Bonjour Monsieur,
A la suite de votre demande de renseignements effectuée via
« Transparentia », vous trouverez en annexe :
• Un courrier de r...
Monsieur Delmoitié,
Conformément à l'article L1313-1 du Code de la démocratie et de la décentralisation, le Budget communal de l'exercice 2022 est sou...
Monsieur,
A la suite de votre de demande introduite via « Transparencia », veuillez
trouver ci-joint :
• Un courrier de réponse ;
• Les annex...
Monsieur Archer,
Vous trouverez en annexe les documents que je suis en mesure de vous communiquer. Les délibérations se suffisent à elles-mêmes. Si de...
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
Mesdames, Messieurs,
Votre demande initiale du 19 août n'est pas parvenue jusqu'au service
"Assemblées", ce qui est bien le cas cette fois, en ce jo...
Monsieur,
Dès septembre prochain, les documents souhaités ( projets de délibérations et notes de synthèse liés aux points inscrits à l’ordre du jour...
En juin 2020 une fresque George FLOYD a été installée par la Ville de Bruxelles à Laeken (Avenue de la Reine).
1) Combien a côuté cette fresque ?
2)...
En juin 2020 la Ville de Bruxelles a inauguré la Fresque George Floyd à 1020 Laeken (coin Avenue de la Reine/Canal).
Je souhaite obtenir / consulter...
En juin 2020, la Ville de Bruxelles a inauguré la fresque G. Floyd Avenue de la Reine/Canal (1020 Laeken).
Les riverains souhaitent obtenir copie de...
Bonjour Monsieur
Veuillez trouver en pièces jointes les documents que vous avez demandés.
Je vous en souhaite bonne réception
Bonne journée
Cécil...
Naschrift 3/4.
Van: Johan Rosseel
Verzonden: woensdag 12 april 2023 11:09
Aan: '[FOI #4278 email]'
<[FOI #4278 email]>
CC: Openbaarheid <[adr...
Nos réf : 157379
Madame,
Le Premier Ministre a bien reçu votre demande concernant le rapport du
Comité stratégique érigé dans le cadre du...
Madame, Monsieur,
Je vous écris afin d’obtenir une confirmation officielle concernant l’existence d’une licence, d’une accréditation ou d’une autoris...
Monsieur Petit,
Je fais suite au mail que vous avez adressé à Mr Lemiez, bourgmestre de
Honnelles
Je vous transmets en annexe
o une copi...
Geachte heer De Bruyn
U vroeg in het kader van de openbaarheid van bestuur inzage in een
overzicht met:
- aanwezigheden en afwezighed...
Bonjour Madame Knubben, Directrice générale f.f.,
Conformément aux règles imposées par la Convention d'Aarhus* ainsi que l'Art. D.15 du Code de l'env...
Mail n°5 des annexes.
Bonne réception.
Laurence Renard
Secrétaire
Centre régional d'Aide aux Communes
[1]Logo du centre régional...
Madame,
Vous trouverez dans le fichier ci-joint les informations demandées (pour
2019 et 2020).
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vous,...
Geachte Lander Meeuwsen,
Gelieve in bijlage het ZIP-bestand voor de documenten te vinden waarnaar u
vroeg in uw bericht van 11 augustus 2020.
In ant...
Cher Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande d’obtention de documents administratifs
du 18 juin dernier.
Vous trouvere...
Monsieur Archer,
Veuillez trouver ci-joint la réponse du Collège à votre demande, ainsi que les annexes s'y rapportant.
Je vous en souhaite bonne réc...
Cher Monsieur Counasse
La délibération du conseil communal 25 février 2021 portant sur
l’acquisition et l’utilisation des caméras et confirmant...
Geachte heer De Bruyn
Op 21 maart 2014 keurde het college van burgemeester en schepenen het
[1]Landschapsbeheerplan voor het stadspark goed. Dit...
This is a multi-part message in MIME format.
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Content-Type: multipart/alternative;
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