.2022.
Information prise auprès des services compétents, le document demandé
n...
Passage Chambon -Laeken 1020 - Reaffectation budgétaire
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 16 avril.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
https://ww...
Contrat de quartier Bockstael -Passage Chambon courrier 2017
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois ,
Je fais référence à votre demande du 31 mai 2021.
Le document demandé est disponible à l'adresse suivante :
https://www...
Contrat de quartier Bockstael -PV serre urbaine atelier 15/06/2021
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 16 juin 2021.
Le document demandé est disponible à l'adresse suivante :
https://www...
Contrat de rénovation urbaine Stephenson-Reine (CRU 8) -correspondances Ville de BXL
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 21 juin 2023.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
https:...
Echange correspondances entre Ville BXL/BELIRIS -piste cyclo-piétonne à 1020 Laeken
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 28.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que les
document...
Appel d'offre & contrats signés entre la Ville de BXL & le Cabinet Uyttendaele
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 08.05.2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https...
Bruit de voisinage, demandes et derogations de bourgmestre Foire du Midi
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le .
Abouti
Madame Patterson,
Je fais référence à votre demande du 8 juin 2021.
Information prise auprès des services compétents, le document demandé...