Demandes similaires à 'Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal' (page 14)
Demande concernant les contrats de quartier/contrats de quartier durables
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'administration, je souhaite recevoir copie, sous forme électronique via cette même adresse ema...
Cahier des charges - réaménagement du coeur de Forest
Réponse par Commune de Forest à Lecocq le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre email.
Le cahier des charges a été publié par Bruxelles Mobilité et non par la
Commune de Forest....
Etude d'incidence lotissement rue des Saules 2018G0004-AF
Réponse par Ville de Verviers à Comité de quartier de Mangombroux le .
Abouti
Bonjour,
Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf transmis via WeTransfert par la Ville de Verviers dans son message du 6 a...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Jette à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour M. Archer,
Nous avons bien reçu votre demande et en accusons bonne réception.
Vous recevrez une réponse endéans les 20 jours ouvrables (à da...
Statut du personnel de la Commune de Forest
Réponse par Commune de Forest à Ariane Thiébaut le .
Abouti
ACCUSE DE RECEPTION
Nous accusons bonne réception de votre courriel, qui est transmis au(x) service(s) concerné(s).
Nous demeurons à votre disposition....
Question concernant un membre d'un comité de secteur d'Ores Assets
Réponse par ORES Assets à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Bonjour Monsieur Van Gheluwe
Avec l'assentiment de Monsieur Scourneau, qui me lit en copie, je vous
informe de ce que ce dernier a renoncé à toute r...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Réponse par Commune de Saint-Gilles à M. Mehmet Koksal le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur Koksal,
Nous faisons suite à votre demande de communication de documents du 18
octobre 2018.
Nous vous prions de trouver en annexe co...
Ecoles communales - conseils de participation
Réponse par Commune de Saint-Gilles à Antoine Saint-Denis le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande.
Bien à vous.
_______________________________________
Département des Affaires générales
Commune de Sain...
P.V. du collège pour le mois d'août 2019
Réponse par Commune de Ganshoren à Loris De Giusti le .
En attente de classement
Bonjour M. De Giusti,
En annexe, vous trouverez les procès-verbaux des deux séances qui ont eu lieu en aout 2019.
Nous vous en souhaitons bonne récep...
Composition du/des cabinet(s) / Samenstelling van de kabinetten
Réponse par Ministre Daniel Bacquelaine à Cabineto le .
En retard depuis longtemps
Monsieur Van Gheluwe,
Faisant suite à votre demande, je vous informe que la composition des organes stratégiques du gouvernement fédéral (noms et fonc...
Composition du/des cabinet(s)
Réponse par Ministre Rachid Madrane à Cabineto le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message du 9 novembre - l'usage de la fonction "lu" vous aurait rassuré facilement. Votre demande est en traitem...
Composition du/des cabinet(s) / Samenstelling van de kabinetten
Message de suivi envoyé à Ministre Denis Ducarme par Cabineto le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
N'ayant pas reçu d'accusé de réception de mon message du 9 novembre 2019 concernant la Composition du/des cabinet(s), je me permets de vous...
Composition du/des cabinet(s) / Samenstelling van de kabinetten
Message de suivi envoyé à Ministre Sophie Wilmès par Cabineto le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
N'ayant pas reçu d'accusé de réception de mon message du 9 novembre 2019 concernant la Composition du/des cabinet(s), je me permets de vous...
Composition du/des cabinet(s) / Samenstelling van de kabinetten
Message de suivi envoyé à Ministre Marie-Christine Marghem par Cabineto le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
N'ayant pas reçu d'accusé de réception de mon message du 9 novembre 2019 concernant la Composition du/des cabinet(s), je me permets de vous...
Composition du/des cabinet(s)
Message de suivi envoyé à Ministre Isabelle Simonis par Cabineto le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
N'ayant pas reçu d'accusé de réception de mon message du 9 novembre 2019 concernant la Composition du/des cabinet(s), je me permets de vous...
Composition du/des cabinet(s) / Samenstelling van de kabinetten
Message de suivi envoyé à Ministre Didier Reynders par Cabineto le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
N'ayant pas reçu d'accusé de réception de mon message du 9 novembre 2019 concernant la Composition du/des cabinet(s), je me permets de vous...
Composition du/des cabinet(s) / Samenstelling van de kabinetten
Message de suivi envoyé à Ministre François Bellot par Cabineto le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
N'ayant pas reçu d'accusé de réception de mon message du 9 novembre 2019 concernant la Composition du/des cabinet(s), je me permets de vous...
Composition du/des cabinet(s) / Samenstelling van de kabinetten
Réponse par Premier ministre Charles Michel à Cabineto le .
En retard depuis longtemps
Chère Madame,
Cher Monsieur,
Faisant suite à votre demande, je vous informe que la composition des organes stratégiques du gouvernement fédéral (nom...
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Réponse par Commune de Forest à Ariane Thiébaut le .
Abouti
ACCUSE DE RECEPTION
Nous accusons bonne réception de votre courriel, qui est transmis au(x) service(s) concerné(s).
Nous demeurons à votre disposition....
La liste nominative reprenant toutes les personnalités mises à l’honneur ou suspendues, en date de ce jour, par la Commune de Berchem-Sainte-Agathe
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Cher Monsieur,
Désolée pour le retard de notre réponse. Je ne pense pas que votre demande initiale était parvenue jusqu'à moi, mais voici les informat...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Commune de Watermael-Boitsfort à Camille Coomans le .
Abouti
Bonjour,
Les voyages des membres du Collège échevinal figurent dans les rapports annuels relatifs à la transparence des rémunérations. Je vous adresse...
Avis de la Commission pour la Protection de la Vie Privée
Réponse par Ville de Liège à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre message.
Nous le transmettons aux autorités compétentes.
Nous vous souhaitons une agréable journé...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Réponse par Commune de Saint-Gilles à Ariane Thiébaut le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint copie de la réponse de la Commune de Saint-Gilles à votre demande.
Je vous en souhait...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Bonjour Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre courriel et nous le transmettons au Cabinet de
Monsieur le Bourgmestre qui nous lit en copie....
Liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
Réponse par Commune de Saint-Gilles à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Voici la liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
transmise par la Commune de Saint-Gilles.
LISTE DES ASBL SUBSIDIEES PAR LE PR...