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PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .
Abouti
MESSAGE n°3.
Bonjour,
Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les
documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Seraing à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti
Monsieur,
Dès septembre prochain, les documents souhaités ( projets de délibérations et notes de synthèse liés aux points inscrits à l’ordre du jour...
Vente de la mâle hé
Demande de reconsidération envoyée à Domaine de Berinzenne par Joel beaupain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Chère Madame,
Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 20 juin
2024. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mail, la...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Mia Salou le .
Abouti
Chère Madame Salou,
Tout d'abord, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour cette réponse tardive.
La réception d'une demande concomitante et sim...
Facture société dogne sprl école de la gleize
Demande envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .
En retard depuis longtemps
Nous aimerions bien avoir le dossier sur la réfection du toit de l école de la gleize.
LES FACTURES DE LA SOCIÉTÉ qui a fait Les travaux suite au mar...
Monsieur Beaupain,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont.
Cordialement,
-----Message d'origine-----
De : Joel beaupain...
Association parc naturel des sources
Réponse par Commune de Stoumont à Joel beaupain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur BEAUPAIN,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont.
Cordialement,
-----Message d'origine-----
De : Joel beaupain <...
Coupe d arbres n 645
Demande envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .
Withdrawn by the requester
sauriez vous me donner les autorisation, la demande de marché public, les raisons et détails invoqués..
Soit l ensemble des documents officiels
Co...
Création d’une liaison douce
Demande envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .
En retard depuis longtemps
je vous demande
le cahier des charges N° 0789/24 et le du marché
“Création d’une liaison douce La GLeize-Le Roannay”, établis par l’auteur
de proj...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
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Les pièces joi...
Bilan comptable et compte de résultat de 2022 de la Commune de STOUMONT
Réponse par Commune de Stoumont à CABLYN le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont.
Cordialement,
-----Message d'origine-----
De : CABLYN <[FOI #4...
Bonjour Monsieur Toussaint,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, le statut pécuniaire du personnel provincial non enseignant actualisé.
Vous...
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
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Monsieur,
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document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
Statut du personnel de la Province du Luxembourg
Réponse par Province du Luxembourg à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Comme sollicité, je vous prie de bien vouloir trouver, en annexe, le
statut administratif et le statut pécuniaire applicabl...
Asbl amis du château de rahier
Réponse par Commune de Stoumont à Joel beaupain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur Beaupain,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont.
Cordialement,
-----Message d'origine-----
De : Joel beaupain...
État des comptes banquaires
Réponse par Commune de Stoumont à Joel beaupain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur BEAUPAIN,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont.
Cordialement,
-----Message d'origine-----
De : Joel beaupain <...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en annexe un courrier vous concernant.
Cordialement.
PS: toute réponse doit être adressée à l’adresse...
Appel d offre
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .
Abouti partiellement
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
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Contrat d assurance
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .
En attente d'une demande de reconsidération
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Asbl pays haute ambleve
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .
Refusé
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
P.c.d.n stoumont
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .
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La vallonia
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .
En attente d'une demande de reconsidération
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Procès verbaux du college
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .
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Parc des sources
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .
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