Demandes similaires à 'Statut du personnel de la Commune de Berchem-Sainte-Agathe' (page 6)
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Pont-à-Celles à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Je prends connaissance de votre courriel du 19 août 2021 relatif à l’objet
susmentionné.
Vous trouverez en annexe :
- ...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Lasne à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Chère Madame,
Complémentairement à notre réponse du 11 septembre dernier, nous vous
transmettons la réponse de Madame Laurence Coppieters, chef de z...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Rixensart à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame,
Je fais suite à mon mail de ce matin et ses annexes.
Je me permets de le compléter par les informations fournies le 18.09
dernier...
Résolution du Conseil provincial du 14 octobre 1997 - Règlement administratif et pécuniaire du personnel non-enseignant provincial et ses annexes
Demande envoyée à Province du Hainaut par Dufrane le .
Erreur lors de l'envoi
Je souhaite obtenir la version du Règlement administratif et pécuniaire du personnel non-enseignant provincial et ses annexes de la Résolution du Cons...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Réponse par Commune d'Etterbeek à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiebaut,
Vous trouverez ci-joint les annexes manquantes à mon mail d’hier.
Vous en souhaitant bonne réception, veuillez agréer, Chè...
conseil communal de septembre 2019 : Notes explicatives et document de travail des points publics du conseil communal
Message de suivi envoyé à Ville de Tournai par claude archer le .
Abouti
Un grand merci Monsieur Desablin pour votre réponse immédiate
je suis très heureux d'avoir pu parcourir ce document.
1) Votre réaction rapide signi...
Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
Demande envoyée à Comensia par Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
En attente d'une demande de reconsidération
Conformément à l'ordonnance de 2006 sur la "transparence des mandats et rémunérations" pour les mandats désignés par le conseil communal dans les entit...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Ville de Dinant à David Leloup, ULG le .
Abouti
Voici des exemples d'annexes des projets de délibérations de juin issus
des 39 MégaBytes d'annexes scannés et envoyés aimablement par Mme
Bossart (...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune d'Assesse à AZOUZI Mohamed le .
En attente de classement
Madame, monsieur,
Nous vous prions de trouver, en annexe du présent courriel, l’ordre du
jour et la note explicative relative à la prochaine s...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Assesse à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
En attente de classement
Madame, monsieur,
Nous vous prions de trouver, en annexe du présent courriel, l’ordre du
jour et la note explicative relative à la prochaine séanc...
Contrat ville de Namur 2 roues Bolt et processus décisionnel de détermination des places de parking 2 roues Bolt devant certaines habitations privées
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .
Abouti
Voici en pièce jointe, j'ai essayé de réduire la taille du fichier au maximum.
Bien cordialement,
Jeffrey Geenen-Ridolfi
Chef de Service du Secréta...
Al geen aandacht voor voetgangers en fietsers in de opzet van het gemeentelijk ontwikkelingsplan
Demande envoyée à Commune de Berchem-Sainte-Agathe par Rick Meynen le .
En attente de classement
Geachte Gemeente Sint-Agatha-Berchem,
De zomer is een mooie tijd van reflectie. Zo las ik net de Berchem News van april dit jaar. Hierin werd door he...
Oeuvre de Saint georges et le "Dragon" de Xavier Veilhan
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
Abouti
Chère Madame,
Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 25 avril
2024. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mail,...
Conseil communal - séance du lundi 17 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
14 décembre 2018 et le fichier demandé.
Nous v...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par Ariane Thiébaut le .
Refusé
Monsieur le Bourgmestre,
Je vous remercie pour votre réponse du 7 août dernier.
L'article 2 point 3° de la loi du 12/11/97 relative à la publicité...
Annexes du point 107 "sites des casernes" du conseil communal de ce 29/06/2021
Réponse par Ville de Namur à Durvaux Daniel le .
Abouti
Monsieur Durvaux,
Nous faisons suite à votre demande du 25 juin dernier d'obtenir des annexes du point 107 inscrit à l'OJ du Conseil du 29/06 conformé...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Charleroi à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Comme convenu, veuillez trouver ci-annexé Procès-verbal de la séance du
Conseil communal du 03 décembre 2018.
Je vous en...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Abouti
Chère Madame Nyssen,
Bonjour,
Comme sollicité, vous trouverez en pièce jointe les notes explicatives et débats relatifs au Conseil communal du mois d...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par Ariane Thiébaut le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne responsable des demandes d'accès à l'information publique.
En l'absence...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur ARCHER,
Comme de coutume, vous trouverez en pièce jointe la note de synthèse de la séance du Conseil communal du 29 novembre 2021.
R...
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Message de suivi envoyé à Commune d'Ixelles par Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Je remercie la Commune d'Ixelles pour sa réponse rapide et son aimable collaboration.
Petite question : j'ai constaté qu'il n'y...
Demande de documents sur le traitement et la collecte de données personelles
Demande envoyée à Commune de Berchem-Sainte-Agathe par Tactic Asbl le .
Abouti partiellement
Dans le cadre de ses missions et conformément à son objet social, Tactic asbl s’intéresse aux questions de vie privée dans le cadre des déploiements in...
Je voudrais une maison sociale pour ma petite famille et moi
Réponse par Logements sociaux IPB (IPBW) à Tayoro Niazeko Sylvain le .
En attente de classement
Monsieur,
Si vous souhaitez introduire une demande de logement public, vous devez compléter le formulaire que je joins à ce mail et nous le renvoyer e...
Statut particulier du personnel enseignant
Demande envoyée à Commune d'Ixelles par Ruidant le .
En attente de classement
Cher/Chère Commune d'Ixelles,
je souhaiterais obtenir les statuts spécifiques du personnel enseignant de la commune d'Ixelles.
Veuillez agréer, Mad...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Thuin à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame,
Faisant suite à votre mail du 12 mars dernier, enregistré le 14, je me
permets de vous fournir tous les documents concernant la caméra p...