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Réponse par Commune de Rebecq à parein le .

En attente de classement

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budget communal Wanze 2022
Réponse par Commune de Wanze à Delmoitié Luc le .

Abouti

Monsieur Delmoitié, Conformément à l'article L1313-1 du Code de la démocratie et de la décentralisation, le Budget communal de l'exercice 2022 est sou...
Gestion de la commune
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .

En attente de classement

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Monsieur Archer, Vous trouverez en annexe les documents que je suis en mesure de vous communiquer. Les délibérations se suffisent à elles-mêmes. Si de...
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Monsieur, Dès septembre prochain, les documents souhaités ( projets de délibérations et notes de synthèse liés aux points inscrits à l’ordre du jour...
Fresque George Floyd LAEKEN
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Eric Dumont le .

Refusé

En juin 2020 une fresque George FLOYD a été installée par la Ville de Bruxelles à Laeken (Avenue de la Reine). 1) Combien a côuté cette fresque ? 2)...
Fresque George Floyd LAEKEN -dépôt dossier urbanistique
Demande envoyée à Urban Brussels : ex Bruxelles Urbanisme et Patrimoine par CEDRIC DARTOIS le .

En attente d'une demande de reconsidération

En juin 2020 la Ville de Bruxelles a inauguré la Fresque George Floyd à 1020 Laeken (coin Avenue de la Reine/Canal). Je souhaite obtenir / consulter...
Fresque George Floyd -Convention artiste
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

En juin 2020, la Ville de Bruxelles a inauguré la fresque G. Floyd Avenue de la Reine/Canal (1020 Laeken). Les riverains souhaitent obtenir copie de...
Bonjour Monsieur Veuillez trouver en pièces jointes les documents que vous avez demandés. Je vous en souhaite bonne réception Bonne journée Cécil...
Naschrift 3/4.   Van: Johan Rosseel Verzonden: woensdag 12 april 2023 11:09 Aan: '[FOI #4278 email]' <[FOI #4278 email]> CC: Openbaarheid <[adr...
Nos réf : 157379   Madame,   Le Premier Ministre a bien reçu votre demande concernant le rapport du Comité stratégique érigé dans le cadre du...
Madame, Monsieur, Je vous écris afin d’obtenir une confirmation officielle concernant l’existence d’une licence, d’une accréditation ou d’une autoris...
Monsieur Petit,   Je fais suite au mail que vous avez adressé à Mr Lemiez, bourgmestre de Honnelles   Je vous transmets en annexe o une copi...
Geachte heer De Bruyn   U vroeg in het kader van de openbaarheid van bestuur inzage in een overzicht met: -          aanwezigheden en afwezighed...
Bonjour Madame Knubben, Directrice générale f.f., Conformément aux règles imposées par la Convention d'Aarhus* ainsi que l'Art. D.15 du Code de l'env...
Mail n°5 des annexes.   Bonne réception.       Laurence Renard Secrétaire Centre régional d'Aide aux Communes [1]Logo du centre régional...
Madame, Vous trouverez dans le fichier ci-joint les informations demandées (pour 2019 et 2020). Je vous en souhaite bonne réception. Bien à vous,...
Geachte Lander Meeuwsen, Gelieve in bijlage het ZIP-bestand voor de documenten te vinden waarnaar u vroeg in uw bericht van 11 augustus 2020. In ant...
    Cher Monsieur Dartois,     Je fais référence à votre demande d’obtention de documents administratifs du 18 juin dernier. Vous trouvere...
Monsieur Archer, Veuillez trouver ci-joint la réponse du Collège à votre demande, ainsi que les annexes s'y rapportant. Je vous en souhaite bonne réc...
Cher Monsieur Counasse   La délibération du conseil communal 25 février 2021 portant sur l’acquisition et l’utilisation des caméras et confirmant...
Geachte heer De Bruyn   Op 21 maart 2014 keurde het college van burgemeester en schepenen het [1]Landschapsbeheerplan voor het stadspark goed. Dit...
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