Demandes similaires à 'Statut administratif et pécuniaire du personnel communal'
Demande de document à propos des primes de "faisant fonction"
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Comme il vous l'avait été demandé par le Directeur financier lorsque vous avez introduit, via votre adresse privée, cette demande, nous vou...
Deuxième demande d'un extrait de PV du Collège du 23 octobre 2023 à propos du repas d'après vente de bois
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Cher Monsieur,
Vous trouverez en annexe copie de ladite délibération.
Bien cordialement,
---
Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur général...
------- Message transféré
Nassogne, le 23 avril 2024
Prminee de
Luxembourg
COMMUNE
(le
NASSOGtNI,
Monsieur Alain EVRARD
Rue Pirette, 4
6953 Masbourg...
Demande de document du Département des Politiques publiques locales
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
-------- Message transféré
Nassogne, le 23 avril 2024
Province de
Luxembourg
COMMUNE
de
Monsieur Alain EVRARD
Rue Pirette, 4
6953 Masbourg
Belgique...
Demande de documents à propos du huis clos du 6 mars 2024
Demande envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère commune de Nassogne,
Le dossier concernant les jours de congés excessifs de l’ancien directeur général Charles Quirynen a été évoqué à huis clos...
-------- Message transféré --------
Sujet : RE: Réponse:Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information -
Demande de PV (5)
Date : Fri, 14 Feb...
Bonjour Alain,
En annexe, un courrier du Collège.
Bien cordialement,
[1]Logo Nassogne
Quentin Paquet
Place Communale, 2 - 6950 N...
Demande de documents ayant trait à la commission de stage
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Bonjour,
Tous les grades légaux sont suivis par une commission de stage, durant une période d'un an après leur désignation. Les informations se trouv...
Monsieur Evrard,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en annexe, un courrier que vous
adresse le Collège.
Bien cordialement,
[1]Logo Na...
Monsieur Evrard,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en annexe, un courrier que vous
adresse le Collège.
Bien cordialement,
[1]Logo Na...
Demande d'extraits de PV du collège concernant le dossier des congés de l'ancien directeur général
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en annexe, un courrier que vous
adresse le Collège.
Bien cordialement,
[1]Logo Na...
Document du Commissariat Général au tourisme
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre courriel.
Votre demande sera traitée lors de la séance du Collège du 26 février 2024.
Bien cordiale...
Cher Monsieur,
Voici.
Bien cordialement,
---
Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur général
Place communale, 2 - 6950 Nassogne
084/22.07.4...
-------- Message transféré --------
Sujet : Réponse:Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information
- Visites de votre site Internet
Date : Th...
Chère Commune de Nassogne,
J'ai bien reçu votre lettre datée du 14 janvier, signée par Marc Quirynen et Quentin Paquet.
Je présume que cette décisio...
A propos des informations à destination de la population
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Abouti partiellement
Cher/Chère Marc Quirynen,
Je vous remercie pour votre réponse.
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Extrait du PV du 11 juillet 2024
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Cher Monsieur,
En annexe ledit courrier.
Bien cordialement,
---
Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur général
Place communale, 2 - 6950 Nas...
Demande de documents
Demande envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
En attente d'une demande de reconsidération
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Bonjour Alain,
Il s'agit de cette taxe, votée par le conseil en 2019 (également en annexe) : https://www.nassogne.be/ma-commune/services-communaux/fi...
PV des dernières réunions du Collège Communal
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Refusé
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Demande de documents à propos des congés de l'ancien directeur général de Nassogne
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En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur,
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Demande d’accès à des documents administratifs – Commune de Nassogne (dossier poulaillers industriels à Harsin)
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard bonjour,
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Le droit de consulter un document administr...
Demande d'extrait d'un PV du Collège communal
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard,
J'accuse bonne réception de votre mail.
Je vous prie de bien vouloir interpeller la CADA, qui pourra statuer sur le harcèlement dont...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Neupré à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti partiellement
Monsieur LORENT,
Veuillez trouver ci-joint un courrier vous concernant ainsi que les annexes demandées.
Agréable journée.
Alessandra Alberti
ADMINI...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à Cheyrels le .
Abouti
Madame,
J'ai bien pris connaissance de votre mail et vous en remercie.
Comme demandé, vous trouverez ci-joint la convocation du Conseil communal du 3...