Demandes similaires à 'Statut du personnel de la Ville de Tournai'
Madame,
Voici les documents demandés.
Je reste à disposition.
Bien à vous,
Thomas Dewit
Chef de bureau administratif
Secrétariat communal...
Chère Madame,
En réponse à votre mail de demande de reconsidération, nous vous prions de
trouver en attaché les documents demandés.
Nous v...
Statut du personnel de la Commune de Koekelberg
Réponse par Commune de Koekelberg à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour,
Veuillez trouver via ce lien l’ensemble des documents qui constituent
notre statut administratif et pécuniaire du personnel non-enseign...
Statut du personnel de la Commune d'Anderlecht
Demande envoyée à Commune d'Anderlecht par Ariane Thiébaut le .
Abouti
Chère Commune d'Anderlecht,
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, le statut administratif et pécuniaire du pe...
Statut du personnel de la Commune de Saint-Josse-ten-Noode
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par Ariane Thiébaut le .
Refusé
Chère Commune de Saint-Josse-ten-Noode,
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, le statut administratif et pécu...
Statut du personnel de la Commune de Ganshoren
Demande envoyée à Commune de Ganshoren par Ariane Thiébaut le .
Refusé
Chère Commune de Ganshoren,
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, le statut administratif et pécuniaire du pe...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Hensies à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint, l’ordre du jour, la note de synthèse ainsi que
le projet du PV de la séance du Conseil communal qui aur...
Statut du personnel de la Ville de Seraing
Réponse par Ville de Seraing à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame,
Je fais suite à vos courriel des 6 et 14 novembre 2018 par lesquels vous sollicitez le statut administratif et pécuniaire du personnel non-ens...
Statut du personnel de la Ville de La Louvière
Réponse par Ville de La Louvière à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Suite à votre demande et conformément à la décision du Collège communal
prise en sa séance du 26 novembre 2018, j'ai le plaisir de...
Statut du personnel de la Province du Brabant wallon
Réponse par Province du brabant wallon à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parvenu...
Statut du personnel de la Commune de Saint-Gilles
Réponse par Commune de Saint-Gilles à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Chère Madame,
Vous trouverez en annexe le document demandé.
Bien à vous.
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Statut du personnel de la Ville de Charleroi
Réponse par Ville de Charleroi à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-annexé les documents demandés.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vous
Christophe Mant...
Statut du personnel de la Commune d'Etterbeek
Réponse par Commune d'Etterbeek à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame,
Vous trouverez, ci-joint, l'arrêté organique du personnel communal.
Veuillez agréer, Madame, l'assurance de notre considération distinguée....
Statut du personnel de la Ville de Verviers
Réponse par Ville de Verviers à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame,
Le Statut administratif que je vous ai transmis s'adresse également selon
les sections et articles aux contractuels. A la lecture de ce...
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Cher Monsieur ,
Je vous prie de trouver ci-joint la réponse à votre demande.
Je vous en souhaite bonne réception.
Avec mes salutations distinguées,...
Madame Thiébaut,
J'ai bien reçu votre demande concernant le statut du personnel de la Ville de Namur et plus particulièrement le statut administratif...
Chère Madame,
Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 15 mai
2026. Vous trouverez ci-jointes la délibération intervenue en la...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Commune de Chapelle-lez-Herlaimont à parein le .
Abouti partiellement
CONSEIL COMMUNAL DU 25 OCTOBRE
2021
Ordre du jour
La séance est prévue à 18 h30.
ORDRE DU JOUR
SÉANCE PUBLIQUE
1.
Administration générale - Approuv...
Statut du personnel de la Province de Liège
Réponse par Province de Liège à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
En réponse à votre courriel du 4 décembre 2018, je porte à votre
connaissance que les différents statuts applicables au personn...
Statut du personnel de la Province de Namur
Réponse par Province de Namur à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Chère Madame,
Je fais suite à votre mail.
En annexe, vous trouverez le statut organique des agents provinciaux.
Je vous en souhaite bonne réception....
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Demande envoyée à Ville de Tournai par Ariane Thiébaut le .
Abouti
Chère Ville de Tournai,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibér...
Délibérations du Conseil Communal de 2006 à ce jour, y compris celles prises à huis clos - Coordonnées du Fonctionnaire désigné par le Conseil Communal, chargé de la réalisation de l’information.
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .
Abouti
Délibérations des 26 mars et 7 mai 2018
-----Message d'origine-----
De : THEODORY Renaud
Envoyé : jeudi 14 février 2019 14:07
À : 'Cheyrels' <[FOI...
Statut du personnel de la Province du Luxembourg
Réponse par Province du Luxembourg à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Comme sollicité, je vous prie de bien vouloir trouver, en annexe, le
statut administratif et le statut pécuniaire applicabl...
conseil communal de septembre 2019 : Notes explicatives et document de travail des points publics du conseil communal
Message de suivi envoyé à Ville de Tournai par claude archer le .
Abouti
Chère Ville de Tournai,
Nous sommes à 6 jours du prochain conseil communal du 30 septembre 2019. Les Notes explicatives et document de travail des po...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Seraing à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti
Monsieur,
Dès septembre prochain, les documents souhaités ( projets de délibérations et notes de synthèse liés aux points inscrits à l’ordre du jour...