Demandes similaires à 'Toujours à propos de l'enquête Commodo-Incommodo concernant le poulailler de Grune'
Demande d’accès à des documents administratifs – Commune de Nassogne (dossier poulaillers industriels à Harsin)
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard bonjour,
Je vous renvoie vers l'article L3231-1 du CDLD, que je vous propose ci-dessous :
Le droit de consulter un document administr...
Demande de documents à propos de la création d’une aire d’accueil et de services pour camping-car
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Votre demande sera soumise au Collège du 22/01.
Cordialement,
---
Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur général
Place communale...
Bonjour Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre mail, pour lequel je vous remercie.
Sauf erreur de ma part, il n'y avait pas de séance du Consei...
Arrêté ministériel du 06 octobre 2023 annulant la délibération du conseil communal de Nassogne du 10 juillet 2023
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Cher Monsieur,
Le point sera inscrit à l'ordre du jour du prochain Collège dont l'ordre du jour n'est pas encore fixé, à savoir le 6 novembre 2023....
Pièces comptables 2023 à propos du Château du bois.
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur bonjour,
Votre demande sera traitée au Collège du 29/01.
Bien cordialement,
---
Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur général
Pla...
Demande de document ayant trait au Château du Bois
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Votre courriel nous est bien parvenu. Le point sera à l'ordre du jour du Collège du 26 février 2024.
Bien cordialement,
---
Commune de...
Demande de document du Département des Politiques publiques locales
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Cher Monsieur,
Votre demande sera examinée lors de la séance du Collège du 15 avril 2024.
Bien cordialement,
---
Commune de NASSOGNE
Quentin PAQU...
Document du Commissariat Général au tourisme
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre courriel.
Votre demande sera traitée lors de la séance du Collège du 26 février 2024.
Bien cordiale...
Rénovation énergétique des infrastructures sportives pour le hall de Nassogne
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande. Elle sera traitée lors de la séance du Collège du 26 février 2024.
Bien cordialement,
---...
Demande de communication de la déclaration de politique communale et accusé de réception
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Elle est en ligne sur le site internet communal.
Nous vous saurions gré de bien vouloir consulter le site internet communal afin de ne pas...
Chère Commune de Nassogne,
J'ai bien reçu votre lettre datée du 14 janvier, signée par Marc Quirynen et Quentin Paquet.
Je présume que cette décisio...
Demande d'extrait d'un PV du Collège communal
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard,
J'accuse bonne réception de votre mail.
Je vous prie de bien vouloir interpeller la CADA, qui pourra statuer sur le harcèlement dont...
Demande de documents suite au conseil communal du 26 mai 2025
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Une réponse officielle vous étant parvenue sur votre adresse de courriel rivée, cette demande est donc positivement clôturée.
Bien cordial...
Alain bonjour,
Il s'agissait d'une réunion de travail, pour laquelle aucun procès-verbal n'a été réalisé.
Bien cordialement,
---
Commune de NASS...
Demande de document ayant trait au point 14bis du Conseil Communal de ce 10 juillet 2023
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Bonjour,
Le point étant à huis clos, il n'est pas possible de transmettre les documents.
De plus, le PV n'ayant pas été approuvés, ils ne sont pas e...
Demande des PV du Collège communal de Nassogne pour 2022 et 2023
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur,
Votre demande sera traitée au Collège du 8 avril.
Bien cordialement,
---
Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur général
Place com...
Demande de documents
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Bonjour,
Vous demandez un accusé de réception alors que vous avez reçu un mail automatique d'absence et que vous n'avez pas retransféré le courriel ,...
Demande de documents à propos du huis clos du 6 mars 2024
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur,
Votre nouvelle demande sera traitée au Collège du 8 avril 2024.
Bien cordialement,
---
Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur gén...
Monsieur Evrard,
J'accuse bonne réception de votre mail.
Je vous prie de bien vouloir interpeller la CADA, qui pourra statuer sur le harcèlement dont...
Extraits des PV du collège (confinement) : points communaux entre le 18 mars et le 27 avril 2020
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Alain bonjour,
A ma connaissance, il n'y a qu'une seule décision qui a été prise par le
Collège en lieu et place du Conseil, pendant cette période....
Alain bonjour,
Je te prie de bien vouloir trouver un courrier que t'adresse le Collège.
Bien cordialement,
[1]Logo Nassogne
Quent...
Demande de document à propos des primes de "faisant fonction"
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Bonjour,
En effet, les demandes doivent passer par le DG. Elles sont ensuite transférées vers le Collège.
Cela vous a déjà été expliqués à maintes re...
Monsieur Evrard,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en annexe, un courrier que vous
adresse le Collège.
Bien cordialement,
[1]Logo Na...
Monsieur Evrard,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en annexe, un courrier que vous
adresse le Collège.
Bien cordialement,
[1]Logo Na...
Demande d'extraits de PV du collège concernant le dossier des congés de l'ancien directeur général
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en annexe, un courrier que vous
adresse le Collège.
Bien cordialement,
[1]Logo Na...