Demandes similaires à 'Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal' (page 13)
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à claude archer le .
Refusé
Monsieur Archer,
Nous vous remercions d'avoir identifier votre demande en nous transmettant une copie de votre carte d'identité.
Entre-temps, nous avo...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Commune de Saint-Gilles à Pilet Arnaud le .
En retard depuis longtemps
Cher Monsieur,
Je me permets de vous transmettre la circulaire du Ministre-Président
Vervoort du 23/07/2018 adressée aux Bourgmestres et relative à...
jumelage BERKANE SAINT GILLES
Réponse par Commune de Saint-Gilles à NOUREDDINE EL YAHYAOUI le .
En retard depuis longtemps
Cher M. El Yahyaoui,
Le service Solidarité Nord / Sud vous a apporté les informations demandées
par mail.
Bien cordialement.
Doltza Sanchez Pard...
Registre 2018 des demandes de documents administratifs sollicitées par les citoyens à la Ville de Verviers
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .
Abouti
Madame CHEYRELS,
Vous trouverez ci-joint le registre 2018 comme souhaité.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vous,
-----Message d'origine----...
Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
La note de synthèse explicative est systématiquement publiée depuis plusieurs années sur le site internet communal, sous la rubrique...
Registres 2019 et 2020 des demandes de documents administratifs sollicitées par les citoyens à la Ville de Verviers
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .
Abouti
Madame CHEYRELS,
Voici comme demandé.
Je vous en souhaite bonne réception.
-----Message d'origine-----
De : Cheyrels <[FOI #2111 email]>
Envoyé : merc...
Demande de l'avis motivé de la Fermeture de l'agence Actiris Woluwe-Saint-Lambert aujourd'hui ,15 novembre 2017 !
Demande envoyée à Actiris par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Monsieur le Directeur Général d'Actiris Grégor Chapelle,
Pourriez-vous me faire parvenir la raison officielle motivée de la fermeture de l'Antenne Ac...
Propriétés communales
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par Ibrahim Rs le .
Abouti
Bonjour,
Je vous rappelle par cet email que je suis toujours en attente de ma demande d'informations concernant les Propriétés communales.
Veuille...
Bonjour
Vous trouverez ci-joint les données demandées
Bien à vous
Team Agenda
web | www.visitbrussels.brussels
web | www.agenda.brusse...
Arrêtés d'inhabitabilité
Réponse par Commune de Saint-Gilles à N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Madame ou Monsieur,
Je prends note de votre courriel du 24 avril 2024.
Son envoi étonne. En effet l’administration communale vous a adressé un
co...
annexes au PV du Conseil communal du 23 février 2017
Réponse par Commune de Saint-Gilles à Antoine Saint-Denis le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Pourriez-vous nous préciser quelles sont les délibérations pour lesquelles
vous souhaitez disposer des annexes.
Nous vous remercions de no...
Travaux publics de Saint-Gilles
Réponse par Commune de Saint-Gilles à Saadi Bensamoun le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande.
Bien à vous.
_______________________________________
Département des Affaires générales
Commune de...
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par Ariane Thiébaut le .
Abouti
Chère Commune de Saint-Josse-ten-Noode,
Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne responsable des demandes d'accès à l'information pu...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Saint-Josse-ten-Noode
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Saint-Josse-ten-Noode,
Monsieur le Bourgmestre Emir KIR,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonna...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Saint-Gilles
Demande envoyée à Commune de Saint-Gilles par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Saint-Gilles,
Monsieur le Bourgmestre Charles PICQUE,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance...
Liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
Message de suivi envoyé à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Monsieur le Bourgmestre Emir KIR,
A ce stade, vous n'avez pas daigné répondre à ma demande de transmission de la Liste des ASBL subsidiées par le pro...
Travaux publics SJTN
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par Saadi Bensamoun le .
En retard depuis longtemps
A l'attention de l'administration communale de Saint-Josse :
Cher Madame, cher Monsieur,
En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'...
Statut du personnel de la Commune de Saint-Josse-ten-Noode
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par Ariane Thiébaut le .
Refusé
Chère Commune de Saint-Josse-ten-Noode,
Merci de bien vouloir transférer ce message à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publ...
Primes pour fonctions supérieures -données statistiques et critères d'attribution (SAINT-GILLES)
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Saint-Gilles par CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Maison Près la Tour - Vente & Urbanisme - Demande d'informations, de précisions et de copies
Demande envoyée à Ville de Huy par Frederic Baldan le .
En retard depuis longtemps
A l’attention du Collège, du Conseil Communal et du Directeur Général de la Ville de Huy,
La présente faisant suite :
Au recommandé reçu le 05 sept...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par Pilet Arnaud le .
En retard depuis longtemps
demande de document en version électronique : enquête RTBF
Je souhaite comprendre comment les listes électorales sont gérées par les communes. Il sem...
Logements insalubres
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par Ibrahim Rs le .
En attente d'une demande de reconsidération
Il y a quelques années je me souviens que dans le bulletin communal trimestriel il y avait une page dans laquelle était recensée la liste des logements...
Annexes des points publics du conseil communal de janvier 2019
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par claude archer le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Saint-Josse-ten-Noode,
Merci d'avoir publié des notes explicatives du conseil communal de Janvier sur le site de la commune
http://...
Demande concernant les contrats de quartier/contrats de quartier durables
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'administration, je souhaite recevoir copie, sous forme électronique via cette même adresse ema...
Cahier des charges - réaménagement du coeur de Forest
Réponse par Commune de Forest à Lecocq le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre email.
Le cahier des charges a été publié par Bruxelles Mobilité et non par la
Commune de Forest....