Demandes similaires à 'Taxe immondice - coût vérité "budget" et "réel" pour Mons et seneffe'
Engagement moral et formation des administrateurs
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à Daniel Facone le .
Abouti
Monsieur,
Suite à la demande de reconsidération que vous avez introduite suite au
rejet de votre demande d'obtenir une copie des engagements moraux de...
Extraits des registres aux délibérations des 19/02/20
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à ADAM le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Suite à la demande que vous avez introduite, par le biais du site
Transparencia et conformément aux règles de la publicité de
l'Admi...
PV CA 25 septembre 2019
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à ADAM le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande ci-dessous adressée dans le cadre de la publicité de
l'Administration prescrite à l'article L1561 du Code de la...
Documents dans le cadre de l'implantation de Clarebout Patatoes à Frameries
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à Loïc Carlier le .
Abouti
Bonjour,
Suite à votre demande ci-dessous, adressée dans le cadre de la publicité
de l'Administration prescrite à l'article L1561 du Code de la Démo...
Compte rendu du CA de fin mai 2019
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à Loïc Carlier le .
Abouti
Bonjour,
Suite à votre demande, adressée dans le cadre de la publicité de
l'Administration prescrite à l'article L1561 du Code de la Démocratie
Loc...
Compte rendu du CA du 26/06/2019
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à Loïc Carlier le .
Refusé
Monsieur Carlier,
A l'exception de la décision de vous communiquer l'extrait du registre du
Conseil d'Administration du 15 mai 2019, aucune décision...
Coût vérité- Gestion des déchets -Taxe immondice
Réponse par Ville de Mons à Daniel Facone le .
Abouti
Monsieur,
Votre demande a été statuée lors du Collège communal du 25 avril 2019.
Voici les données qui sont renseignées dans le formulaire en ligne pa...
Gestion des Déchets et Cout-vérité pour la ville de Mons et Seneffe
Demande envoyée à HYGEA - Intercommunale de gestion environnementale de la Région Mons-Borinage-CentreCentre. par Daniel Facone le .
Information non détenue
Cher/Chère HYGEA - Intercommunale des déchets public-privé,
conformément à l'article 32 de la constitution et à la publicité passive
de l'administ...
Conseil communal - séance du lundi 17 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
14 décembre 2018 et le fichier demandé.
Nous v...
Extraits des registres aux délibérations des 25/09/19 et 13/11/19
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à ADAM le .
Abouti
Monsieur, Madame,
Bonjour,
Suite à la demande que vous avez introduite, par le biais du site
Transparencia et conformément aux règles de la publici...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Hensies à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint, les pièces du prochain Conseil communal, les
informations seront insérée sur notre site internet à partir d...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Commune de Chapelle-lez-Herlaimont à parein le .
Abouti partiellement
CONSEIL COMMUNAL DU 25 OCTOBRE
2021
Ordre du jour
La séance est prévue à 18 h30.
ORDRE DU JOUR
SÉANCE PUBLIQUE
1.
Administration générale - Approuv...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2019.
Les pièces joi...
Rapport du 23 octobre 2019
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à N. Dupont le .
Abouti partiellement
Monsieur, Madame,
Bonjour,
Suite à la demande que vous avez introduite, par le biais du site
Transparencia et conformément aux règles de la publici...
Compte rendu du CA du 21 OCTOBRE 2020
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à Loïc Carlier le .
En retard depuis longtemps
Monsieur
Bonjour,
Par la présente, nous faisons suite à la demande de transparence
administrative que vous avez introduite par le biais du site
Tra...
Enquête du Soir et du Vif : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Ville de Fleurus à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
En attente de classement
Monsieur Lorent,
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier qui vous est
adressé en pièce jointe et ses annexes....
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur ARCHER,
Faisant suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe les projets de délibérations sollicités.
Restant à votre écout...
Rapport 2018 et plans de gestion (Liège et Verviers)
Réponse par CRAC - Centre Régional d'Aide aux Communes à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en annexe, le courrier du Centre mieux référencé sous
objet.
Ce mail sera suivi par 6 autres mail...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Seneffe à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti
Monsieur bonjour,
Comme suite à votre courriel ci-dessous, nous vous transmettons le
document reprenant la synthèse explicative ainsi que les projet...
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .
Abouti
MESSAGE n°3.
Bonjour,
Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les
documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Compte rendu du CA de mai 2020
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à Loïc Carlier le .
Refusé
Je serai absent(e) à partir du 17-08-2020 de retour le 14-09-2020.
Je suis absente du lundi 17 août au lundi 14 septembre inclus.
Les mails sont cepen...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Mia Salou le .
Abouti
Chère Madame Salou,
Tout d'abord, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour cette réponse tardive.
La réception d'une demande concomitante et sim...
Dates et lieux des assemblées générales des intercommunales auxquelles la Commune est associée et Cadastre des mandats
Message de suivi envoyé à Commune de Frameries par Daniel Facone le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère Philippe Wilputte,
Je vous remercie d'avoir publié r sur le site internet les convocations des CA ouverts au public des intercommunales as...
Mons Passage du Centre Fonds Feder
Réponse par Région wallonne : Département de la Coordination des fonds structurels à pierette jouret le .
Abouti
Bonjour
Voici la fiche-projet sollicitée.
Elle n'a fait l'objet d'aucune modification en 2019.
Je vous invite à adresser vos demandes directement à la...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en annexe un courrier vous concernant.
Cordialement.
PS: toute réponse doit être adressée à l’adresse...