Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 23/11/ 2024.
Informations prises auprès des services compétents, il appert que :
...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 7 septembre.
Information prise auprès des services compétents, il appert que tant
l...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 02/10/2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que les
doc...
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 19/11/2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que les
document...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 02/08/2023 .
Le plan et la décision du Collège demandés sont disponibles à l'adresse...
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 03/02/2023.
Information prise auprès des services compétents, il appert que les
document...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 13/11/ 2024.
Informations prises auprès des services compétents, il appert que :
...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 22/08/ 2024.
Il appert que le procès-verbal n’est pas en possession de la Ville...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 23 août 2023.
Information prise auprès des services compétents :
-le procès-ve...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 29 juin 2025.
Les échanges de mails sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]http...
Madame Hardy,
Je fais référence à votre demande du 12 mars 2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que :
1....
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 25/08/2022.
Information prise auprès des services compétents, les documents demandés...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 5 octobre 2023.
Information prise auprès des services compétents :
- Les docum...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 28/08/2023.
Le procès-verbal de la réunion du 27/07/2021 de la Commission de
concer...
Monsieur Perrouty,
Nous faisons référence à votre demande du 12 août 2024.
Informations prises auprès des services compétents, il appert qu...
MESSAGE n°3.
Bonjour,
Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les
documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 5 janvier 2023.
L’accord de coopération conclu entre la Ville de Bruxelles et la com...
Monsieur Dartois,
Je me réfère à votre demande du 25.02.2025.
Lorsqu'un agent quitte la Ville, il remet son matériel et pour des raisons évidentes de...
Monsieur Dartois,
Nous nous référons à votre demande du 09/09/2023 ci-dessous.
Information prise auprès du Cabinet de Monsieur le Bourgmestre, ces no...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 28/04/2024 .
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : https://www.bruxel...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 23/10/2023 .
Le documents demandé est disponible à l'adresse suivante :
[1]https://www.brux...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 22 mai 2024.
L’avis incluant l'analyse de faisabilité est disponible à l'adresse
su...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 22 mai 2024.
L’avis qui inclut l’analyse de faisabilité est disponible à l'adresse...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 29/03/2023.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https://www.b...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 24/04/2023.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https...