Demandes similaires à 'Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal' (page 12)
Subsides et/ou emplois ACS octroyés par Actiris à l'asbl Mondial Sport
Réponse par Actiris à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Bonjour,
Nous sommes désolés, mais il semble que nous n'ayons pas vu/reçu votre dernier mail. Pourriez-vous nous le transférer et nous dire à quelle a...
Points spécifiques des PV du Collège de Police
Demande envoyée à Zone de Police Vesdre (Verviers-Dison-Pepinster) (ZP 5289) par Christophe Van Gheluwe le .
Traité par courrier postal
Chère Zone de Police Vesdre,
Par la présente et sur base de l'article 32 de la Constitution et des législations sur la Publicité de l'administration,...
Mandataires publiques figurant sur la liste blanche de Parking.brussels.
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à Adrien de Marneffe, journaliste à lalibre.be le .
Abouti
Bonjour Monsieur Marneffe,
Je transfère votre mail aux services concernés qui nous lisent en copie.
Bien à vous,
Rachel
═══════════════════════...
Documents ayant trait à la rémunération de l’administrateur général de la RTBF
Demande envoyée à RTBF - Administrateur général de la Radio Télévision Belge Francophone par Christophe Van Gheluwe le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Par la présente et en vertu de l’article 32 de la Constitution et des législations sur la transparence administrative, je souhaite obtenir,...
PV réunion du CA du 12 juin 2019
Demande envoyée à ISPPC - Intercommunale de Santé Publique du Pays de Charleroi par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti partiellement
Chère ISPPC - Intercommunale de Santé Publique du Pays de Charleroi,
Par la présente je souhaite obtenir copie, par email en réponse à ce message, du...
Prestations d’avocats pour le compte de la Région dans l’affaire Venyo Europe SA
Demande envoyée à Ministre Willy Borsus par Christophe Van Gheluwe le .
Traité par courrier postal
Monsieur le Ministre,
Cher Willy Borsus,
Je souhaiterais obtenir copies, sous format électronique et par retour de mail, de documents administratifs...
Compétences et organisation du fonctionnement de Bruxelles Logement
Réponse par Bruxelles Logement à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Cher Monsieur Van Gheluwe,
Veuillez nous excuser pour notre réponse tardive.
Ci-dessous, vous trouverez via un hyperlien des informations sur notre...
étude parking autour du Stade de l'USG de Novembre 2021
Demande envoyée à Commune de Forest par Stephan Hahn le .
En attente de classement
Faisant référence au conseil communal du 23 Novembre 2021, et plus précisement à l'"Interpellation concernant la gestion du stationnement autour du sta...
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Réponse par Commune de Saint-Gilles à Ariane Thiébaut le .
Abouti partiellement
Chère Madame Thiébaut,
Comme suite à votre demande, nous vous informons qu'un courrier postal est
envoyé ce jour à votre adresse personnelle.
Nous...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Forest à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Bonjour Madame,
Je suis une collaboratrice de Mme El Hamidine, Bourgmestre ff de Forest.
Je vous remercie pour votre courriel dont j'ai pris connaissa...
Comptes et budgets du CPAS de Verviers de 2018 et 2019
Réponse par CPAS de Verviers à Cheyrels le .
Abouti
Bonjour,
Voici les documents pour l’année 2019 qui ont été transmis par le CPAS de
Verviers à la demanderesse.
Bien à vous,
Christophe V...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Ganshoren à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour M. Archer,
Pourriez-vous nous fournir une copie de votre carte d'identité afin de pouvoir répondre positivement à votre demande svp ?
Merci...
Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à M. Hamoneau le .
En attente de classement
Chère Madame Hamoneau,
Veuillez trouver en attachement la réponse à votre mail du 10 novembre
2017 concernant le dossier mieux repris sous rubrique....
Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
Réponse par Commune d'Anderlecht à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Refusé
Monsieur,
A la suite de votre demande, vous trouverez, ci-joint, la décision prise
par le Collège des Bourgmestre et Echevins en séance du 1...
Demande du montants des Subsides accordés à l'ASBL Think Art 2015 à 2017.
Réponse par Commune de Saint-Gilles à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Cher Monsieur Azouzi,
Nous faisons suite à votre demande introduite le 3 octobre 2018 via la
plateforme électronique [1]www.transparencia.be en vue...
Bonjour,
Veuillez introduire votre demande d'archive via irisbox.
https://irisbox.irisnet.be/irisbox/
Bien à vous,
Cemile SIMSEK
Responsable du secrét...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Message de suivi envoyé à Commune d'Anderlecht par claude archer le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère Commune d'Anderlecht,
la commune de saint-josse m'a transmis ce document facilement. Pourriez vous en faire de même ?
Veuillez agréer, Ma...
Liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
Message de suivi envoyé à Commune de Ganshoren par AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Chère Commune,
Je constate que vous n'avez pas apporté de réponse à ma demande d'obtention de la liste des Asbl subsidiées par le programme de cohési...
Annexion de rues de 1040 Etterbeek par la Ville de Bruxelles (1000) -Décisions du Collège/conseil communal
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Cher/Chère Transparence,
Merci bien pour ce retour.
Je comprends tout à fait que cette demande prenne du temps. Je n'introduis donc pas de recours...
Notes explicatives du prochain conseil communal du 17/12/2018
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par claude archer le .
Abouti
En Avril, la commune de St Josse avait pris l'heureuse initiative de publier les notes explicatives , une semaine avant le conseil communal d'avril 201...
Composition du Cabinet de Mr le Ministre Henry
Réponse par Ministre Philippe HENRY -Transports -Infrastructures - Energie (Wallonie 2019-2024) à Durvaux Daniel le .
Abouti
Bonjour,
Faisant suite à votre demande d’informations relatives à la composition du
Cabinet du Ministre du Climat, de l’Energie et de la Mobilit...
Règlement d'ordre intérieur, règlement de travail
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à Ibrahim Rs le .
En retard depuis longtemps
Bonjour Monsieur,
Nous avons bien reçu votre courriel et nous le transmettons au département
GRH qui nous lit en copie.
Bien à vous,
Le secrétar...
Accord de coopération -Molenbeek / Jénine (Cisjordanie)
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Vous trouverez en annexe les réponses à vos questions.
Bien à vous,
Secrétariat communal / Gemeentelijk secretariaat
Commune de...
Avis juridique -diffusion séances Conseil communal
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Nous avons bien reçu votre demande.
Nous vous tenons au courant du suivi.
Bien à vous,
Jean-Louis MARCHAL
S...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Forest
Réponse par Commune de Forest à AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Bonjour Monsieur Azouzi,
Je suis une collaboratrice du cabinet de Mme El Hamidine, Bourgmestre ff.
Nous avons bien réceptionné votre courriel et no...