Demandes similaires à 'Sépultures d'importance historique locale'
Inventaire des Sépultures d’Importance Historique Locale
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .
Abouti
Bonjour Monsieur Jamart,
Nous accusons réception de votre mail. Celui-ci a été transmis au service compétent pour suivi.
Cordialement,
Service Com...
Saturation du cimetière dit de Belgrade
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .
En attente de classement
Monsieur Jamart,
Bonjour,
Voici les éléments de réponse à vos questions :
1.Le nombre d'inhumations les 3 dernières années 2023-2024-2025.
* 2023...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Chastre à claude archer le .
En attente de classement
Mesdames, Messieurs,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes la convocation à la
séance du conseil communal du 21 décembr...
Demande d'accès aux documents administratifs – Listing des caméras de rue, statistiques des sanctions et respect du principe de proportionnalité (Articles L3231-1 et suivants du CDLD)
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Voici les chiffres demandés.
En ce qui concerne le listing caméras de surveillance, nous travaillons à la création d'un Open Data et du ca...
Sanctions administratives communales réellement payées pour rodéos urbains 2021-2025
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Nous avons bien pris connaissance de votre message.
Celui-ci a été transmis au service compétent pour suivi.
Bien à vous.
Pour le servic...
Liste des noms de rue portant un nom de résistant.e
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .
Réponse inattendue
Bonjour Monsieur Jamart,
Vous trouverez l'ensemble des dénominations de voiries via ces liens :
https://data.namur.be/pages/namur-nouvelles-voiries/...
Scan-car stationnement - absence de toute signalétique
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .
En attente d'une demande de reconsidération
Bonjour Monsieur Jamart,
Nous accusons réception de votre mail. Celui-ci a été transmis au service compétent pour suivi.
Cordialement,
Service Com...
Contrat ville de Namur 2 roues Bolt et processus décisionnel de détermination des places de parking 2 roues Bolt devant certaines habitations privées
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .
Abouti
Bonjour,
Pouvez-vous réessayer via ce lien : https://nuage.ville.namur.be/s/ie6JHwWsjcE4ryr et le mot de passe: transparencia26.
Bien cordialement,...
Liste des subsides attribués par la ville de Namur de 2020 à 2025
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .
Abouti
Bonjour,
Nous avons bien pris connaissance de votre message.
Celui-ci a été transmis au service compétent pour suivi.
Bien à vous.
Pour le servic...
Montant annuel des redevances perçues par la ville de Namur dans le cadre du marché LiBiaVelo avec la société JC Decaux
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .
Abouti
Bonjour,
Nous avons bien pris connaissance de votre message.
Celui-ci a été transmis au service compétent pour suivi.
Bien à vous.
Pour le servic...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Le Roeulx à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour Madame Buisseret Hardy,
Nous revenons vers vous en ce dossier, faisant suite à votre mail de ce 12
août 2024.
Voici les éléments q...
Statut du personnel de la ville de La Louvière
Réponse par Ville de La Louvière à Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .
Abouti
Bonjour,
Je vous prie de trouver en annexe les documents sollicités.
Bien cordialement.
Pour le Secrétariat Général de la Ville de La Louvière
Code de...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Seïdoff Michaël le .
Abouti
Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joints :
- copie du préparatif de séance (= copie des projets de délibérations) de l...
Contrat d assurance
Réponse par Commune de Stoumont à Joel beaupain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur Beaupain,
Veuillez trouver, en fichiers attachés, le courrier de réponse à votre
demande ainsi que ses annexes.
Cordialement,
Sébastien PO...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Abouti
Chère Madame Nyssen,
Bonjour,
Comme sollicité, vous trouverez en pièce jointe les notes explicatives et débats relatifs au Conseil communal du mois d...
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .
Abouti
MESSAGE n°4.
Bonjour,
Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les
documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Toutes les Conventions passées entre Carmeuse S.A. et la ville d'Andenne
Réponse par Ville d'Andenne à Lannoy le .
En attente de classement
4/02/2025 Cher/Chère Ville d'Andenne, Serait-il possible de recevoir une copie de toutes les Conventions passées entre Carmeuse S.A. et la ville d...
Acte administratif désignant le Community manager du Facebook de la Ville
Demande envoyée à Ville de Namur par Yumi Gemini le .
En attente de classement
Le Community manager se comporte souvent comme un parent autoritaire vis-à-vis de son enfant de cinq ans, lorsqu'il s'adresse aux citoyens sur le Faceb...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2021 et des deux prem...
Audit évaluation Services Vétérinaires
Réponse par AFSCA - Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire à Sizaire le .
En attente de classement
Bernard,
Tu trouveras en annexe le rapport d’audit PVS réalisé en 2012.
Je rappelle et insiste sur le fait que suite à cet audit des correc...
Madame,
Le Chef du Secrétariat Administratif et Technique m’a demandé de vous
envoyer l’Arrêt du Conseil d'Etat en annexe.
Cordial...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Châtelet à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame,
Monsieur,
Le Collège communal de la Ville de Châtelet réuni en sa séance du
13/09/2024 a autorisé l’envoi des documents relatifs aux...
Composition des cabinets des Bourgmestres et Échevins de la ville de Namur
Réponse par Ville de Namur à Seïdoff Michaël le .
Abouti
Monsieur Seïdoff,
Comme annoncé dans le mail vous adressé en date du 05 février courant,
votre mail du 23 janvier écoulé a retenu notre meilleure...
Absence de réponse à nos courriers - absence de possibilité d'obtenir un avis d'un CCBB depuis le mois de mai.
Réponse par Comité Consultatif de Bioéthique de Belgique (CCBB) à "Les 100 Franchimontois" le .
En attente d'une demande de reconsidération
Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour le CCBB
Transparencia CCBB
[1]https://transparencia.be/request/absence_de_reponse_a_nos_courrie...
Etude Segefa(document original) et cahier des charges
Réponse par Ville de Namur à voisin anne-marie le .
Abouti
Madame Voisin,
En l’absence de la Directrice générale, j’ai pris connaissance ce mardi
10/07 de votre demande de documents concernant le schéma...